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Procès Verbal - PV DECEMBRE 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cabrières-d'Aigues.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Consommateurs,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 DECEMBRE 2025
Présents : G. Jean, P. Bressier, C. Sebastiani, S. Vallecalle, J. Roche, L. Arnaud, F. Gouirand, J. Blanc, G. Risbourg, R. Franceschi
Absents excusés : A. Bremond a donné pouvoir à L. ARNAUD
P. Peythieux a donné pouvoir à G. JEAN
Absents : V. Agnes, O. Davin
ORDRE DU JOUR :
Nomination d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2025
1. Travaux/Voirie
Information Place du 8 mai
2. Urbanisme
Dossiers et affaires en cours
3. Personnel
Mutuelle santé délibération
4. Certification Forestière
5. Commissions municipales et extra-municipales
6. Questions diverses
➢ Désignation d’un secrétaire de séance : Josiane R.
➢ Approbation du procès-verbal du 15/12/2025 à l’unanimité
1. Travaux – Voirie
Place du 8 Mai
Les travaux de voirie en cours avancent de manière satisfaisante.
• La phase de stabilisation et de goudronnage est programmée pour la semaine en cours.
• Les aménagements en béton désactivé ont été réalisés la semaine précédente.
• La fin complète des travaux est prévue pour le 20 janvier 2026.
Une moins-value de 25 000 € a été constatée sur le marché initial. Cette économie a permis l’intégration de travaux supplémentaires, à savoir :
• Réalisation de béton désactivé sous le pont, au niveau du passage des écoliers, ainsi que la reprise du
caniveau devant la propriété Bontoux : 12 130 € HT (avenant de plus-value) • Passage de la petite fontaine en enrobé et réfection de l’entrée du parking du château : 13 200 € HT (avenant de plus-value). Dans le cadre du Contrat de Développement et de Soutien Territorial (CDST), il reste 34 000 € de travaux de voirie à engager afin de pouvoir bénéficier de 24 000 € de subventions. Une nouvelle opération devra donc être identifiée.
Concernant la vidéoprotection, il est précisé qu’au terme des cinq années de contrat, si la commune souhaite conserver le matériel, seuls les frais de maintenance resteront à sa charge.
2. Urbanisme
Dossier BAZE / RICHAUD
L’avocat des propriétaires sollicite la modification de la délibération du mois de juin afin d’obtenir la confirmation que la commune a bien entériné le caractère privé du chemin. Il est proposé de procéder à l’abrogation des délibérations relatives au chemin du Carré.
Dossier FLORAJET
Les propositions de règlement à l’amiable formulées par la commune ont été refusées. Les mémoires des avocats sont actuellement en cours d’instruction.
Découverte dans le Luberon
Une construction en bois non autorisée a été constatée.
Le propriétaire a été identifié et une rencontre a eu lieu en présence du policier pluri-communal, de la police forestière, de Rémy et de Geneviève.
Quatre infractions ont été relevées, notamment :
• travaux de terrassement ;
• implantation en zone naturelle.
Il a été demandé au propriétaire de remettre le site en état avant le 1er mars 2026.
Chemin de la Sereine
La commune poursuit les démarches engagées concernant le campement installé en zone agricole.
3. Personnel
Mutuelle santé délibération
Il était nécessaire d’attendre le passage du dossier en commission du Centre de Gestion 84. La délibération définitive peut désormais être prise.
Vote : adopté.
Recrutement – Assistante maternelle
Après l’étude de plusieurs candidatures correspondant au profil recherché, deux personnes ont été reçues pour un second entretien.
La commune a procédé au recrutement d’une nouvelle assistante maternelle, qui prendra ses fonctions le 5 janvier 2026. 4. Certification forestière PEFC
Geneviève Jean propose le renouvellement de la certification forestière PEFC, valable pour une durée de cinq ans.
La délibération relative au renouvellement est adoptée.
5. Commissions municipales et extra-municipales
COTELUB
COTELUB a ouvert un groupe de travail ayant pour objectifs :
• de valoriser, réhabiliter ou créer des boucles locales de randonnée propres à chaque commune ;
• de développer des itinéraires de liaison entre les villages de l’intercommunalité.
Geneviève informe le conseil qu’une randonnée sur le Chemin des Vaudois est actuellement en cours de création, avec une arrivée prévue sur la commune.
Cyclo Tour du Luberon
Proposition d’installation de leur panneau de signalisation route de la Motte, entre le transformateur et l’olivier.
Action sociale
Le repas des anciens aura lieu le mercredi 17 décembre 2025.
Rendez-vous est fixé à 10h pour la mise en place.
Communication
Le travail sur le logo communal est en cours.
Les contraintes liées à la charte existante limitent les possibilités de modifications importantes.
6. Questions diverses
Geneviève informe le conseil qu’un arrêté de mise à disposition gratuite de la salle de réunion sera établi au bénéfice des candidats aux élections municipales de 2026.
Le prochain conseil municipal se tiendra le Lundi 26 janvier 2026 à 18h30.
SEANCE LEVEE 21H