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Arrêté - Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence - rs 30 complet
Document publié le Mardi 1 janvier 2030
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence - rs 30 complet)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
QRÉFECTURS
-de-Haute-p A\pes ro Ve
ÿ Le
RECUEIL SPECIAL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
3/mai 2018
2018-30
Parution le vendredi 25 mai 2018 PRÉFECTURE DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
2018-30
Spécial 3/mai 2018
SOMMAIRE
La version intégrale de ce recueil des actes administratifs est en ligne sur le site Internet de la Préfecture :
www alpes-de-haute-provence gouv fr, rubrique « Nos Publications »
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Direction des services du cabinet
Arrêté préfectoral n°2018-137-005 du 17 mai 2018 portant restriction d’autorisation de survol de 2 aéronefs télé pilotés à la SARL Pyramide Pg 1 Arrêté préfectoral n°2018-144-009 du 24 mai 2018 portant restriction d’autorisation de survol d’un aéronef télé piloté au syndicat mixte du Massif des Monges / UNESCO Geoparc de Haute- Provence Pg3
Arrêté préfectoral n°2018-144-008 du 24 mai 2018 portant restriction d’autorisation de survol d’un aéronef télé piloté à la société de M. Hechmann Tristan, auto-entrepreneur Pg5
Sous-préfecture de Castellane
Arrêté préfectoral n°2018-127-002 du 7 mai 2018 autorisant et réglementant le déroulement d’une course cyclo-sportive intitulée « Les Boucles du Verdon » le 20 mai 2018 Pg7 Liberté * Liberté « Égalité + Fraternité Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
n 4
PRÉFECTURE Digne-les-Bains, le À Ÿ MAI HUE Direction des Services du Cabinet
Bureau du Cabinet
Arrêté préfectoral n° 2018 - Â37 005
portant restriction d'autorisation de survol de deux
aéronefs télé pilotésà la SARL PYRAMIDE
LE PRÉFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Chevalier de la Légion d’honneur
Chevalier de l’ordre national du Mérite
Vu le code de l'aviation civile, et notamment ses articles D. 133-10 à D. 133-14 ;
Vu le code des transports et notamment son article L. 6221-3 ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2015 relatif à la conception des aéronefs civils qui circulent sans personne à bord, aux conditions de leur emploi et aux capacités requises des personnes qui les
utilisent ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2015 modifié relatif à l’utilisation de l’espace aérien par les aéronefs qui circulent sans personne à bord ;
Vu la déclaration préalable au vol en zone peuplée de deux aéronefs circulant sans personne à bord présentées le 15 mai 2018 par Monsieur Fabrice TROUVE, télépilote de la Sarl Pyramide ;
Sur proposition du Directeur des Services du Cabinet de la préfecture des Alpes-de-Haute- Provence ;
ARRÊTE :
Article 1: Monsieur Fabrice TROUVE, télépilote, est autorisé à utiliser deux aéronefs sans personne à bord afin de survoler dans le cadre de prises de vues d’images aériennes les zones artisanales Saint.Christophe et des basses Sieyes sur la commune de Digne-les-Bains.
Article 2 : Le vol des aéronefs sont autorisés le 25 mai 2018, de 12h30 à 19h00 pour une hauteur maximale de vol de 150 mètres à Digne-les-Bains ;
L'opérateur est responsable de la protection des tiers et des biens durant la mission.
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
8 rue du Docteur Romieu - 04016 Digne-Les-Bains Cedex - Tél : 04 92 36 72 00 - l'ax : (4 92 31 (4 32 Bnmatriculation, permis de conduire, carte nationale d'identité, passeport - Informations au 34 00 (6 centimes/minute) Accés aux points d'accueil numérique”: du lundi au vendredi, de 8h30 à 11h30 www.alpes-de-haute-provence gouv.fr - Rvitier/prefe104 - Facebook/Préfet-des-Alpes-de-Haute-Provence Article 3 : Le survol ne pourra en aucun cas s'effectuer :
- au-dessus ou à proximité de l'établissement pénitentiaire du département à Digne-les-Bains ; - au-dessus des hôpitaux, centres de repos.
Article 4 : L'opérateur respecte l’ensemble des procédures applicables et les dispositions techniques et opérationnelles de l'édition de son manuel d’activités particulières (MAP) correspondant à
l'attestation de dépôt la plus récente.
Le télé pilote et l’aéronef utilisé sont ceux inscrits dans le manuel précité.
Article 5 : Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire du respect des exigences des articles D. 133- 10 à D. 133-14 du code de Faviation civile, si l’activité entraîne l’usage aérien d'appareils photographiques, cinématographiques, de télédétection et d'enregistrement de données de toute
naliure.
Article 6 : L'opérateur doit respecter strictement les dispositions de l'arrêté du 17 décembre 2015 relatif à l’utilisation de l’espace aérien par les aéronefs qui circulent sans personne à bord,
notamment Particle 4 relatif aux restrictions et interdictions de survol.
L'opérateur a contracté une assurance couvrant les risques liés aux opérations.
Article 7: Le bénéficiaire de la présente autorisation dispose d’un délai de deux mois pour
introduire :
— soit un recours gracieux auprès de Monsieur le Préfet des Alpes-de-Haute-Provence (service et adresse mentionnés sur la présente) ;
— soit un recours hiérarchique auprès de Monsieur Le Ministre de la transition écologique et solidaire, Direction générale de l’aviation civile, S0 rue Henry Farman — 75 020 Paris cedex 15.
En l’absence de réponse de l'administration dans un délai de deux mois à compter de la date de
réception du recours, celui doit-être considéré comme implicitement rejeté.
— soit un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Marseille : 22-24 rue Breteuil
13 286 Marseille cedex O1.
Ce recours juridictionnel doit être déposé au plus tard dans un délai de deux mois à compter de Ia
notification de l’autorisation ou de sa publication au recueil des actes administratifs.
Article 8 : Le Directeur des services du cabinet de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence ; est
chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera notifié à Monsieur Fabrice TROUVE, avec copie adressée à Madame le Maire de Digne-les-Bains et dont un exemplaire sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Pour le Préfet et par délégation,
Le Directeur des services du cabinet, ex
k
= “4
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
PRÉFECTURE | Digne-les-Bains, le À à MAI A6 Direction des Services du Cabinet $
Bureau du Cabinet
Arrêté préfectoral n° 2018 - A44 C0
portant restriction d'autorisation de survol
d’un aéronef télé piloté au Syndicat Mixte du Massif
des Monges / Unesco Géoparc de Haute Provence
LE PRÉFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Chevalier de la Légion d’honneur
Chevalier de l’ordre national du Mérite
Vu le code de l’aviation civile, et notamment ses articles D. 133-10 à D. 133-14 ;
Vu le code des transports et notamment son article L. 6221-3 ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2015 relatif à la conception des aéronefs civils qui circulent sans personne à bord, aux conditions de leur emploi et aux capacités requises des personnes qui les
utilisent ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2015 relatif à l’utilisation de l’espace aérien par les aéronefs qui circulent sans personne à bord ;
Vu la déclaration préalable au vol en zone peuplée d’un aéronef circulant sans personne à bord, présentée le 17 mai 2018 et modifiée le 22 mai 2018 par Madame Julia BOUTRON, vidéaste ;
Sur proposition du Directeur des services du cabinet de la préfecture des Alpes-de-Haute-
Provence ;
ARRÈTE :
Article 1: Madame Julia BOUTRON vidéaste, est autorisée à utiliser un aéronef sans personne à bord afin de survoler la commune de Digne-les-Bains — 04 000, dans le cadre de prises de vues aériennes pour la réalisation d’une vidéo de valorisation de la commune.
Article 2 : Le vol de l’aéronef est autorisé du 30 mai au OS juin 2018 de 8h00 à 18h00, pour une hauteur maximale de vol de 120 mètres.
L'opérateur est responsable de la protection des tiers et des biens durant la mission.
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
8 rue du Docteur Romieu -— 04 916 Digne-les-Hains Cedex - Tél, : 0492 36 72 60 -- Fax : 04 92 31 04 32
Immatriculation, permis de conduire, carte nationale d'identité, passeport Informations au 34 00 (0,06 euro/minute) Accès aux points d'accueil numérique: du lundi au vendredi, de 8h30 à 11h30 www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr - Tiitrer/prefet04/- Facebook/Préfet-des-Alpes-de-Haute-Provence Article 3 : Le survol ne pourra en aucun cas s'effectuer au-dessus ni à proximité : - des hôpitaux, centres de repos ou touite autre exploitation portant une marque distinctive d'interdiction de survol à basse altitude
- de l'établissement pénitentiaire du département à Digne-les-Bains.
Article 4 : L'opérateur respecte l’ensemble des procédures applicables et les dispositions techniques
et opérationnelles de l’édition de son manuel d'activités particulières (MAP) correspondant à Pattestation de dépôt la plus récente.
Le télé pilote et l’aéronef utilisé sont ceux inscrits dans le manuel précité.
Article 5 : Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire du respect des exigences des articles D. 133-140 à D. 133-14 du code de l'aviation civile, si l’activité entraîne l’usage aérien d'appareils photographiques, cinématographiques, de télédéiection et d'enregistrement de données de toute nature.
Article 6 : L'opérateur doit respecter strictement les dispositions de l’arrêté du 17 décembre 2015 relatif à l'utilisation de l’espace aérien par Îes aéronefs qui circulent sans personne à bord,
notamment l’article 4 relatif aux restrictions de survol.
L'opérateur a contracté une assurance couvant les risques liés aux opérations.
Article 7: Le bénéficiaire de la présente autorisation dispose d’un délai de deux mois pour introduire : |
— soit un recours gracieux auprès de Monsieur le Préfet des Alpes-de-Haute-Provence (service et adresse mentionnés sur la présente) ;
— soit un recours hiérarchique auprès de Monsieur le Ministre de la transition écologique et solidaire — Direction générale de l’aviation civile — 50 rue Henry Farman — 75 720 Paris cedex 15.
En l’absence de réponse de l’administration dans un délai de deux mois à compter de la date de réception du recours, celui-ci doit-être considéré comme implicitement rejeté.
