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Déliberation - del2024245 modification des membres des commission
Déliberation - del202310
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carry-le-Rouet.
Lien du pdf (Déliberation - del202310)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
PROVENCE
CÔTE
BLEUE
#
LE
ROUET,
SOUS-PREFECTURE
D'ISTRES
N°
2023-10
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
25
janvier
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-cinq
janvier
à 18h00,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
en
session
ordinaire
du
mois
de
JANVIER
sous
la présidence
de
Monsieur
René-Francis
CARPENTIER,
Maire.
Présents
: M.
CARPENTIER
-— M.
GALLICE
— Mme
GUARINO
—
Mme
DOUSSE
— M.
DER
KASPARIAN
— Mme
URIOT
— M.
LA
TONA
—
M.
LAZIOSI
— M.
BARNAKIAN
— Mme
GUIONNET
— Mme
PELLIER
-—
Mme
NOSAL
— M.
RETAIL
— Mme
BATTAGLIA
- Mme
ROUVERAND
—
Mme
JULIEN
— M.
BERARD
-— M.
BURGIO
- Mme
SIANO
— M.
LIVON
—
M.
AUSTRY
— Mme
CHIARADIA
— M.
MONTAGNAC
-— M.
TRAPY
—
Mme
MICHEL
— M.
GARNONE
Absents
ayant
donné
procuration
: Mme
GARCIA
donne
pouvoir
à M.
BURGIO
M.
COLONNA
donne
pouvoir
à Mme
BATTAGLIA
Absents
: M.
MARZA
Secrétaire
de
séance
: Jean-François
LAZIOSI
OBJET
: Vote
des
commissions
municipales
- Modification
RAPPORTEUR
: Denis
GALLICE
Vu
larticle
L. 2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
L'article
L. 2121-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
permet
au
conseil
municipal
de
constituer
des
commissions
d'instruction
composées
exclusivement
de
conseillers
municipaux.
Ces
commissions
municipales
peuvent
être
formées
au
cours
de
chaque
séance
du
conseil
municipal
ou
avoir
un
caractère
permanent
et
sont,
dans
ce
cas,
constituées
dès
le début
du
mandat
du
conseil.
Vu
la délibération
n°
2020-117
du
23
juillet
2020,
relative
au
vote
des
commissions
municipales, Considérant
que
suite,
à la
démission
de
Monsieur
Dominique
Louis
à
compter
du
1%
janvier
2023
et à
la demande
de
Monsieur
Luc
Retail
de
se
retirer
de
la commission
des
finances,
il convient
de
procéder
à leurs
remplacements. La
liste
des
commissions
municipales,
est
modifiée
comme
suit
:
Commission
Environnement
:
M.
Daniel
GARNONE
— M.
Francis
DER
KASPARIAN
— M.
Robert
BARNAKIAN
— Mme
Sylvie
ROUVERAND
— Mme
Déborah
MICHEL
— M.
Jean-François
MARZA
Commission
Finances
:
M.
Denis
GALLICE
- Mme
Anne-Mary
PELLIER
— M.
Frédéric
BERARD
-
M.
Daniel
GARNONE
— M.
Jean-Christophe
TRAPY
— M.
Jean-François
MARZA Commission
Portuaire
:
M.
Daniel
GARNONE
-— M.
Denis
GALLICE
— M.
Stéphane
BURGIO
-— M.
Francis
DER
KASPARIAN
— Mme
Michèle
CHIARADIA
— M.
Jean-François
MARZA Dans
les
communes
de
1 000
habitants
et
plus,
les
différentes
commissions
municipales
(y compris
les
commissions
d'appel
d'offres
et les
bureaux
d’adjudication)
devront
être
composées
de
façon
à ce
que
soit
recherchée,
dans
le respect
du
principe
de
représentation
proportionnelle,
une
pondération
qui
reflète
fidèlement
la composition
de
l'assemblée
municipale
et
qui
assure
à chacune
des
tendances
représentées
en
son
sein
la
possibilité
d'avoir
au
moins
un
représentant
dans
chaque
commission,
sans
que
les
différentes
tendances
ne
bénéficient
nécessairement
toujours
d'un
nombre
de
représentants
strictement
proportionnel
au
nombre
de
conseillers
municipaux
qui
les
composent.
Conformément
à l'article
L. 2121-21
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
les
membres
sont
désignés
par
vote
à bulletin
secret.
Toutefois,
le conseil
municipal
peut
décider,
à l'unanimité,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
aux
nominations
ou
aux
présentations.
Le
conseil
Municipal
à décider
à l'unanimité
des
membres
présents,
de
voter
à main
levée,
la composition
des
commissions,
qui
respectent
le principe
de
la représentation
proportionnelle.
Après
en
avoir
délibéré
à la
majorité,
le Conseil
Municipal
par
:
18
voix
POUR
6 voix
CONTRE
4 ABSTENTIONS DECIDE
:
> De
désigner
les
membres
des
commissions
municipales
comme
suit
: Commission
Environnement
:
M.
Daniel
GARNONE
-
M.
Francis
DER
KASPARIAN
-
M.
Robert
BARNAKIAN
—
Mme
Syivie
ROUVERAND
-—
Mme
Déborah
MICHEL
—
M.
Jean-
François
MARZA
Commission
Finances
:
M.
Denis
GALLICE
—
Mme
Anne-Mary
PELLIER
—
M.
Frédéric
BERARD
—
M.
Daniel
GARNONE
-—
M.
Jean-Christophe
TRAPY
—
M.
Jean-François
MARZA
Commission
Portuaire
:
M.
Daniel
GARNONE
-—
M.
Denis
GALLICE
-
M.
Stéphane
BURGIO
-
M.
Francis
DER
KASPARIAN
-—
Mme
Michèle
CHIARADIA
—
M.
Jean-François
MARZA
Fait
en
Mairie,
le
25
janvier
2023
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
René-Francis
CARPENTIER