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Document publié le Mardi 19 septembre 2023
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
1 / 2
Conseil communautaire du 19 septembre 2023
Liste des délibérations
(conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et l’administration)
Le mardi 19 septembre 2023, à 17 heures 30, le Conseil communautaire de la Communauté de
communes Berry Loire Puisaye, dûment convoqué, se réunira en séance ordinaire au siège
communautaire, 42 rue des Prés Gris, 45 250 Briare, sous la présidence d’Emmanuel RAT.
Date de la convocation : le mardi 12 septembre 2023
Etaient présents : dans l’ordre alphabétique des communes
Christine PARMISARI (Adon), Jérémy NOËL (Autry-le-Châtel), Hervé JACQUIER (Beaulieu-sur-
Loire), Michel CHAILLOU (Bonny-sur-Loire), Véronique POULAIN (Bonny-sur-Loire), Christiane
SERRANO (Bonny-sur-Loire), René THIEBAUT (Breteau), Evelyne BOURGOIN (Briare), Alain
CHARMETANT (Briare), Dominique GIRAULT (Briare), Jacqueline LAURENT (Briare), Laurent
LHOSTE (Briare), Valérie VICHERAT (Briare), Alexandre BRAGUE (Cernoy-en-Berry), Catherine
BOURGOIN (Châtillon-sur-Loire), Annie FORTIN (Châtillon-sur-Loire), Gérard GALFANO
(Châtillon-sur-Loire), Catherine LETONNELIER (Châtillon-sur-Loire), Emmanuel RAT (Châtillon-
sur-Loire), Nathalie DONY (Dammarie-en-Puisaye), Didier HOUDMON (Escrignelles), Jacques
EUGENE (Faverelles), Pierre BODIER (Feins-en-Gâtinais), Dominique GEOFFRENET (la Bussière),
Claudie LABAUME (Ousson-sur-Loire), Valérie CAILLAUT (Ouzouër-sur-Trézée), Denis GERVAIS
(Ouzouër-sur-Trézée), Sylvie BLOUET (Saint-Firmin-sur-Loire), Blandine LECHAUVE (Thou) soit
29 conseillers.
Etaient excusés :
Hubert POULAIN (Batilly-en-Puisaye) : pouvoir à Dominique GEOFFRENET (la Bussière)
Céline DESCHAMPS (Beaulieu-sur-Loire) : pouvoir à Hervé JACQUIER (Beaulieu-sur-Loire)
Jacky HECQUET (Beaulieu-sur-Loire) : pouvoir à Véronique POULAIN (Bonny-sur-Loire)
Michel LECHAUVE (Bonny-sur-Loire) : pouvoir à Michel CHAILLOU (Bonny-sur-Loire)
Pierre-François BOUGUET (Briare) : pouvoir à Valérie VICHERAT (Briare)
Frédéric GARDINIER (Briare) : pouvoir à Evelyne BOURGOIN (Briare)
Philippe LE DEM (Briare) : pouvoir à Evelyne BOURGOIN (Briare), toutefois celui-ci ne peut être
comptabilisé, Mme BOURGOIN ayant déjà le pouvoir de Frédéric GARDINIER
Kiné NIANG (Briare) : pouvoir à Alain CHARMETANT (Briare)
Edwige SIGNORET (Briare) : pouvoir à Dominique GIRAULT (Briare)
Pascal MUSLIN (Champoulet) : pouvoir à Emmanuel RAT (Châtillon-sur-Loire)
Serge RAGU (Châtillon-sur-Loire) : pouvoir à Gérard GALFANO (Châtillon-sur-Loire)
Didier CROISSANT (Ousson-sur-Loire) : représenté par sa suppléante Claudie LABAUME
Audrey RUZZA (Pierrefitte-ès-Bois) : pouvoir à Emmanuel RAT (Châtillon-sur-Loire), toutefois celui-
ci ne peut être comptabilisé, M. RAT ayant déjà le pouvoir de M. MUSLIN
Secrétaire de séance : Jérémy NOËL
* 2 / 2
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
Conformément aux dispositions de l’ordonnance n° 2021-1310 et du décret n°2021-1311 du 7 octobre
2021, le procès-verbal de la séance du 11 juillet 2023 est soumis à l’approbation des élus présents lors
de la séance, après prise en compte de leurs observations éventuelles.
*
Unanimité pour l’ensemble des délibérations ci-dessous.
AFFAIRES GENERALES
Rapporteur : Emmanuel RAT
2023-166 RAPPORT D’ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
2023-167 RAPPORT D’ACTIVITE DE LA RESIDENCE AUTONOMIE
2023-168 TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION DE POSTE
2023-169 INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES
2023-170 AUTORISATIONS SPECIALES D’ABSENCE
2023-171 AVIS SUR UN PROJET PORTE PAR L’EPFLI
AMENAGEMENT, MOBILITE, ENVIRONNEMENT, URBANISME
Rapporteur : Hervé JACQUIER
2023-172 PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL – MODIFICATION
SIMPLIFIEE N°2
FINANCES - ECONOMIE
2023-173 BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE
2023-174 BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE
2023-175 BUDGET DU SPANC – DECISION MODIFICATIVE
2023-176 BUDGET RESIDENCE AUTONOMIE – DECISION MODIFICATIVE
2023-177 BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – DECISION MODIFICATIVE
2023-178 BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – DECISION MODIFICATIVE
2023-179 BUDGET OFFICE DE TOURISME – DECISION MODIFICATIVE
2023-180 BUDGET PETITE ENFANCE – DECISION MODIFICATIVE
2023-181 BUDGET PETITE ENFANCE – DECISION MODIFICATIVE
2023-182 CLOTURE DU BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF REGIE –
DELIBERATION QUI ANNULE ET REMPLACE
2023-183 TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES – DEMANDES
D’EXONERATION
2023-184 PRODUITS IRRECOUVRABLES
2023-185 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
2023-186 FONDS PARTENARIAL ECONOMIE DE PROXIMITE
2023-187 FONDS DE CONCOURS « CŒUR DE VILLAGE »
2023-188 AUTORISATION DE PAIEMENT – REDEVANCE SPECIALE
2023-189 SUBVENTIONS AUX PHARMACIES POUR LA TELECONSULTATION