— soit un recours contentieux auprès du tribunal administratif compétent : tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil -13 286 Marseille cedex O1
Ce recours juridictionnel doit être déposé au plus tard dans un délai de deux mois à compter de la notification de l’autorisation ou de sa publication au recueil des actes administratifs.
Article 8 : Le Directeur des services du cabinet de la préfeciure des Alpes-de-Haute-Provence est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à Madame Julia BOUTRON et avec copie adressée à Madame le Maire de Digne-les-Baïns et dont un exemplaire sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture,
Pour le Préfet et par délégation,
Le Directeur des Services du Cabinet, a À
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
PRÉFECTURE Digne-les-Bains, le 7) 4 |
Direction des Services du Cabinet ? $ M À | 2018
Bureau du Cabinet
Arrêté préfectoral n° 2018-A4L OK
portant restriction d'autorisation de survol d’un
aéronef télé piloté à la société Monsieur HECHMANN Tristan,
auto-entrepreneur
LE PRÉFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de Pordre national du Mérite
Vu le code de l’aviation civile, et notamment ses articles D. 133-10 à D. 133-14 ;
Vu le code des transports et notamment son article L. 6221-3 ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2015 relatif à la conception des aéronefs civils qui circulent sans personne à bord, aux conditions de leur emploi et aux capacités requises des personnes qui les utilisent ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2015 modifié relatif à l’utilisation de l’espace aérien par les aéronefs qui
circulent sans personne à bord ;
Vu la déclaration préalable au vol en zone peuplée d’un aéronef circulant sans personne à bord présentées le 21 mai 2018 par Monsieur Tristan HECKMANN, auto-entrepreneur ;
Sur proposition du Directeur des services du cabinet de la préfecture des Alpes-de-Haute-
Provence ;
ARRÊTE :
Article 1: Monsieur Tristan HECKMANN est autorisé à utiliser un aéronef sans personne à bord afin de survoler dans le cadre de prises de vues aériennes pour la réalisation d’une vidéo le chemin
des Marres, montée de la citadelle, 1 allée des chênes et 8 allée des Romarins sur la commune de
Sisteron et la coopérative Le Moulin de l’Olivette et son parking au niveau du rond point de l'Olivette à Manosque.
Article 2 : Le vol de l’aéronef est autorisé du 28 au 29 mai 2018, de 09h00 à 18h00 pour une hauteur maximale de vol de 50 mètres sur les communes de Sisteron et Manosque ;
L'opérateur est responsable de la protection des tiers et des biens durant la mission.
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
8 rue du Docteur Romieu - 64016 Digne-Les-Bains Cedex - Tél. : 04 92 36 72 00 - Fax : 04 92 31 04 32
fnmatriculation, permis de conduire, carte nationale d'idfjtité, passeport - Informations au 34 00 (6 centimes/minute)
Accès aux points d'accueil numérique : du lundi au vendredi, de 8h30 à 11h30 wwwalpes-de-haute-provence.gouv.fr - Rwiter/prefet04 - Facebook/Préfet-des-Alpes-de-Haute-Provence Articie 3 : Le survoi ne pourra en aucun cas s’effectuer :
- au-dessus des hôpitaux, centres de repos ou toute autre exploitation portant une marque distinctive d'interdiction de survoi à basse altitude, notamment les sites SEVESO : Sanofi-Sisteron, Géosel-
Manosque et Géométhane-Manosque.
Article 4 : L'opérateur respecte l’ensemble des procédures applicables et les dispositions techniques et opérationnelles de l'édition de son manuel d'activités particulières (MAP) correspondant à l'attestation de dépôt la plus récente.
Le télé pilote et l’aéronef utilisé sont ceux inscrits dans le manuel précité.
Article 5 : Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire du respect des exigences des articles D. 1335-10 à D. 133-14 du code de F’aviation civile, si l’activité entraîne l'usage aérien d’appareils photographiques, cinématographiques, de télédétection et d’enregistrement de données de toute nature.
Article 6 : L'opérateur doit respecter strictement les dispositions de l'arrêté du 17 décernbre 2015
relatif à Putilisation de l’espace aérien par les aéronefs qui circulent sans personne à bord,
notamment l’article 4 relatif aux restrictions et interdictions de survol.
L'opérateur a contracté une assurance couvrant les risques liés aux opérations.
Article 7: Le bénéficiaire de la présente autorisation dispose d’un délai de deux mois pour introduire :
— Soit un recours gracieux auprès de Monsieur le Préfet des Alpes-de-Haute-Provence (service et adresse mentionnés sur la présente) ;
— soit un recours hiérarchique auprès de Monsieur le Ministre de la transition écologique et
solidaire. Direction générale de Paviation civile, 50 rue Henry Farman — 75 020 Paris cedex 15,
En l’absence de réponse de l’administration dans un délai de deux mois à compter de la date de réception du recours, celui doit-être considéré comme implicitement rejeté.
— soit un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Marseille: 22-24 rue Breteuil 13 286 Marseille cedex O1.
Ce recours juridictionnel doit être déposé au plus tard dans un délai de deux mois à compter de la notification de l’autorisation ou de sa publication au recueil des actes administratifs.
Article 8 : Le Directeur des services du cabinet de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence : est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera notifié à Monsieur Tristan HECKMANN, avec copie adressée à Messieurs les Maires de Sisteron et Manosque et dont un exemplaire sera publié au recueil des actes administratifs de fa préfecture.
Pour le Préfet et par délégation,
Le Directeur des services du cabinet,
fistophe COUSIN Liberté » Liberté » Égalité » Fraternité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
SOUS PREFECTURE DE CASTELLANE
Affaire suivie par : Mme E. VERDINO
Tel. : 04.92.36.77.65
Fax : 04.92.83.76.82
mel : sp-castelane(@alpes-de-haute-provence.gouv.fr
Castellane, le 7 MA! 20e
ARRETE PREFECTORAL n°9 bAR-A124-002.
autorisant et réglementant le déroulement d'une course
cyclo-sportive intitulée "Les Boucles du Verdon"
le 20 mai 2018
LE PREFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le Livre IIT du Code du Sport
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales
Vu le Code de la Route
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions
Vu l'arrêté préfectoral n°2018-01-002 du 11 janvier 2018 désignant les membres de la commission Départementale de Sécurité Routière et ses formations spécialisées
VU l'arrêté préfectoral n° 2018-059-002 du 28 février 2018 donnant délégation de signature à M. Christophe Duverne, sous-préfet de l'arrondissement de Castellane
Vu la demande formulée le 19 février 2018 et les pièces versées au dossier par M Gérard MARSERO, Président de l'Association "Tour des Communautés de Communes de Haute- Provence", en vue d'organiser la course cyclo-sportive dénommée "Les Boucles du Verdon, le 20 mai 2018
Vu les parcours (annexe I) et la liste des signaleurs ainsi que leur poste (annexe IT), l’arrêté du maire de Gréoux les Bains (annexe IIT) du maire d’Allemagne en Provence (annexe IV) et l’arrêté départemental temporaire du Conseil Départemental (annexe V)
Vu les consultations et avis émis par le président du Conseil Départemental, le colonel, commandant le Groupement de Gendarmerie des Alpes de Haute-Provence, le Directeur Départemental des Services d'Incendie et de Secours, la directrice départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations, le directeur départemental des Territoires, le directeur de l'Agence départementale de l'Office National des Forêts, le président du Parc Naturel Régional du Verdon et les maires des communes concernées
Vu la proposition d'autorisation faite au préfet par la Commission Départementale de Sécurité Routière à l'issue de sa réunion du 27 avril 2018
Sur proposition de M. le Sous Préfet de Castellane,
Sous-Préfecture de Castellane — Rue du 8 mai- 04120 Castellane -
Téléphone 04 92 36 77 65— Télécopie 04 92 83 76 82
7 ARRETE
ARTICLE 1° - M. Gérard MARSERO, Président de l'Association "Tour des Communautés de Communes de Haute-Provence", est autorisé à organiser, sous son entière responsabilité, la manifestation cyclo-sportive dénommée "Les Boucles du Verdon", le 20 mai 2018, selon les itinéraires ci-joints et les modalités ci-après :
Epreuve cycliste se déroulant le dimanche 20 mai, en partie dans le département des Alpes de Haute-Provence et en partie dans le Var. L’organisateur sollicite une priorité de passage aux intersections de routes non prioritaires. L'édition 2018 regroupe 1000 coureurs qui se répartissent sur trois circuits. Le premier est une épreuve cyclotouriste de 55 km non chronométrée, le second et le troisième circuit sont des cyclo-sportives, l’un de 90 km, l’autre de 140 km. Les départs et arrivées se font sur la commune de Gréoux les Bains.
ARTICLE 2 - Les organisateurs seront responsables tant vis-à-vis de l'Etat, du département, des communes ou des tiers, des accidents de toute nature, des dégradations qui pourraient éventuellement être occasionnées sur les routes, les chemins ou leurs dépendances à l'occasion du déroulement de l'épreuve susvisée.
Aucun recours contre l'Etat, le département ou les communes ne pourra être exercé en raison des accidents qui pourraient survenir aux organisateurs, aux concurrents ou aux tiers ou des avaries causées à leurs matériels au cours du déroulement de l'épreuve susvisée, par suite du mauvais état des voies publiques ou de leurs dépendances.
ARTICLE 3 - L'épreuve se déroule sans privatisation de route, à ce titre les concurrents devront se conformer aux dispositions du code de la route et respecteront également l’arrêté départemental temporaire n°18-DRIT-0525-ATES concernant la priorité de passage ainsi que les arrêtés en vigueur dans les communes traversées. (arrêté du maire de Gréoux les Bains n° 2018-022 du 8 février 2018).
La priorité de passage dans les intersections devra être assurée par des signaleurs munis de gilet haute visibilité et de piquets K10.
Aucune signalisation indiquant le parcours ne devra être apposée sur les supports de panneaux directionnels ou de police, aucun marquage au sol ne sera autorisé. L’enlèvement de toute indication devra être fait par les organisateurs dès la fin de la manifestation.
A l'issue de l’épreuve, les organisateurs devront procéder à l’enlèvement des détritus éventuels en bordure des routes départementales.
