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Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
Lien du pdf (Convocation - 00 Convocation Ordre du jour du 26 01 2024)
Thèmes du document : Énergies, Logement, Famille,
M Éhateauneut
M SR Loire
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ — ÉGALITÉ — FRATERNITÉ
VILLE DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL le :
Vendredi 26 janvier 2024 à 19 heures 00
en Mairie (salle du Conseil Municipal)
ORDRE DU JOUR :
1. Adoption du Procès-Verbal Intégral du Conseil Municipal du 14 décembre 2023 2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire, dans le cadre de ses délégations d'attributions
FINANCES :
3. Débat des Orientations Budgétaires — Année 2024
MARCHÉS PUBLICS - TRAVAUX :
4. Modification en cours d'exécution n°1 du marché global de performance pour la construction du Pôle Santé Enfance-Famille
5. Création Espace Associatif Gabereau — Autorisation donnée à Madame le Maire de signer les marchés publics de travaux (8 lots)
AUTORISATION DE PROGRAMME :
6. Clôture AP/CP - Menuiseries extérieures de l’école maternelle du Morvant 7. Clôture AP/CP — Réfection des quais de Loire et cales à bateaux
LOGEMENTS SOCIAUX :
8. Approbation de la convention de gestion en flux de réservation de logements sociaux 2024 — 2026 avec VALLOIRE HABITAT
SCOLAIRE - JEUNESSE :
9. Dotations 2024 pour l’utilisation de la piscine
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
10. Délégation de pouvoirs donnés par le Conseil Municipal au Maire — Modification du quatrièmement
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LOGES :
11. Présentation du rapport d'activité de la Communauté de Communes des Loges — Année 2022 RESSOURCES HUMAINES :
12. Modification du tableau des effectifs n°1-2024
URBANISME :
13. Définition des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire de la Commune de Châteauneuf-sur-Loire
MUSÉE:
14. Entrée d’un ouvrage au comptoir des ventes du Musée de la Marine de Loire
QUESTIONS DIVERSES :
Fait à Châteauneuf-sur-Loire, le 17 janvier 2024
Le Maire,
Florence GALZIN