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Procès Verbal - 251120 Convoc CM10 2025
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 07h11 par la commune de Rontignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 251120 Convoc CM10 2025)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
Département des Pyrénées-Atlantiques
Mairie de Rontignon – 714 rue des Pyrénées
64110 - RONTIGNON
05 59.82.00.62
Fax : 08 97 50 71 64 (réception seule)
secretariat.mairie@rontignon.fr
http://www.rontignon.fr
CONVOCATION
Madame, monsieur,
J'ai l’honneur de vous convier à la séance du conseil municipal qui aura lieu en la salle du conseil de la mairie
LE JEUDI 20 NOVEMBRE 2025 À 19H00
ORDRE DU JOUR
► Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 21 octobre 2025 (secrétaire : Marc Rebourg) ;
► Compte rendu de décisions prises par le maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT) ou en exécution de décisions du conseil municipal :
CENTRALE D'ACHAT DE LA FIBRE 64 : SIGNATURE DE LA CONVENTION D'ADHÉSION (DÉLIBÉRATION N° 2025-33 DU 24 JUIN 2025) ;
DEMANDE D'ACQUISITION D'UN TERRAIN PAR UN ADMINISTRÉ : RÉPONSE DE LA COMMUNE (PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL DU 22 SEPTEMBRE 2025) ;
SCHÉMA COMMUNAL DE DÉFENSE EXTÉRIEURE CONTRE L'INCENDIE (SCDECI) : ARRÊTÉ N° 2025-11-06-DECI DU 10 NOVEMBRE 2025.
► Délibérations (5)
2025-51 - PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DU LOGEMENT SOCIAL ET D'INFORMATION DES DEMANDEURS (PPGDID) : AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET 2026-2031 – RAPPORTEUR : BRIGITTE DEL-REGNO ;
2025-52 - PERSONNEL COMMUNAL : AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL D'UN ADJOINT D'ANIMATION – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ;
2025-53 - TABLEAU DES EMPLOIS : MISE À JOUR – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ;
2025-54- ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT DE LA COMMUNE DE NARCASTET : APPROBATION DE LA NOUVELLE CONVENTION – RAPPORTEUR : BRIGITTE DEL-REGNO ;
2025-55 - MANDAT DE VENTE DES LOTS À BÂTIR DU LOTISSEMENT "LE VILLAGE" : AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE CONTRACTUALISER LA COMMERCIALISATION DU LOT N°1 AVEC UNE AGENCE IMMOBILIÈRE – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET.
► Informations (4) :
SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS : RAPPORT ANNUEL 2024 DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAU-BÉARN-PYRÉNÉES (CAPBP) – PRÉSENTATION : TONY BORDENAVE ;
VANDALISME STADE ANNEXE DE FOOTBALL : ACCORD DE PRINCIPE POUR LA REMISE EN ÉTAT (OPÉRATION 25GEEP229 SOUS COUVERT TERRITOIRE D'ÉNERGIE DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES (TE64)) – PRÉSENTATION : VICTOR DUDRET ;
LOTISSEMENT "LE VILLAGE" : MODIFICATION N° 2 DU PERMIS D'AMÉNAGER (RÈGLEMENT DU LOTISSEMENT) – PRÉSENTATION : VICTOR DUDRET ;
LOTISSEMENT "LE VILLAGE" : AVANCEMENT DES TRAVAUX DE VIABILISATION ET POINT SUR LE DÉPÔT DES PERMIS DE CONSTRUIRE – PRÉSENTATION : VÉRONIQUE HOURCADE-MÉDEBIELLE ET VICTOR DUDRET.
Je vous prie de croire, madame, monsieur, en l'assurance de toute ma considération.
Rontignon, le vendredi 14 novembre 2025.
Victor DUDRET, Maire de Rontignon