Le Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence pourra prendre toutes mesures de police (restriction ou fermeture de route...) dans le cadre de ses missions en tant que gestionnaire des routes départementales. | |
Sous-Préfecture de Castellane — Rue du 8 mai- 04120 Castellane -
Téléphone 04 92 36 77 65 — Télécopie 04 92 83 76 82
8 ARTICLE 4 - L’organisateur devra prévoir un nombre suffisant de signaleurs au regard du parcours choisi qui sera très emprunté un dimanche du week-end de Pentecôte. La cohabitation de tous les usagers sera essentielle. À ce titre, il faut rappeler à l’organisateur et aux concurrents qu’ils ne bénéficient pas d’un usage privatif de la chaussée mais seulement d’une priorité de passage sur les intersections non prioritaires. Sur le reste du parcours, le strict respect du code de la route sera de mise et le peloton ne pourra pas s’accaparer l’intégralité de la chaussée.
Une attention particulière sera portée sur le point de convergence des _trois parcours à Esparon-de- Verdon et ce jusqu’à l’arrivée, l’intersection des routes RD315/ RD952 en direction de Gréoux-les- Bains et la gestion des flux en agglomération de Gréoux-les-Baïns. L’organisateur devra donc prévoir un dispositif adapté et conséquent sur ces zones. Aucune convention n'est établie avec la gendarmerie. La sécurité est entièrement à la charge de l'organisateur. Pour ce faire, la manifestation sera encadrée par 15 signaleurs mobiles à moto, des signaleurs à poste fixe et des commissaires qui devront être en nombre suffisant.
L'organisateur sera tenu de mettre en place une signalisation routière adaptée pour informer les usagers et les faire ralentir en amont.
ARTICLE 5 - Le dispositif de sécurité mis en place et maintenu pendant toute la durée de la manifestation devra comprendre au minimum :
Assistance sécurité :
@ 1 responsable sécurité : Mr Alain DELPLANQUE
@5 voitures ouvreuses
@3 voitures « balai »
@25 signaleurs de l’association Label Sportif
@10 signaleurs de l’association les Aigles de Provence
@15 motards privés « organisation » (motards du sport)
Assistance médicale :
@3 ambulances agréées au transport : (Ambulances GRY SELIENNES)
@1 VPS et une équipe de 4 secouristes (Secouristes Protection Civile Intercommunale) @2 médecins : Drs ROSE et MORENC.
Toute demande de secours de l’organisateur devra être formulée auprès du Centre de Traitement de l’Alerte (CTA) des Alpes de Haute-Provence via le 18 ou le 112. Il veillera à ce que les accès aux divers sites de l'épreuve soient libres en toutes circonstances, de façon à faciliter la circulation des engins de secours. Le Service Départemental d’Incendie et de Secours se réserve le droit, en cas de force majeure, d’utiliser les divers axes routiers privatisés à l’occasion de la manifestation.
Le transport vers une structure hospitalière s’effectuera sur ordre du médecin du SAMU et selon ses recommandations.
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Téléphone 04 92 36 77 65 — Télécopie 04 92 83 76 82
http://alpes-de-haute-provence.gouv.fr ARTICLE 6 - Les coureurs devront avoir fourni, ou être en mesure de présenter aux organisateurs, soit une licence fédérale portant un aval médical, en cours de validité, soit un certificat médical datant de moins de douze mois spécifiant clairement l’aptitude à la compétition cycliste. Le port du casque à coque rigide homologué attaché est obligatoire dès le contrôle de départ et tout au long de l'épreuve.
D'une manière générale, l'épreuve doit respecter les règlements et normes de sécurité de la Fédération Française de Cyclisme, fédération délégataire auprès du Ministère des Sports.
ARTICLE 7 - Tout incident mettant en cause la sécurité des spectateurs, de l'organisateur ou des participants devra être immédiatement porté à la connaissance du Préfet.
Le déroulement de l'épreuve pourra être interrompu à tout moment par l'autorité préfectorale ainsi que par le Colonel, Commandant le Groupement de Gendarmerie des Alpes de Haute-Provence ou son représentant, s'il apparaît que les conditions de sécurité ne se trouvent plus remplies, malgré la mise en demeure qui aurait été faite à l'organisateur par l'autorité administrative ou ses représentants qualifiés, pour faire respecter par les participants les dispositions que le règlement particulier de l'épreuve prévoyait en vue de la protection du public et des concurrents.
Les organisateurs aviseront également les maires des communes concernées afin que ces derniers usent des pouvoirs de police dont ils sont investis aux termes de l'article L. 2211-1 et suivants du Code Général des Collectivités territoriales. |
ARTICLE 8 - L'organisateur doit avoir précisé par écrit le nombre de participants sur son épreuve sportive, à savoir les concurrents attendus, les membres de l'organisation ainsi que l’estimation du nombre de spectateurs.
ARTICLE 9 - Les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l’organisateur, à l’occasion de cette épreuve sont assurées suivant police souscrite Le 1° janvier 2018 avec la Société Axa Assurances GRAS SAVOYE WTW.
ARTICLE 10 - Le présent arrêté peut faire l'objet de recours, dans le délai de deux mois, dans les conditions suivantes :
- soit un recours gracieux auprès du Préfet des Alpes de Haute-Provence - soit un recours hiérarchique devant le Ministre de l'Intérieur, Direction des Libertés Publiques et des Affaires Juridiques — sous-direction de la Circulation et de la Sécurité Routières — 1, Place Beauvau — 75800 PARIS,
dans ces deux cas, le silence gardé par l'administration, pendant plus de deux mois, vaut décision de rejet. Un nouveau délai de deux mois est alors ouvert pour saisir le Tribunal Administratif, à compter du jour de l’expiration de la période précitée, ou à compter du jour de la réponse explicite de l’autorité saisie.
- soit un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Marseille — 22-24, rue Breteuil
13281 MARSEILLE CEDEX 06. Dans ce cas pour être recevable le recours, établi en 3
Sous-Préfecture de Castellane — Rue du 8 mai- 04120 Castellane -
Téléphone 04 92 36 77 65 — Télécopie 04 92 83 76 82
http://alpes-de-haute-provence.gouv.fr
10 exemplaires, doit mentionner le nom, le prénom et l'adresse du requérant et l'exposé bref des motifs pour lesquels l'annulation ou le sursis de l'arrêté est demandé.
ARTICLE 11 - M. le Sous-Préfet de Castellane, M. le Président du Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence, M. le Colonel, Commandant le Groupement de Gendarmerie des Alpes de Haute-Provence, M. le Directeur Départemental des Services d'Incendie et de Secours, Mme. le Directeur Départemental de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations, M. le Directeur Départemental des Territoires, M. le Directeur de l’ Agence Départementale de l'Office National des Forêts, Mmes et MM. les Maires des communes concernées sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à :
- M. Gérard MARSERO
Président de l'Association « Tour des Communautés
de Communes de Haute-Provence »
200 chemin du plan
04800 GREOUX LES BAINS
et dont copie sera transmise pour information
- M. le Chef du Service Médical d'Urgence - Centre Hospitalier de Digne-les-Bains - M. le Président du Parc Naturel Régional du Verdon
et qui sera inséré au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture.
Pour le Préfet et par délégation,
e Castellane,
istophe DUVERNE
Sous-Préfecture de Castellane — Rue du 8 mai- 04120 Castellane -
Téléphone 04 92 36 77 65 — Télécopie 04 92 83 76 82
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Boucles du Verdon
Moyen Parcours
Longueur circuit 87,6 km Longueur course 87,6 km Moyennes horaires
Cumul Reste :
Itinéraire Routes Dist Cumul écutss contes 25km/h | 30km/h | 35 km/h | Voiture Balais Observations Alt
5réoux les bains 0,0 km 0,0 km 87,6 km 08:45 08:45 08:45 départ 343
tond point 0,3 km 0,3 km 0,3 km 87,3km| 08:45 08:45 08:45 08:45 329 -
ont du Verdon D8 0,6 km 0,8 km 0,8 km 86,7 km| 08:46 08:46 08:46 08:46 305 -
>arrefour D8/D35 D35 5,0 km 5,8 km 5,8 km 81,7 km| 09:00 08:57 08:55 09:03 379 +
héline D35 1,3 km 7,1 km 7,1km 80,5 km] 09:03 09:00 08:58 09:07 392 +
jt Pierre D69 3,6 km 10,7 km 10,7 km 76,9km] 09:12 09:08 09:04 09:19 442 +
es Rouvières D69 3,6 km 14,3 km 14,3 km 73,3km| 09:23 09:17 09:12 09:33 541 +
a Mourotte D69 3,1 km 17,4 km 17,4 km 70,1km| 09:31 09:23 09:18 09:42 525 -
jarrefour D69/D30 D30 5,4 km 22,8 km 22,8 km 64,7 km] 09:44 09:34 09:27 09:59 537 +
fontmeyan D30 4,5 km 27,3 km 27,3 km 60,3km| 09:54 09:42 09:34 10:11 Ravitaillement 488 -
>arrefour D71/D30 D30 0,4 km 27,7 km 27,7 km 59,8 km] 09:55 09:43 09:35 10:12 Séparation Petit parcours 470 =.
