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Procès Verbal - PV 02 MARS 2026
Procès Verbal - PV JUIN 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cabrières-d'Aigues.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV JUIN 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 JUIN 2025
Présents : G. JEAN, G. RISBOURG, R. FRANCESCHI, L. ARNAUD, P. PEYTHIEUX, J. ROCHE, A. BREMOND, C. SEBASTIANI, S. VALLECALLE
Absents excusés : P. BRESSIER a donné pouvoir à C. SEBASTIANI.
F. GOUIRAND a donné pouvoir à A. BREMOND.
J. BLANC a donné pouvoir à R. FRANCESCHI.
Absents : O. DAVIN, V AGNES
ORDRE DU JOUR :
Nomination d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 avril 2025
1. Place du 8 mai
➢ Marché Public
2. Réunion Publique sur le thème de la Sécurité
➢ Vidéo Protection
➢ Participation Citoyenne
3. Droit de préemption Urbain
4. COTELUB
➢ Convention Territoriale Globale
5. Recensement de la commune 2026
6. Voirie
➢ Affaire Commune
➢ Chemins communaux
7. COMMISSIONS MUNICIPALES ET EXTRA MUNICIPALES
8. QUESTIONS DIVERSES
➢ Désignation d’un secrétaire de séance L. ARNAUD
➢ Approbation du Procès-verbal du 17 avril 2025 à l’unanimité
Chorum à modifier
1. Place du 8 mai
Marché Public
➢ Dépôt du marché jeudi ou vendredi – retour des offres 4 semaines après le dépôt.
Planification des travaux est estimée au 15 septembre – installation du chantier qui devrait durée 3 semaines.
Les travaux devraient commencer au niveau des gradins et laisser des places disponibles pour les riverains.
Délibérer sur le fait de déposer le marché : Lot travaux/VRD – Lot Espace verts – Lot mobiliers –
Vote Ok
2.Réunion Publique sur le thème de la Sécurité
➢ Lundi 23 juin – réunion publique 19h
Les gendarmes sont à l’origine de cette démarcheSi les habitants souhaitent participer – il y aura la création d’une convention entre la gendarmerie, le
maire et la préfecture.
➢ Au cours de cette réunion, le sujet de la vidéo protection sera également abordé
Suite aux différents problèmes de voles et d’incivilités nous envisageons l’installation de vidéo
protection.
3. Droit de Préemption Urbain
➢ Cave rue du Badarèou – à côté de la cave qui va devenir le musée
Droit de préemption urbain (11 000€) – Vote ok à l’unanimité
4. COTELUB
Convention Territoriale Globale
➢ Convention territoriale globale – entre la Caf, COTELUB et les communes
Objet : projet de stratégie globale à l’égard des familles
Portant sur la petite enfance, enfance jeunesse, familles, séniors,
Convention d’action sociale, c’est une porte d’entrée avec la CAF qui peut nous aider dans le futur
Vote ok
5. Recensement de la commune 2026
➢ Du 15 janvier au 15 février 2026
Nommé un coordinateur et engager ou payer en heure supplémentaires des agents recenseurs
Coordinateur : Audrey CESBRON
Agents recenseurs : Pauline VAQUER & Éric RIPERT
Le recensement est obligatoire – un logiciel spécial sera installé sur l’ordinateur du coordinateur durant la
période du recensement
6. Voirie
➢ Délibération sur l’affaire BASE/RICHAUD – demander à l’avocate d’ester en justice, mais avant il est
nécessaire d’abroger des délibérations de 2007 et 2018. Et retravailler sur l’ensemble de nos chemins
communaux
➢ Vote pour que l’avocate nous représente pour dire que nous sommes en train de faire le nécessaire – Ok
à l’unanimité
Vaucluse Ingénierie est actuellement en train de faire le recensement des chemins.
Délibération : sur les actions que nous devons engager – recensement des chemins – Abrogation des
délibérations de 2007 et 2018 – enquête publique sur l’analyse de Vaucluse Ingénierie
7. COMMISSIONS MUNICIPALES ET EXTRA MUNICIPALES
Ecole
➢ Cantine demande des stores pour limiter la chaleur.
Voir pour l’installation de clim ou de puit provençal (ou canadien) pour l’année prochaineSCOT
➢ Enquête publique du SCOT en cours – Attention toutes les constructions depuis 2021 sont comprises –
certaines communes ont quasi dépassé leur quota. Attention à ce que nous ne soyons pas lésés
PNRL
➢ Remarques de Patrick PEYTHIEUX :
- Il souhaite qu’il soit inscrit le fait qu’il est en désaccord avec la décision prise au précédent conseil
concernant les aménités rurales et le Parc
- Il soulève le problème de l’installation de l’application et de la carte du Parking de la Bonde
8. QUESTIONS DIVERSES
➢ Police pluri communale :
- Véhicules mal garés : il faudra envisager l’installation de potelet
- La verbalisation du stationnement à commencer
- Un parking provisoire à la Bonde sera créé afin de limiter les risques d’accidents piétons / voiture
➢ Calendrier festivités
- Conseil d’école lundi 23 juin
- Fête de la saint Jean le 21 juin
- Kermesse : 27 juin
- 28 Juin concert offert part CHA – place du 8 mai ou place de l’ormeau pour fêter les 30 ans de CHA
- Le 6 juillet, associé avec CHA, journée des artisans
- Le 13 Juillet, vin à la française
- Fête du 8 au 11 août
➢ Remarques de Vincent
- Mur du Temple au niveau des bancs, est en train de s’effondré
- Vincent nous fait part de son mécontentement concernant le fait de ne pas avoir été au courant que le
bulletin de printemps a été annulé
- Expo de la fête votive : Vincent va prendre la main
➢ Prochain conseil probablement le 28 juillet 2025
SEANCE LEVEE A 22H15