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Déliberation - hob royan
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Royan.
Lien du pdf (Déliberation - hob royan)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Culture et patrimoine,
VILLE DE ROYAN
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 04 AVRIL 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Début de séance : 18h00
Président de séance : MARENGO Patrick, Maire
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, Mme Éliane CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CAU, Mme Nadine DAVID, Philippe CUSSAC, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, M. Jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
M. Charles BONNAVITA, M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Céline DROUILLARD, M. Julien DURESSAY, M. Gérard FILOCHE, Mme Dominique GACHET-BARRIÈRE, M. Jacques GUIARD, M. Bruno JARROIR, M. Thomas LAFARIE, Mme Françoise LARRIEU, Mme Christelle MAIRE, M. Denis MOALLIC, Mme Dominique PARSIGNEAU, M. Thierry ROGISTER, Mme Marie-Claire SEURAT, Mme Madeline TANTIN, M. Gilbert THULEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
Mme Christine DELPECH-SOULET représentée par Mme Nadine DAVID Mme Océane FERNANDES représentée par M. Charles BONNAVITA M. Yannick PAVON représenté par Mme Dominique BERGEROT Mme Marie-Pierre QUENTIN représentée par M. Gérard FILOCHE M. Raynald RIMBAULT représenté par M. Gilbert THULEAU
M. Christophe PLASSARD représenté par M. Thomas LAFARIE
Secrétaire de séance : M. Bruno JARROIR
Date de la convocation : 29 mars 2024
Convocation affichée : 29 mars 2024
MISE EN LIGNE LE 03-06-2024 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2024
N° D’ORDRE OBJET N° DELIBERATION
1. Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023 - Budget Principal. 24.040
2. Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023 - Budget annexe "Production
d'Energie".
24.041
3. Budget Primitif 2024 - Budget Principal et Budget annexe "Production d'énergie". 24.042
4. Fongibilité des crédits - Budget Principal. 24.043
5. Vote des taux d'imposition 2024 des impôts directs locaux pour l'année 2024. 24.044
6. Ouverture de crédits pour l'exercice 2024 - Modification (section d'investissement). 24.045
7. Convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Royan et le Centre
Communal d'Action Sociale (CCAS).
24.046
8. Convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Royan et le Centre
Communal d'Action Sociale (CCAS).
24.047
9. Avance sur subvention 2024 - Association « Équilibre ». 24.048
10. Attributions de subventions culturelles. 24.049
11. Attribution d’une subvention et approbation de la convention d’objectifs à conclure
entre la Ville de Royan et l'Association "Centre d'Arts Plastiques de Royan" pour l'année 2024.
24.050
12. Attribution d’une subvention et approbation de la convention d’objectifs à conclure
entre la Ville de Royan et l’Association « Échancrures » pour l’année 2024. 24.051
13. Attribution d’une subvention et approbation de la convention d’objectifs à conclure
entre la Ville de Royan et l’Association « Divertimento » pour l’année 2024. 24.052
14. Dénomination de voie dans le cadre de la requalification du quartier La Robinière -
Correction d'une erreur matérielle.
24.053
15. Acceptation de dons pour inscription au catalogue de la Médiathèque pour l'année
2023.
24.054
16. Attributions de subventions sportives. 24.055
17. Attribution d’une subvention et approbation de la convention d’objectifs à conclure
entre la Ville de Royan et l’Association « Royan Saujon Rugby », pour l’année 2024. 24.056
18. Attribution d’une subvention et approbation de la convention d’objectifs à conclure
entre la Ville de Royan et l’Association « Royan Vaux Atlantic Football Club » pour l’année 2024.
24.057
MISE EN LIGNE LE 03-06-2024 N° D’ORDRE OBJET N° DELIBERATION
19. Attribution d’une subvention et approbation de la convention d’objectifs à conclure
entre la Ville de Royan et l’Association " Royan Atlantique Volley Ball" pour l’année 2024.
24.058
20. Définition des Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR) sur le
territoire de la commune de Royan.
24.059
21. Adoption de la charte d'engagement "Plages sans déchet plastique". 24.060
22. Participation aux dépenses de fonctionnement de l’établissement privé du premier
degré sous contrat d'association école élémentaire Sainte-Marie / Saint Jean-Baptiste – Année scolaire 2023-2024.
24.061
23. Participation aux dépenses de fonctionnement de l’établissement privé du premier
degré sous contrat d'association école maternelle Sainte-Marie / Saint Jean-Baptiste – Année scolaire 2023-2024.
24.062
24. Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
(CARA) relative au schéma communautaire en faveur de l'intégration des familles dans leur environnement - EXERCICE 2024 - Pilier 1 : Alimentation du site internet et de l'observatoire partagé - Pilier 3 : Politique d'information jeunesse.
24.063
25. Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
(CARA) relative au schéma communautaire en faveur de l'intégration des familles dans leur environnement - EXERCICE 2024 - Pilier 2 : Fiches-actions construites sur trois thèmes : accompagnement à la parentalité, santé, prévention.
24.064
26. Programme immobilier "Les Rullas" - Avenant n°3 au compromis de vente.
DÉLIBÉRATION RETIRÉE DE L’ORDRE DU JOUR
24.065
27. Désaffectation des parcelles cadastrées section AL n° 865, n° 866, n° 867 et n° 868
situées boulevard de la Grandière à Royan.
24.066
28. Déclassement du domaine public des parcelles cadastrées section AL n° 865, n° 866,
n° 867 et n° 868 situées boulevard de la Grandière à Royan et demande de régularisation du parcellaire cadastral de l'immeuble situé sur ces parcelles.
24.067
29. Désaffectation de la parcelle cadastrée section AV n° 874 située 10 avenue Aliénor
d'Aquitaine à Royan.
24.068
30. Déclassement de la parcelle cadastrée section AV n° 874 située 10 avenue Aliénor
d'Aquitaine à Royan.
24.069
31. Avance sur subvention 2024 - Association Interprofessionnelle du Marché Central de
Royan et commerces environnants (AIMCR+).
24.070
32. Convention entre La Poste et la Ville de Royan - Agence postale du Parc. 24.071
33. Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Royan. 24.072
34. Désignation des membres de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable
(CLSPR) - Modificatif n°1.
24.073
35. Protocole transactionnel à conclure entre la Ville de Royan et la SARL AGC SIGLAVER. 24.074
MISE EN LIGNE LE 03-06-2024
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