>arrefour D71/D30 D71 2,4km| 30,1km| 30,1km 57,4km| 10:01 09:48 09:39 10:20 Séparation Grand parcours 611 +
>arrefour D71/D271 D71 2,8 km 32,9 km 32,9 km 54,6 km} 10:09 09:55 09:45 10:30 562 +
>arrefour D71/D471 D471 3,2 km 36,1 km 36,1 km 51,4km| 10:16 10:01 09:50 10:39 512 -
\rtignosc-sur Verdon D471 2,9 km 39,1 km 39,1 km 48,5km| 10:23 10:06 09:55 10:47 500 -
ont sur Verdon D411 2,5 km 41,6 km 41,6 km 45,9 km| 10:27 10:10 09:58 10:53 409 Ê
it-Laurent-du-Verdon D211 1,9 km 43,5km| 43,5km 44,0 km| 10:34 10:15 10:02 11:01 467 +
it-Saturnin D211 2,7 km 46,3 km 46,3 km 41,3km| 10:39 10:20 10:06 11:08 418 -
fontpezat D211 2,3km| 48,6 km 48,6 km 39,0 km] 10:47 10:26 10:12 11:17 492 +
>arrefour Monpezat D211 0,5km| 49,1 km 49,1 km 38,5 km) 10:50 10:29 10:14 11:21 Retour Grand Parcours 533 +
;arrefour D11/D211 D211 1,9km| 50,9km| 50,9km 36,6 km| 10:57 10:35 10:19 11:30 621 +
fontagnac D111 1,8 km 52,8 km 52,8 km 34,8 km| 11:00 10:38 10:22 11:34 575 =
illemagne en Provence D952 7,4 km 60,2 km 60,2 km 27,4km) 11:16 10:51 10:33 11:54 Ravitaillement 427 -
sarrefour D952/D15 D15 0,5 km 60,7 km 60,7 km 26,9 km) 11:17 10:61 10:33 11:55 424 -
Ubiosc D82 9,2 km 69,8 km 69,8 km 17,7km}) 11:39 11:10 10:49 12:23 456 +
arrefour D82/route de Quinson D82 3,5 km 73,3 km 73,3 km 14,2km) 11:47 11:16 10:55 12:32 Retour petit Parcours 399 -
isparon-de-Verdon D82 0,7 km 74,0 km 74,0 km 13,6km| 11:48 11:18 10:56 12:34 374 -
sarrefour D215/D82 D82 1,4km 75,4 km 75,4 km 12,2km| 11:53 11:22 10:59 12:40 438 +
;arrefour D82/D315 D315 3,5 km 78,8 km 78,8 km 8,7 km| 12:02 11:29 11:05 12:51 445 +
‘arrefour D315/D952 D952 6,2 km 85,1 km 85,1 km 2,56km| 12:15 11:40 11:15 13:07 325 =
tond point D952 2,2 km 87,2 km 87,2 km 0,3km| ‘12:20 11:44 11:18 13:14 329 +
réoux les bains 0,3 km 87,6 km 87,6 km 0,0km| ‘12:21 11:45 11:19 13:15 Arrivée 344 +
Profil de l'étape
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300
200
4100
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S7 Ds. dimanche 20 mai 2018
Boucles du Verdon
Grand parcours
Longueur circuit 139,3 km Longueur course 139,3 km Moyennes horaires
Itinéraire Routes Dist Cumul . ES 25 km/h | 30km/h | 35 km/h | Voiture Balais Observations Alt
Gréoux les bains 0,0 km 0,0 km 139,3 km 08:30 08:30 08:30 départ 343
Rond point 0,3 km 0,3 km 0,3 km 139,1 km] 08:30 08:30 08:30 08:30 329 -
Pont du Verdon D8 0,6 km 0,8 km 0,8 km 138,6 km| 08:31 08:31 08:31 08:31 306 -
Carrefour D8/D35 D35 5,0 km 5,8 km 5,8km| 133,5km| 08:45 08:42 08:40 08:48 379 +
Phéline D35 1,3 km 7,1 km 7,1km) 132,2km| 08:48 08:45 08:43 08:52 392 +
St Plerre D69 3,6 km) 10,7km| 10,7km| 128,6km] 08:57 08:53 08:49 09:04 442 +
Les Rouvières D69 3,6 km 14,3 km 14,3 km 125,0 km} 09:08 09:02 08:57 09:18 541 +
La Mourotte D693 3,1km| 17,4km)] 17,4km| 121,9km| 09:16 09:08 09:03 09:27 525 -
Carrefour D69/D30 D30 54km| 22,8km) 22,8km| 116,6km| 09:29 09:19 09:12 09:44 537 +
Montmeyan D30 4,5km| 27,3km| 27,3km| 112,0km| 09:39 09:27 09:19 09:56 Ravitalllement 488 .
Carrefour D71/D30 D30 0,4km| 27,7km)] 27,7km| 111,6km| 09:40 09:28 09:20 09:57 Séparation Petit parcours 470 os
Carrefour D71/D30 D30 2,4 km 30,1 km 30,1 km 109,2km| 09:46 09:33 09:24 10:05 Séparation Moyen parcours 511 +
Carrefour D30/D271 D271 3,3km) 33,4km| 33,4km| 105,9km| 09:55 09:41 09:30 10:16 548 +
Régusse D30 0,4km| 33,8km) 33,8km| 105,5km| 09:56 09:41 09:31 10:17 544 -
Molssac-Bellevue D9 3,9km) 37,7km| 37,7km| 101,6km| 10:04 09:49 09:37 10:28 502 =.
Carrefour D9/D957 D957 4,6km| 42,3km| 42,3km 97,0 km! 10:16 09:58 09:45 10:42 627 +
Carrefour D6/0957 D957 5,0km| 47,3km) 47,3km 92,0 km} 10:36 10:15 10:00 11:07 788 +
Carrefour D49/D957 D957 1,5km| 48,8km| 48,8km 90,5 km| 10:39 10:17 10:02 11:11 710 -
Carrefour D619D957 D957 5,1km| 54,0km) 654,0 km 85,4km| 10:50 10:27 10:10 11:26 684 =
Les Salles sur Verdon D957 6,9km| 60,8km| 60,8 km 78,5km| 11:04 10:38 10:20 11:43 501 -
Pont du Galetas D957 5,2km| 66,0km| 66,0 km 73,3km| 11:16 10:49 10:29 11:58 Ravitalllement 490 =
Rond point D957/D952 D952 4,8km| 70,8km| 70,8km 66,6km| 11:29 10:59 10:37 12:13 528 +
Rond point Moustiers-Ste-Marie D952 2,0km| 72,8km 72,8 km 66,5km|) 11:35 11:04 10:42 12:22 601 +
carrefour D952/RC RC 1,1km 73,8 km 73,8 km 65,5km} 11:37 11:06 10:44 12:24 575 u
?lateau de valensole RC 2,5km) 76,4km| 76,4km 63,0km} 11:54 11:20 10:65 12:45 780 +
Zhaudon D111 3,7km| 80,0km| 80,0km 59,3km|) 12:01 11:26 11:01 12:54 719 -
Ste-Croix-de-Verdon D111 7,8km| 87,9 km 87,9 km 51,5km|} 12:18 11:40 11:13 13:15 579 -
>ont (Barrage de Ste-Croix) D71 5,0km| 928km| 92,8km 46,5km| 12:28 11:48 11:20 13:28 476 =
Jarrefour D71/D9 D9 2,2km| 95,1km| 96,1km 44,3km} 12:37 11:55 11:26 13:38 583 +
ont Sylvestre D211 3,7km| 98,8km| 98,8km 40,6km} 12:43 12:01 11:31 13:47 403 -
2arrefour Monpezat D211 2,1km| 100,3km| 100,9 km 38,5km| 12:53 12:09 11:38 13:59 Retour Moyen Parcours 533 +
>arrefour D11/D211 D211 1,9km] 102,7 km! 102,7 km 36,6 km| 13:00 12:15 11:43 14:07 621 +
fontagnac D111 1,8km| 104,6 km| 104,6 km 34,8km| 13:03 12:18 11:45 14:12 575 =
\lemagne en Provence D952 7,4km|! 112,0km) 112,0 km 27,4km|) 13:19 12:31 11:56 14:31 Ravitalllement 427 =
sarrefour D952/D15 D15 0,5km| 112,4km| 112,4 km 26,9 km| 13:20 12:32 11:57 14:33 424 _
Ublosc D82 9,2km} 121,6km| 121,6 km 17,7km|) 13:43 12:50 12:13 15:01 456 +
’arrefour D82/route de Quinson D82 3,5km| 125,1km| 125,1 km 14,2km| 13:50 12:57 12:18 15:10 Retour petit Parcours 399 -
isparon-de-Verdon D82 0,7km| 125,8km| 125,8 km 13,6 km] 13:51 12:58 12:19 16:12 374 -
tarrefour D216/D82 D82 14,4km| 127,1km|) 127,1 km 12,2km| 13:66 13:02 12:23 15:18 438 +
’arrefour D82/D315 D315 3,6km| 130,6km| 130,6 km 8,7 km| 14:05 13:09 12:29 15:29 445 +
‘arrefour D315/D952 D952 6,2km| 136,8km| 136,8 km 2,5km| 14:18 13:20 12:38 15:46 325 -
tond point D952 2,2km| 139,0km| 139,0 km 0,3km} 14:23 13:24 12:42 16:52 329 +
iréoux les bains 0,3km| 1393,3km| 139,3 km 0,0km|) 14:24 13:25 12:43 15:53 Arrivée 344 +
es Profil de l'étape
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400
200
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Parcours
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Boucles du Verdon
Petit parcours
Longueur circuit 57,7 km Longueur course 57,7 km Moyennes horaires
itinéraire Routes | Dist | Cumur | Cumul | Reste | 25kmh | 30km | 35kmh | Voiture Balais | Observations At Gréoux les bains 0,0 km 0,0 km 57,7 km 09:00 09:00 09:00 départ 343 Rond point 0,3 km 0,3 km 0,3 km 57,5km| 09:00 09:00 09:00 09:00 329 = Pont du Verdon D8 0,6 km 0,8 km 0,8 km 56,9km| 09:01 09:01 09:01 09:01 305 =. Carrefour D8/D35 D35 5,0 km 5,8 km 5,8 km 51,9km| 09:15 09:12 09:10 09:18 379 + Phéline D35 1,3 km 7,1 km 7,1 km 50,6 km| 09:18 09:15 09:13 09:22 392 + St Pierre D69 3,6km| 10,7 km 10,7 km 47,0km| 09:27 09:23 09:19 09:34 442 + Les Rouvières D69 3,6km| 14,3km 14,3 km 43,4km| 09:38 09:32 09:27 09:48 541 + La Mourotte D69 3,1 km 17,4 km 17,4 km 40,3km| 09:46 09:38 09:33 09:57 525 = Carrefour D69/D30 D30 5,4km| 22,8 km 22,8 km 34,9km| 09:59 09:49 09:42 10:14 537 + Montmeyan D30 4,5km| 27,3 km 27,3 km 30,4km| 10:09 09:57 09:49 10:26 Ravitaillement 488 - Carrefour D71/D30 D13 0,4km| 27,7km| 27,7 km 30,0 km} 10:10 09:58 09:50 10:27 Séparation parcours 470 - Pont Verdon D13 6,4km| 34,1 km 34,1 km 23,6km| 10:23 10:09 09:59 10:44 366 - Quinson D15 1,0 km 35,0 km 35,0 km 22,7 km}! 10:26 10:11 10:01 10:47 379 + Carrefour D18/route de Quinson 2,7km|) 37,7km) 37,7 km 20,0 km| 10:38 10:22 10:10 11:03 548 + Carrefour D82/route de Quinson D82 5,8km| 43,5km 43,5 km 14,2km|) 10:50 10:31 10:18 11:17 Retour Parcours 399 - Esparon-de-Verdon D82 0,7km| 44,2km|] 44,2km 13,5km| 10:51 10:32 10:19 11:19 374 - Carrefour D215/D82 D82 1,3km| 45,5km| 45,5km 12,2km| 10:56 10:37 10:23 11:25 438 + Carrefour D82/D315 D315 3,5km/ 49,0km}) 49,0km 8,7 km] 11:05 10:44 10:29 11:36 445 + Carrefour D315/D952 D952 6,2 km 55,2km| 55,2km 2,5km| 11:18 10:55 10:38 11:52 325 - Rond point D952 2,2km| 57,4km| 57,4km 0,3km| 11:23 10:59 10:42 11:59 329 + Gréoux les bains 0,3km| 57,7km| 57,7 km 0,0km| 11:24 11:00 10:43 12:00 Arrivée 344 + DS
Profil de l'étape 600
Altitude Rond
point
Pont
du
Verdon
Carrefour
D8/D35
Gréoux
les
bains
Phéline
St
Pierre
Les
Rouvières
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Parcours
18
Quinson
Carrefour
Di5/route
de
Quinson
Carrefour
D82/route
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Quinson
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paron-de-Verdon
Carrefour
D215/D82
Carrefour
D82/D315
Carrefour
D315/D952 Rond
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o ANNEXE 2
21 annexe 6 : signaleurs à poste fixe
Les signaleurs à poste fixe doivent porter le gilet jaune de haute visibilité mentionné à l'article R.416-19 du code de la
route, Lorsqu'ils sont situés à un point fixe, les signaleurs doivent utiliser des piquets mobiles à deux faces, modèle K10,
prévus à l’article A. 331-40 du code du sport.
