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Convocation - 00 Convocation Ordre du Jour du CM 22 septembre 2023
Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
Lien du pdf (Convocation - 00 Convocation Ordre du Jour du CM 22 septembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
ici
ETA Châteauneuf I M SR Loire
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ — ÉGALITÉ — FRATERNITÉ
VILLE DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL le :
VENDREDI 22 SEPTEMBRE 2023 à 19 heures 00
en Mairie (salle du Conseil Municipal)
ORDRE DU JOUR :
1. Adoption du Procès-Verbal Intégral du Conseil Municipal du 07 juillet 2023 2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire, dans le cadre de ses délégations d'attributions
DEVELOPPEMENT DURABLE :
3. Rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2022 du service public eau potable 4. Rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2022 du service public assainissement 5. Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public eau potable — année 2022
6. Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public assainissement — année 2022
7. Convention pour l'installation et le suivi de ruches dans le parc naturel départemental de Châteauneuf-sur-Loire
FINANCES :
8. Décision modificative n°1 budget camping de la Maltournée
9. Décision modificative n°1 budget principal
10. Reprise d’une provision pour risque contentieux
11. Convention de groupement de commande entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Châteauneuf-sur-Loire pour la passation de marchés d'assurances
12. Subvention complémentaire —- Année 2023
AUTORISATION DE PROGRAMME — MODIFICATION :
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Modification n°3 AP-CP Révision PLU
Modification n°2 AP-CP Bâtiment associatif
Modification n°4 AP-CP Réfection des douves humides et pont du château Modification n°1 AP-CP Construction d’un centre pédiatrique
Modification n°3 AP-CP Requalification quartier Clos renard voirie
Modification n°3 AP-CP Requalification d’un bâtiment communal en salle de convivialité
Modification n° 2 Réhabilitation du Centre Marcel Dupuis
1 MARCHÉS - TRAVAUX :
20. Autorisation de signature du Marché global de performance de construction d’un Pôle de Santé Enfance — Famille
21. Autorisation de signature du marché de travaux de rénovation du Centre Marcel Dupuis 22. Marché d'assistance technique et approvisionnements pour la restauration scolaire et municipale : attribution du marché
SCOLAIRE :
23. Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques — Ville d'Ouzouer- sur-Loire
RESSOURCES HUMAINES :
24. Modification du tableau des effectifs n°03-2023
URBANISME :
25. Vente de la parcelle cadastrée AX n°1634 (issue de la parcelle AX 1614) sise 47 rue Basile Baudin à M. Christophe MULLER et Mme DA ROCHA OLIVEIRA Maria — Délibération rectificative
26. Avenant n°2 à la convention d'Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) valant convention-cadre « Petites Villes de Demain »
MUSÉE :
27. Signature d'une convention de partenariat avec la Société des Artistes Orléanais 28. Signature d’une convention de partenariat avec le Centre Médico-Psychologique Emile Zola de Fleury les Aubrais
29. Modification de tarifs au comptoir des ventes du Musée de la Marine de Loire 30. Entrée nouveaux ouvrages au comptoir des ventes du musée
QUESTIONS DIVERSES :
Fait à Châteauneuf-sur-Loire, le 13 septembre 2023
Le Maire,
lorence +
A