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Procès Verbal - 250708 Convoc CM06 2025
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Rontignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 250708 Convoc CM06 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
Département des Pyrénées-Atlantiques
Mairie de Rontignon - 64110
05 59.82.00.62
Fax : 08 97 50 71 64 (réception seule)
secretariat.mairie@rontignon.fr
http://www.rontignon.fr
Rontignon, jeudi 3 juillet 2025.
CONVOCATION
Madame, monsieur,
J'ai l’honneur de vous convier à la séance du conseil municipal qui aura lieu en la salle du conseil de la mairie
LE MARDI 8 JUILLET 2025 À 19H00
ORDRE DU JOUR
► Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du mardi 24 juin 2025 (secrétaire : Lauren Marchand) ;
► Compte rendu de décisions prises par le maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT) ou en exécution de décisions du conseil municipal :
LOTISSEMENT "LE VILLAGE" : AVANCEMENT DE LA VENTE MACRO-LOT ;
REQUALIFICATION DE L'ESPACE PUBLIC "LA CASSOURADE" : BILAN GÉNÉRAL DE L'OPÉRATION.
► Délibérations (6) :
2025-34 - LOTISSEMENT LE VILLAGE : FIXATION DU MONTANT DU DÉPÔT DE GARANTIE (PROVISION POUR DÉGRADATIONS) – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ;
2025-35 - GESTION DES "CHATS LIBRES" : CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION "ARCHE DE NÉO" – RAPPORTEUR : ISABELLE PAILLON ;
2025-36 - ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE D'ÉTUDE ET DE LUTTE CONTRE LES FLÉAUX ATMOSPHÉRIQUES DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES (ADELFA 64) : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ;
2025-37 - ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT "CAP DE TOUT" : APPROBATION CONVENTION ET FIXATION DE LA PARTICIPATION COMMUNALE – RAPPORTEUR : BRIGITTE DEL-REGNO ;
2025-38 - BUDGET PRINCIPAL : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2025-08 DU 24 FÉVRIER 2025) – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ;
2025-39 - BUDGET PRINCIPAL : DÉCISION MODIFICATIVE N°1/2025 – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET.
► Informations (3) :
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAU-BÉARN-PYRÉNÉES (CAPBP) – PRÉSENTATION : VICTOR DUDRET ;
ZONES INONDABLES ET ZONES HUMIDES : CONSÉQUENCES SUR L'URBANISME – PRÉSENTATION : VICTOR DUDRET ;
ENTRETIEN COURANT DE L'ÉCOLE : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ APR (AGENCE PALOISE DE RÉNOVATION) – PRÉSENTATION : BRIGITTE DEL-REGNO.
Je vous prie de croire, madame, monsieur, en l'assurance de toute ma considération.
Monsieur Victor DUDRET
Maire de Rontignon