La liste des signaleurs à porte fixe fournie doit comporter les nom, prénom, date et lieu de naissance, et le n° de permis
pour chaque signaleur.
K10
En outre, des barrières de type K2, pré-signalées, sur lesquelles le mot “course” sera inscrit, pourront être utilisées, en , , 1 “ " à ; particulier lorsqu'un signaleur “couvre” un carrefour à plusieurs voies. (FE
|Course |
Nom Prénom Date de naissance lieu de naissance N° de permis de conduire
BARDIOT Jean Paul | 27/09/1944 VELAUX 1751285909
LOPEZ Manuel 02/10/1941 Sorgues 36700
NAL Mireille 12/09/1954 | VILLELAURE 760684230167
LIVOLSI Françoise | 03/05/1950 | VILLELAURE 94/6916883
AGNESE |Annie-Claude| 08/09/1950 | VILLELAURE 80950
CHAMARD Colette 31/071962 PERTUIS 791284231384
CHAMARD Serge 21/03/1959 PERTUIS 790784230590
COLOMBINI Luc 30/11/1955 | VILLELAURE 73/9692
CONIGLIONE | Joséphine | 27/01/1954 PERTUIS 719081311422
DESCAMPS Laurent | 31/01/1967 | VILLELAURE 851284230275
Remplaçants:
LAMORT Christophe | 13/09/1961 PERTUIS 850384230449
LIVOLSI Bernard | 17/01/1969 | VILLELAURE 870113311004
MANCILLA Catherine | 21/02/1961 | PUYRICARD 811013314187
MEUNIER Monique | 01/06/1951 | VILLELAURE 346-476
ROBERT Paul 07/08/1951 LAURIS 696721
Je soussigné (prénom, nom) : MARSERO Gérard
Organisateur (ou déclarant) de la manifestation : Cyclosportive "LES BOUCLES DU VERDON" atteste sur l'honneur que les signaleurs désignés ci-dessus sont majeurs et titulaires d'un permis de conduire en cours de validité.
fait à Villeneuve ,. 10 Février 2018
Signature
Document de déclaration — mise à jour FFC 04/01/2018 _ LAS
22 Nom Prénom Date de naissance lieu de naissance N° de permis de conduire
Association LABEL SPORTIF
ABDESSEMED Karim 28/07/72 910113310543
ABDOU Ismael 27/11/79 152682000685
ABDOU Myriam 16/11/82 131113301983
ADJAOUD Mohamed 16/07/73 940813300147
BENAZZOUZ Hafid 05/11/72 910413310065
BENKALI Rarik 05/05/83 040513304209
BENKALI Karim 29/08/72 930613302239
CHAMAT Mustafa 14/01/73 051077200404
CHIKER Mahfoud 20/03/95 104989291203
DJEBARRI Azzeline 16/05/72 13AL16692
CHICHA Houari 30/10/72 930213301524
GOUMID Ichem 12/07/94 140113303226
EL KHALIDI Yacine 14/08/83 160222000542
GUELLIL Farouk 25/02/85 100413302545
HOUIA Karim 18/08/73 940313309273
IBORRA Marc 13/07/57 770613312878
IBORRA Mathias 27/07/93 091013301732
NOUAR Sarah 24/10/95 150513300915
MOUDJIT Lila 12/10/69 050613300513
RACHEDI Hocine 05/10/71 980313302539
Remplaçants
SETHA Aziz : 25/06/82 000213302429
SETHA Abdenour | 04/02/88 060113300891
SOLER Vincent 27/02/64 811013311646
YOUNSI Linda 25/06/79 050613300513
ZENASNI Kamel 11/08/70 880613311194 Je soussigné (prénom, nom) : Geras d MA RSERÔ
Organisateur (ou déclarant) de la manifestation : £s Bou cles sd Verdon
atteste sur l'honneur que les signaleurs désignés ci-dessus sont majeurs et titulaires d'un pêrmis de conduire en cours
de validité.
Faità Villeneuve Je 10 Février 2018
Signature
Document de déclaration — mise à jour FFC 04/01/2018
23
+“ annexe 7 : signaleurs mobiles à motocyclettes
Les signaleurs à motocyclette peuvent régler manuellement la circulation sans disposer d'un panneau K10 dès lors qu'ils
portent un casque de type homologué et un gilet de haute visibilité mentionné à l'article R. 416-19 du code de la route.
Pour ce faire, les signaleurs utilisent les gestes règlementaires nécessaires à l'arrêt et à la remise en circulation des
véhicules.
La liste des signaleurs mobiles à motocyclette fournie doit comporter les nom, prénom, date et lieu de naissance, et le
n° de permis pour chaque signaleur.
Nom Prénom Date de naissance lieu de naissance N° de permis de conduire
3S MOTO
ASTIER Jean Marc | 15/10/1961 | Salon de Provence| 791013313891
CADORET Alain 29/06/1954 CHATOUX 317216681
DEBOURD Philippe | 13/07/1965 | Pont St Esprit 810826310457
DELIE Eric 14/01/1961 |HAUTMONT(59)| 780913312773
GUILLOU Vincent | 23/02/1983 | LE MANS(72) 1072300442
LUTTON Marc 02/05/1948 | LEZENNES(59) 200848
MEZAIZE Didier 27/01/1963 | PUTEAUX(92) | 781277110115
NOGUIER | Jean Claude! 12/05/1958 | MONTELIMAR | 760526310309
TALLIA Eric 11/08/1968 | GRENOBLE 851238110606
TESTUD Patrick 06/09/1956 | AUBENAS(07) 14893
PEREZ CECILIA! Francis 10/12/1953 | SURESNES(92) 9227 744N
DUPONT Olivier 06/09/1946 |NEUILLY/SEINE 7151355958
BONACCHI Jean Luc | 15/12/1955 | GANGES(34) 202683
CABALLE Hervé 18/10/1961 |MONTPELLIER(34)| 770930200355
CANE Roland 12/07/1938 |TLEMCEM(MAROC) 149831
Je soussigné (prénom, nom) : Gerard LLHRSENRRO
Organisateur (ou déclarant) de la manifestation :
atteste sur l'honneur que les signaleurs désignés ci-dessus sont majeurs et titulaires d
de validité.
Les Sou cles cu Lérols ‘un permis dé conduire en cours
Fait à Villeneuve , je 10 Février 2018
Signature
Document de déclaration — mise à jour FFC 04/01/2018
24
15 annexe 8 : Attestations relatives au dispositif de secours
L'organisateur transmet l'ensemble des attestations relatives au dispositif de secours présenté dans le cadre de la
manifestation.
