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Compte-Rendu - 20140620
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Dortan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20140620)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2014 – page 1
Commune de DORTAN
DEPARTEMENT DE L’AIN
ARRONDISSEMENT DE NANTUA
CANTON D’OYONNAX NORD
COMPTE RENDU
des délibérations du Conseil Municipal du 20 juin 2014, affiché le 27 juin 2014. Celui-ci s’est réuni au lieu ordinaire des séances, après convocation du 11 Juin 2014, sous la présidence de Marianne DUBARE, Maire de DORTAN.
Etaient présents
Etaient excusés
Secrétaire de séance
Secrétaire adjointe
Conseillers en exercice : 19
Marianne DUBARE - Jean-Claude GAILLARD - André PERRIN - Agnès PRUNIAUX - Christophe DAVID-HENRIET - Hélène JACQUET - Alain BRITEL - Thierry REBERE (arrivé à 20h10) - Marie-Rose RIZZO - Anaïs JULLIEN - Joël SUBTIL - Agnès DUBOIS - Janine DURET - Stéphanie CORNATON - Isabelle SERRAND - Fabien CHAVET
SAILLARD Ludovic a donné pouvoir à PRUNIAUX Agnès FEUGIER Anne-Marie a donné pouvoir à GAILLARD Jean-Claude RIPPE Nicolas a donné pouvoir à DURET Janine
Marie-Rose RIZZO
Sylvie DEMOUX
Présents : 16 Votants : 19
Ouverture de la séance à 20 h.
Le compte rendu du conseil municipal du 2 Juin 2014 appelle une observation de la part d’André PERRIN concernant le deuxième point « Coupes de bois à marteler ». Il demande que les mots « d’affouages » soient supprimés. Il est adopté à l’unanimité.
Installation d’une nouvelle conseillère municipale suite à une démission
Madame le Maire informe les membres de l’assemblée de la démission de Nicole RICHARD de son poste de conseillère municipale. La Sous-Préfecture et la Préfecture étant informée de ce départ, Marianne DUBARE procède à l’installation de Stéphanie CORNATON figurant en suivant sur la liste « CAP 2020 : ensemble, dessinons l’avenir de Dortan» immédiatement après les 16 membres élus.
Modification des commissions municipales
Suite à la démission de Nicole RICHARD, et à l’installation de Stéphanie CORNATON, Marianne DUBARE informe le conseil municipal qu’il y a lieu de revoir la composition des commissions communales définie lors du vote du conseil municipal du 8 avril 2014.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’approuver les modifications des membres siégeant au sein des commissions suivantes:
Urbanisme – Environnement PRUNIAUX Agnès, vice-présidente
BRITEL Alain
REBERE Thierry
DUBOIS Agnès
SAILLARD Ludovic
SUBTIL Joël
SERRAND Isabelle Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2014 – page 2
Associations - cérémonies BRITEL Alain, vice-président
CHAVET Fabien
FEUGIER Anne-Marie
JACQUET Hélène
JULLIEN Anaïs
CORNATION Stéphanie
RIPPE Nicolas
Affaires scolaires – Education JACQUET Hélène, vice-présidente
DUBOIS Agnès
JULLIEN Anaïs
CORNATON Stéphanie
SUBTIL Joël
DURET Janine
Désignation des délégués du conseil municipal et leurs suppléants pour les élections sénatoriales
Madame le Maire indique que le renouvellement des mandats des sénateurs aura lieu le dimanche 28 septembre 2014. Les conseillers municipaux sont convoqués ce jour, vendredi 20 Juin 2014, afin de désigner leurs délégués et suppléants au sein du collège électoral qui sera chargé de procéder à l’élection des sénateurs. Le conseil municipal doit élire 5 délégués et 3 suppléants. Marianne DUBARE, présidente du bureau électoral procède à la mise en place de ce dernier, composé d’André PERRIN, Marie-Rose RIZZO, Anaïs JULLIEN et Fabien CHAVET. Madame DEMOUX Sylvie est désignée en qualité de secrétaire de séance. Deux listes sont en présence : « En avant DORTAN » et « Liste pour DORTAN ». Le vote du Conseil Municipal intervient. Après clôture du scrutin et dépouillement des bulletins de vote, la liste « Liste pour DORTAN » obtient 16 suffrages, et la liste « En avant DORTAN » obtient 3 suffrages.
Sont élus au mandat de délégué :
DUBARE Marianne
GAILLARD Jean-Claude
PRUNIAUX Agnès
PERRIN André
JACQUET Hélène
Sont élus au mandat de suppléant :
DAVID-HENRIET Christophe
FEUGIER Anne-Marie
BRITEL Alain
Questions diverses
1. La remise des dictionnaires aux élèves de CM2 aura lieu Lundi 23 Juin 2014 à 15h30 en Mairie de DORTAN.
2. Une coupe de bois a été vendue pour 15 303 € à la SARL BAB LA BOITE A BOIS.
3. Une exposition photos concernant le 70 ème anniversaire de l’incendie de Dortan aura lieu du 15 au 21 juillet de
16h à 19h, et du 19 au 20 juillet de 14h à 19h. Le vernissage de l’exposition aura lieu le 18 Juillet à 19h00.
La séance est levée à 20 h 40.
La Présidente de séance, Le Secrétaire de séance,
Marianne DUBARE Marie-Rose RIZZO
Toutes les délibérations relatives à ce conseil sont consultables en mairie.