16
Document de déclaration — mise à jour FFC 04/01/2018
25 Type de véhicule Fonction
RENAULT CLIO 4(Alain DELPLANQUE) 1ère Voiture ouvreuse
TOYOTA Voiture ouvreuse Gd Parcours
TOYOYA 2ème Voiture ouvreuse Gd Parcours
TOYOTA Voiture ouvreuse Petit Parcours
TOYOTA 2èmè Voiture ouvreuse Petit Parcours
RENAULT TRAFIC Minibus 1er Véhicule balai
RENAULT Trafic Minibus 2ème Véhicule balai
RENAULT MASTER 3ème Véhicule balai avec remorque porte vélo
Document de déclaration — mise à jour FFC 04/01/2018
26
IT Type de véhicule Fonction
Document de déclaration — mise à jour FFC 04/01/2018
27
12 SIGNALEURS PRESENTS LORS Des BOUCLES
DU VERDON DU 20 MAI 2018
Re ee oo ee tm ne
DERLINCOURT Jacques né le 8/11/47. permis 135226 du 07/08/2007
NARD Claude né le 1/03/45 Permis n°31067 du 18/03/1963
ROYO Yves né le 23/2/50 à Alger, Permis 3858 le 5/10/68 Var, tel 06 66 21 90 64
MARSERO Gérard 5 impasse de la source 04350 Malijai
DELPLANQUE Alain né le 22/08/49 permis n° 905657 du 12/06/70
RIASSETO Patrick né le 08/03/64 permis 811204300250 du 11/02/2007
COSTE Jean Charles né le 7/10/36 permis n° 23400 du 6/6/59
ESPITALIER Pierre permis n°770204300165 du 2/8/77 né le 1/11/58 Gap 05
BARTOLOTA Jean Philippe Impasse des Amandiers 04800 Gréoux les Bains
MATHERON Alain Avenue Jean Moulin 04800 Gréoux Les Bains
ROUX Alain chemin des Ormes 04800 Gréoux les Baïns,tel : 06 60 23 23 86
Roux Nicole rue des écoles 04800 Gréoux les Bains
GRIMAUD Eliane Avenue Jean Moulin 04800 Gréoux les Bains
MIDOUX Michel Avenue des Alpes 04800 Gréoux les Baïns
Francois CONTE permis de conduire n° 201047
Jean Claude GUICHARD N° de permis 705186 né le 18/01/52 à Pertuis
RIFFAUD Antoine né le 29/11/82 à Carpentras, permis n°00101133060390 à Marseille
ANDRIEUX Alain chemin de le Grande Auberge 04800 Gréoux les Bains
JAUMARY Max né le 21/05/1946 permis n°34303 à Avignon le 13/10/59
JEGO Georges né le 30/63/1935 n° de permis 3628 98 Le 09/1953 à Versailles
28 LABEL PRE
Association Label Sportif
22 rue Caussemille
13003 Marseille
06 37 56 48 34
be i il. com
LISTE DE 27 SIGNALEURS
COURSE CYCLISTE LES BOUCLES DU VERDON 2018
COORDINATEUR : NOUAR Rachid
29
NOM (PRENOM [DATE DE NAISSANCE [N° PERMIS
ABDESSEMED [Karim 28/07/72 (910113310543
ABDOU |Ismael 27/11/79 115 26 82 00 06 85
ABDOU (Myriam 16/11/82 13 11 13 30 19 83
ADJAOUD Mohamed 16/07/73 04 08 13 30 01 47
BENAZZOUZ Hafid 05/11/72 91 04 13 31 00 65
BENKALI Tarik 05/05/83 |04 05 13 30 42 09
BENKALI Karim 29/08/72 193 06 13 30 22 39
CHAMAT Mustafa 14/01/73 05 10 77 20 04 04
CHIKER Mahfoud 20/03/95 |10 49 89 29 12.03
CHICHA Houari 30/10/72 |93 02 13 30 15 24
DJEBARRI Azzedine 16/05/72 13 AL 16 692
EL KHALIDI Yacine 14/08/83 16 02 22 00 05 42
GOUMID Ichem 12/07/94 14 01 13 30 32 26
GUELLIL Farouk 25/02/85 10 04 13 30 25 45
HOUIA Karim 18/08/73 94 03 13 30 92 73
IBORRA Marc 13/07/57 177 06 13 31 28 78
IBORRA Mathias 27/07/93 0910 13 30 1732
NOUAR Sarah 24/10/95 15 05 13 30 0915
MOUDIIT Lila 12/10/69 05 06 13 30 05 13
RACHEDI |Hocine 05/10/71 98 03 13 30 25 39 _|
_| 1
| SETHA Aziz |25/06/82 00 02 13 30 24 29
SETHA lAbdenour [04/02/88 106 01 13 30 08 91
re [Vincent 27/02/64 |81 10 13 31 1646
'TABET | Johan [24/07/85 | 130113304183
YOUNSI Linda |25/06/79 05 06 13 30 05 13
ZENASNI Kamel |11/08/70 18806 13 31 11 94
30 Liste des Signaleurs
Date de Lieu de N° Permis de Catégorie de à Nom Prénom Naissance Naissance Adresse Conduire Permis (A, B...) |N° Immatriculation
BARDIOT Jean-Paul 27/09/1944 13880 Velaux | 751285909 B 211 BPK 13 LOPEZ Manuel 02/10/1941 84320 Entraigues/Sorgues 36700 B AA 520 AH NAL Mireille 12/09/1954 84530 Villelaure 760684230167 B 1081 XF 84 . LIVOLSI Françoise 03/05/1950 84530 Villelaure 94/6916883 B 4436 Y| 84
AGNESE Annie-Claude 08/09/1950 84530 Villelaure 80950 B AF-669-CF “ CHAMARD Colette 31/07/1962 84120 Pertuis 791284231384 B AN 942 ED - CHAMARD Serge ;' 21/03/1959 84120 Pertuis 790784230590 B BD 508 ML : COLOMBINI Luc 30/11/1955 84530 Villelaure 73/9692 * A-B CONIGLIONE Joséphine 27/01/1954 84120 Pertuis 729081311422 B 8485 WV 84 DESCAMPS ‘Laurent 31/01/1967 84530 Villelaure . 851284230275 B 14 XH 84 LAËDRT Christophe 13/09/1961 84120 Pertuis 850384230449 B_
LIVOLSI Bernard 17/01/1969 84530 Villelaure 870113311004 A-B MANCILLA Catherine 21/02/1961 13540 Puyricard é 811013314187 B- DE 319 GT MEUNIER Monique 01/061951 84530 Villelaure 4 346-476 B DT621LX . ROBERT Paul 07/08/1951 84360 Lauris 696721 B 047 KP VOISIN Camille 11/07/1958 84120 Pertuis = 5621 TQ 84 VOISIN Magalie 17/11/1961 84120 Pertuis :
Les N° d'immatriculation peuvent être différents le jour de l'épreuve (problème de véhicule) Liste des Signaleurs 35 MOTO ".
. Date de Lieu de Sri N° Permis de £ s : Catégorie de NOM Prénom Mises or adresse N° Téléphone Conduire Immatriculation Type moto N°Licence FFC Permis (A, B..)
175 rue Rigel ; ù 1 ASTIER Jean-Marc 15-10-61 Salon de Provence | | 3200 Salon de Provence 06 76 53 02 92 791013313891 DD-085-MV Suzuki 1250 Bandit 2442051034 ABCC1E
à h 8 impasse nationale Honda 1000 2 CADORET Alain 29-06-54 Châtoux one 06 33 53 98 61 317216681 DZ 435 WV 2442051036 A
3 | DEBOURD | Phiïippe 13-07-65 Pont St Esprit |! PRES RIRES LR 06 87 62 84 61 810826310457 BN-084-PN |Honda Derauvile 650] 2442051039 A,B
Plan Leothaud
4 DELIE Eric 14/01/1961 HAUTMONT (59) | 05120 L'ARGENTIERE LA 06 07 23 39 52 780913312773 CR-756-QP BMW 1200 AT 2105033082 AB BESSEE
40 chemin Moulin d'Aules
5 GUILLOU Vincent 23-02-83 Le Mans (72) 84310 MORIÈRES LES 06 47 52 51 83 1072300442 BX-218-HF BMW 800 ST 2442051024 A, B AVIGNON
605 Chemin de Belle Vue 6 LUTTON Marc 02-05-48 Lezennes (59) D RE ER 06 32 05 23 06 200848 AL-913-ZQ Honda 1000 CBF 2442051037 A
9, boulevard Irène et Frédéric
su joliot-curie 7 MEZAIZE Didier 27-01-63 Puteaux (92) sated CA Dit à 06 48 09 84 33 781277110115 CS-709-KV SUZUKI GSX 1400 2442051043 A
CHATEAUX
8 NOGUIER |Jean-Ciaude| 12-05-58 Montelimar PE on 06 10 27 69 16 760526310309 AY 619 QL YAMAHA 1300 FJR 2407007006 ABCCIE
| 7 ROCHE-CHÂTEAU 9 TALLIA Eric 11-08-68 Grenoble (38) sen VA MÉNIE 06 87 76 72 88 851238110606 DQ-733-ZE BMW 1200 GS 2473000103 A
CO Le menhir
ND TESTUD Patrick 06-09-56 Aubenas (07) 80 rue du moulin 06 15 10 58 03 74893 AZ 070 AK BMW R 1200 RAT 2469025019 A 69700 GIVORS
. 71 quai de la banquière 11 | PEREZ CECILIA | Francis 10-12-53 SURESNES (92) do DU 07 77 49 74 46 9227744N ED 234 TJ Triumph TIGER 1200| 2469059362 A
12 DUPONT Olivier 06-09-46 Neuilly/ Seine ne dr ca L 06 80 74 36 63 751355958 E 712 VW YAMAHA 1300 FUR | 2442051052 A 17 rue des mimosas 13 | BONACCHI | Jean-Luc 15-12-55 Ganges (34) AE 06 61 14 86 89 202683 EF-748-HP YAM 1300FJA 1330024016 A
14 | CABALLE Hervé 18.10.61 Montpellier(34) 2 rue ne 59280 06 01 75 08 24 770930200355 CV-068-PP BMW 1200 GS 1830024035 À
15 CANE Roland 12-07-38 Tismcem(maroc) | 111108 jé 51008 06 21 98 71 38 149831 CB-615-FN BMW 1200 RT 1380024034 A
La liste définitive des motards présents le jour de l'épreuve vous sera communiqué 3 semaines avant l'épreuve Boucles du verdon 2018 liste des postes
Poste | Lieu : poste à sécuriser Nombre de 2°" Poste | Association Heure de horaire Horaire
personnes à sécuriser | PM : Police mise . course voiture
municipale | en place balai
G : Gendarmerie GP pp GP pp
pP1 Départ centre du village 4 + motards ATCC + PM 8h30 - 8h45
+2PM
P2 Pont du Verdon entrée et sortie 2 +1PM ATCC + PM
P3 St Pierre entrée { tourne à gauche) L ATCC 8h49 - Sh04 9h20
P 4 St Pierre sortie { tourne à gauche ) 1 ATCC 8h50 - 9h05 9h20
La mourotte - rue étroite 9h03 - 9h18 9h42
PS5 Carrefour D69 / D 31 à gauche vers Montmeyan w |2 ATCC 9h12 - 9h27 10h
PG | Entrée de Montmeyan 1° rond point Ravitaillement 2 Aigles de Provence 9h19 - ‘9h34 1042
P7e | 2°" rond point à droite 2 Aigles de Provence 9h20 - 9h35 IOHE3
P8 ® Carrefour D30/D71 Séparation des Parcours 2 Aigles de Provence Sh24 - 9h39 10h20
PETIT PARCOURS
| P9 D71 / D 471 à gauche vers Artignosc 1 Label Soortif 9h50 10h40
P10 | Artignosc village place étroite 1 Label Sportif 9h55 10h47
P11 | StLlaurent du Verdon traversée + sortie 1+1 Label Sportif 10h02 11h
P12 | Carrefour D30 / D71 2 Label Sportif 10h14 11h25
Retour au parcours commun
GRAND PARCOURS GP Ter
P 13 ; Régusse : Village + rond point n gauche 12 Aigles de Provence 9h30 10h20
P14 | Carrefour D9 / D 957 entrée d’ Aups 1 Aigles de Provence 9h45 10h42
P15 - Carrefour D'49 / D 957 Î1 Aigles de Provence 10h 11h20
Ravitaillement au KM 68, 7 | 10h33
P16 |D957/D962 Rond- point route de La palud tout droit |2 Label Sportif 10h37 12h P EZ Moustiers 1° rond - point 1 Label Sportif 10h42 12h22
P18 | Moustiers 2ème rond - point 1 Label Sportif 10h43 12h23
P 19 Moustiers Carrefour à gauche vers montée à 16% 2 Label Sportif 10h44 12h24
Sommet 10h55 12h45
P 20 Carrefour D11 / D 111 vers St Croix tout droit 2 Label Sportif 11h13 13h15
P 21 Pont du barrage à droite 1 Label Sportif 11h20 13h28
P 22 CarrefourD71 / D9 à droite 1 Label Sportif 11h26 13h38
Carrefour D30/ D71 Retour au parcours commun Ceux du P12 11h38 14h
GP PP
P 23 Croisement D11/ D111 traversée de la route 2 Label Sportif 11h43 - 10h19 14h10 - 11h30
P24 | Montagnac 1 Label Sportif 11h45 - 10h22 14h15 - 11h35
P25 | Allemagne en provence entrée { croisement route de Riez) 2 Label Sportif 11h56 -10h33 14h32 - 11h55
P26 | Allemagne en provence centre Ravitaillement | 1 Label Sportif 11h56 -10h33 14h32 - 11h55
P 272 Allemagne en provence croisement D952/D15 à gauche 2 Label Sportif 11h57 -10h34 14h33 - 11h56
P28 | Croisement D15 / rte d’ Esparron 1 Label Sportif
P29 | Albiosc sortie du village à droite 1 Label Sportif 12h13-10h49 15h05 - 12h25
Croisement D 82 / route de Quinson
P30 |Esparron village entrée étroite 1 Label Sportif 12h20 -10h56 15h15 - 12h35
P31 | Gréouxles bains entrée D315/D952 à gauche 2+1PM ATCC 12h38 -11h15 15h45 - 13h05
P32 | Gréoux les bains traversée et ARRIVEE 8 +2PM ATCC +2 PM 12h45 -11h20 16h - 13h15
A partir du retour sur le parcours commun ( P12 ) bien attendre la 2°"* voiture balai qui suit le grand parcours au retour Liste des Signaleurs 3S MOTO "Les boucles du verdon 2018"
Date de Lieu de o Ta N° Permis de : ; spt Catégorie de NOM Prénom Nélssanite Naissünce adresse N° Téléphone Conduire Immatriculation Type moto N°Licence FFC Permis (À, B...)
1 | BONACCHI | Jean-Luc | 15/12/1955 Ganges (34) Rare 06 61 14 86 89 202683 EF-748-HP YAMAHA 1300 FJR | 1330024016 A
2 HELLY Christian | 12/07/1949 | Brazaville(congo) | 45 rue pitot prolongée 30000 À Des 47 gs 02 99527 AD-477-SZ YAM 1300FJR 1330024046 A
3 | DEBOURD Philippe | 13/07/1965 PontstEsprit |! vente de Caire de TESSIONY | 06 87 62 84 61 810826310457 BN-084-PN [Honda Derauville 650| 414205103090 À, B
40 chemin Moulin d'Aules
4 GUILLOU Vincent 23/02/1983 Le Mans (72) 84310 MORIÈRES LES 06 47 52 51 83 1072300442 BX-218-HF BMW 800 ST 41420510024 A,B AVIGNON
9, boulevard Irène et Frédéric
5 MEZAIZE Didier 27/01/1963 Puteaux (92) mn Eur à 06 48 09 84 33 781277110115 CS-709-KV SUZUKI GSX 1400 41420510043 A CHATEAUX
6 NOGUIER |Jean-Claude| 12/05/1958 Montelimar Papier ner pR 06 10 27 69 16 760526310309 AY 619 QL YAMAHA 1300 FJR 41420510042 ABCC1E
7 | PEREZ CECILIA | Francis 10/12/1958 SURESNES (92) Te RP tTE é 07 77 49 74 46 9227744N EC 884 TX BMW 1200 GS 2469059362 A
© Villa À quartier Saint Clair G WEBER Damien 09/11/1960 Rabat (Maroc) 1431 Route de la bastidonne 06 72 71 25 18 790957905574 BR 428 HF BMW 1200 GS 41420510018 A 84120 PERTUIS
. à 8 impasse nationale Honda 1000 9 CADORET Alain 29/06/1954 Châtoux A Le Re it 06 33 53 98 61 317216681 DZ 435 WW ne 2442051036 A
10 | BUONOMO Philippe 29/10/1957 Montpellier 200 Mean ee 06 82 06 25 08 751134300323 EP-280-QX BMW R 1200 RT 1334082389 A
11 à 16 lot la capoulière LEVEQUE Ludovic 05/01/1971 | Larochefoucault (16) SASO0 Patrègues 06 69 14 74 93 890119200005 DR 501 LQ BMW R1200 RT 51 34 088 0055 A
12 GUIRAO Jean-Luc | 03/09/1952 Montagnac (34) #4 ie 06 20 95 74 51 474970 BR -663 - GV BMW 1200 RT 51 34 088 0056 A
13 HENON Michel 29/12/1953 |Aixen Provence (13)| RP RLE du mn es 06 85 56 70 10 7382071341 DR 422 FH BMW RT 1200 51 34 088 0077 A
14 STEAD Stuart 13/08/1987 |LERKHALL (Ecosse)| 225 FRE + an 06 21 39 96 75 121034300785 AS 036 CV yamaha FJR 1334088079 A
116 quai Georges Pompidou,
15 | VENTOSA Richard 23/03/1956 Montpellier le pavois 2 06 88 82 28 81 247/74134-2 CT 178 FM BMW 1150 RT 1334082391 A 34280 La grande motte 36 ANNEXE 3
37 Département : :
Alpes-de-Haute-Provence N°2018-022
Canton REPUBLIQUE FRANCAISE
Valensole Liberté — Egalité — Fraternité
Commune -
Gréoux-les-Bains ARRETE DU MAIRE
Service Police Municipale
OBJET: ATCC — Course Cyclo sportive « Les Boucles du Verdon » du dimanche 20 mai 2018 : restrictions temporaires sur la circulation ef le stationnement.
Le Maire de la Commune de Gréoux-les-Bains,
Vu le Code Général des Collectivités Territorialés et notamment ses articles L. 2212-1 et L2213-1
et suivants ;
Vu la loi N° 82-213 du 02 mars 1982, relative aux droits et libertés des Communes,
Vu le Code Pénal,
Vu le Code de la Route,
Vu l'arrêté municipal n°2013-275 en date du 10 décembre 2013 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Gréoux-les-Bains,
Vu la demande formulée par l'association ATCC de Haute Provence, représentée par son Président, Monsieur Gérard Marsero, en vué de l'organisation de fa course cycle-sportive intitulée « Les Boucles du Verdon », qui aura lieu fe dimanche 20 mai 2018.
Considérant qu'il est nécessaire pour la sécurité, le bon ordre publie et le bon déroulement de cette manifestation sportive, de réglementer la circulation et le stationnement sur le parcours emprunté par les coureurs cyclistes,
ARRETE
Article 1: En raison de la manifestation susvisée des restrictions seront apportées à la réglementation générale de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Gréoux-es-Bains, ie dimanche 20 mai 2018 comme suit.
Article 2: La circulation sera interdite à tous les véhicules (sauf véhicules de Secours) le dimanche 26 mai 2018 sur le parcours suivant: .
- Avenue Pierre Brossolette de 6h30 à 17h00;
- Avenue des Marronniers (du rond-point du Grysélis à l'intersection de lAvenue Brossolette) de 8h00 à 9h00 sur les 2 voies et de 10h00 à 17h00 sur la partie montante ; - Esplanade jean Giono de 6h00 à 17h00 ;
- Parking des écoles de 06h00 à 17h00.
Article 3 : Le stationnement sera interdit dela façôn suivante :
Vendredi 18 mai 2018 de 14h00 au lundi 21 mai 2018 à 8h00, la partie du parking située sur l'Avenue Pierre Brossolette de la maison médicale jusqu'au boitier électrique. Cette Zone réservée à l'ATCC permettra l'installation d'un grand podium pour la remise des prix.
Samedi 19 mai 2018 (toute la journée) :
- Esplanade Jean Giono ;
- Parking des Ecoles ;
- Parking Salle des congrès ;
- 2 parkings Montée de la Moisson.
Dimanche 20 mai 2018 (de 6h00 à 17h00) :
-__ Esplanade Jean Giono ;
- Parking des Ecoles ;
- Parking salle des Congrès ; | = ". 2 parkings Montée de la Moisson.
38 Département | : ÂAlpes-de-Haute-Provence : N°2018-022 Canton REPUBLIQUE FRANCAISE
Vaiensole Liberté — Egalité — Fraternité
Gommune
Gréoux-les-Bains ARRETE DÜ MAIRE
Article 4 : Une déviation sera mise en place le dimanche 20 mai 2018, de 6h00 à 18h00, définit comme sui :
Les véhicules venant de Manosque circuleront par le Chemin Sainte Annette, rue Alexandre Gay, Rond-Point du Grysélis, pour toutes les directions ;
Les véhicules venant de l'Avenue des Thermes, de l'Avenue des Alpes ou de la Rue dés Eaux Chaudes pourront reioindre Manosque par le rond-point Grysélis, la rue Elie Gravier et te Chemin Saint Annette.
Article 5 : Les organisateurs se sont engagés à mettre en place un dispositif de secours et de sécurité comprenant des ambulances, des motards, des signaleurs, des médecins, ainsi que des véhicules d'encadrement, {ls devront laisser libre l'accès libre aux véhicules de secours et de gendarmerie et ce en toutes circonstances.
Article 6 : Les panneaux de signalisation « interdiction de stationner » seront affichés dès le vendredi afin _ d'informer suffisamment à l'avance nos administrés. Les barrières métalliques correspondantes seront mises en place par les services techniques aïin de délimiter la zone qui restera sous la responsabilité de l'organisateur et ce pendant toute ia durée de la manifestation.
Article 7 : La Brigade de Gendarmerie et la Police Municipale Seront chargées de l'exécution du présent arrêté chacun en ce qui les concerne.
Article 8 : Ampliation du présent arrêté est transmise à :
> L'association ATCC
> Les services techniques
> La Police Municipale
> La Brigade de Gendarmerie
Fait à Gréoux-les-Bains, le 8 février 2018
B
Le Maire,
Paul Audan
39
et ANNEXE 4
40 REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE D'ALLEMAGNE EN PROVENCE
Département des Alpes de Haute Provence
Arrêté Municipal 28/2018
portant règlementation de la circulation sur les voies départementales d’ Allemagne en Provence, en vue du passage de l’épreuve Cyclo-sportive « Les Boucles du Verdon »
Le Maire de la commune d’Allemagne en Provence
Vu les articles L 2212-2 et L 2213-1 du Code général des collectivités territoriales ;
Vu Je Code de la route ;
Vu le code pénal et notamment son article R 610.5
Vu la demande de lassociation du Tour des Communautés de Communes de Haute Provence A.T.C.C. Mairie à VILLENEUVE, représentée par son président M Gérard MARSERO en vue du passage de l'épreuve cyclo-sportive « Les Boucles du Verdon » le dimanche 20 mai 2018,
Considérant qu'il appartient à la commune de prendre toutes mesures nécessaires pour assurer la sécurité des administrés, de réglementer la circulation,
- Vu l'intérêt général ;
ARRETE :
Article 1. Dans le cadre du passage sur la commune d’ Allemagne en Provence de l’épreuve cyclo- sportive « Les Boucles du Verdon », organisée le dimanche 20 mai 2018, par l’ Association du Tour des Communautés de Communes de Haute Provence (A.T.C.C.), représentée par son président M Gérard MARSERO :
- Ja circulation sera réglementée : à chaque carrefour entre les routes départementales RD 111, RD 15 et RD 952 empruntées par les vélos, la priorité est donnée aux coureurs, toutefois les véhicules de secours seront prioritaires.
Article 2, La signalisation correspondante sera mise en place par l’association du Tour des Communautés de Communes de Haute Provence A.T.C.C.
Article 3. Monsieur le Maire est chargé en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Article 4 : le présent arrêté sera notifié à:
- l’association organisatrice de la manifestation, et affiché par ses soins à chaque carrefour. - Ja Gendarmerie de Riez
Fait à Allemagne en Provence,
le 04 mai 2018
X._ POUR COPIE CONFORME
\ Le Maire
Jean-Luc ZERBONE
41 ANNEXE 5
42 L D ES DE HAUTE Arrêté départemental temporaire P )OVENCE n° 18 - DRIT + 0525 - ATES
LE DÉPARTEMENT Course cycliste: Les Boucles du Verdon
DIRECTION DES ROUTES ET DES Priorité de passage
INTERVENTIONS TERRITORIALES
SERVICE COORDINATION DES sERvICES RDS, RDIS, RD82, RDIIT, RD211, RD411, TERRIFORIAUX . RD315, RD952 et RD957
CD : "4
Départ et arrivée Commune de
GREOUX:-LES-BAINS
LE PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment l'article L. 3221-4,
VU le Code de la route et notamment l'article R. 4111-25,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 8ème partie, signalisation temporaire,
VU le Code de la voirie routière,
VU le Réglement de Voirie,
VU L'arrêté départemental n° 2018-DFAJ-003 du 5 février 2018 portant délégation de signature à Monsieur Michel MÂTH, Directeur général adjoint du Pôle Développement Durable et Territoires,
VU l'arrêté départemental N°2016-000739 du 25 novembre 2016,
VU le décret n°2017-1279 du 9 août 2017 portant simplication de la police des manifestations sportives modifiant le code du sport et le code de la route,
VU la demande par laquelle Association du Tour des Communautés de Communes demeurant 200 Chemin du plan 04800 GREOUX LES BAINS représentée par Monsieur Gérard MARSERO, sollicite la modification des conditions de circulation en vue de [a réalisation de son épreuve sportive,
VU Sous réserve de l'obtention du récepissé de déclaration où de l'autorisation,
CONSIDERANT que pour permettre la réalisation de la demande dans de bonnes conditions, il y a lieu de réglementer la circulation sur les routes départementales : RD8, RD15, RD82, RDI11, RD211, RD411, RD315, RD952 et RD957 situés hors agglomération,
SUR Ia proposition du Responsable du service CD04,
SUR la proposition du Directeur Général des Services du Département,
143
43 ARRÊTE
Article £ - Dispositions particukières
Le 20/05/2018, et à compter de la date de mise en place de la signalisation réglementaire, la circulation sera réglementée ainsi qu'il suit :
Sur l'ensemble des deux circuits des routes départementales situés hors agglomération de 8k à 17h,
Une priorité de passage est donnée aux concurrents sur l'ensemble du parcours (cf annexe jointe). Elle sera encadrée par des signaleurs munis de gilets haute visibilité et de piquet K10, présents aux intersections et accès privés.
En dehors des carrefours, le reste de l'épreuve se déroule sans privatisation de route, A ce titre, les concurrents devront se conformer strictement aux dispositions du code de la route, La présente disposition s'applique à de tous les véhicules pendant la durée de l'épreuve , à l'exclusion des véhicules de police et de gendarmerie et des véhicules de secours. Une déviation par des routes communales devra être.mise en place pour éviter la section de route départementale N°1L1 du PR 6+690 au PR 7+150 qui est interdite à la circulation de tous les
véhicules (commune de Montagnac).
rficle 2 - Prescrintions sénérales aux épreuves sportives
Les prescriptions ci-dessous sont communes et s'appliquent à toutes lés épreuves sportives qui empruntent des routes départementales.
Le présent arrêté est donné à titre précaire et révocable. Dans le cadre de ses missions d'entretient et d'exploitation des routes départementales, le Conseil départemental des Alpes de Haute- Provence peut prendre à tout moment des mesures de police (restriction, fermeture de route...) Ces mesures de police seront prioritaires aux dispositions prises par le présent arrêté.
Le parcouts peut emprunter des réseaux de desserte locale où les conditions de circulation, particulièrement l'hiver, peuvent varier de délicateà difficile. Dans ces conditions, il appartientà l'organisateur d'informer et d'alerter les participants des conditions de circulation en leur recommandant la plus grande prudence.
Dans tous les cas, il est nécessaire que l'organisateur effectue une reconnaissance: préalable . 3
quelques jours avant le début de l'épreuve,
A. l'issue de l'épreuve, l'organisateur devra pi océder à l'enlèvement des détritus éventuels en bordures de(s) route(s) dépattementale(s) et à la dépose de la signalisation ou autre dispositif qu'il aura POSÉ.
Article 3 - Sisnalisafion ct information
La signalisation portant indication de ces dispositions réglementaires et conformes aux
dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la Signalisation Routière, seront mise en place, entretenue et déposée par "le pétitionnaire demandeur de l'arrêté" conformément au(x) schéma(s) de principe(s) joint(s) en annexe du présent arrêté, le cas échéant.
Les services du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence pourront, à l'occasion de contrôle de la signalisation mise en place, exiger son adaptation pour des motifs de sécurité ou d'exploitation et prendre, si nécessaire, les dispositions de sauvegarde qui s'imposeraient.
44
213 Aucune signalisation vétticale indiquant le parcours né devra être apposéé sur les supports de panneaux directionnels et de police. Aucune signalisation horizontale, marquage au sol (peinture), sur ouvrages d'art ou sur panneaux de signalisation ne sera autorisé,
Article 4 - Notification
Le présent arrêté sera notifié au pétitionnaire ét affiché par ses soins.
Article 5 - Exécution
M. le Commandant du groupement de gendarmerie des Alpes de Haute-Provence, M. le Directeur général adjoint du Pôle Développement Durable et Tertitoires, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'éxécution du présent arrêté.
Cet acte ou un extrait de cet acte sera publié au recueil des actes administratifs du Département.
DIGNE-LES-BAINS, le 02 mai 2018
Pour le Président du Conseil départemental et par délégation
l' Adjoint au Chef du service Coordination des Services
Territoriaux;-
Gilles RICHAUD
Diffusion
Monsieur Gérard MARSERO (Association du Tour des Communautés de Communes ), Service Départemental d'Incendies et de Secours, Monsieur Jean-Christophe PETRIGNY, Conseiller départemental du canton de Valensole, Madarmé Nathalie PONCE-GASSIER, Conseillère départementale du canton de Valensole, Monsieur André LAURENS, Conseiller départemental du canton de Riez, Madame Danielle URQUIZAR, Conseillère départementale du canton de Riez, Mairie (Mairie de GREOUX LES BAINS) et Gendarmerie Nationale ” Mie/M. le Maire de GREOUX-LES-BAINS
SCST
Service rédacteur : CD04
Conformément à l'articlé R 102 du Code des Tribunaux Administratifs, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent, dans un délai de 2 mois à compter de sa daté de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l’informiatique, aux fichiers et aux libertés, Je bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la colléctivité signataire du présent docuinent.
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