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Déliberation - demande de subvention reçue en mairie
Document publié le Jeudi 8 juin 2023 par la commune d'Azay-le-Brûlé.
Lien du pdf (Déliberation - demande de subvention reçue en mairie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
MAIRIE
D'AZAY-LE-BRÛLÉ
79400
(Deux-Sèvres)
8 05.49.06.58.75
Nombre de conseillers
Municipaux en exercice : 18
Présents : 12
Votants : 9
(dont 0 mandat)
Affiché le 8 juin 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois,
Le 6 juin à 20 heures 30,
Le conseil municipal de la Commune d'AZAY-LE-BRÛLÉ,
Dûment convoqué le 25 mai 2023,
S’est réuni à la mairie sous la présidence de
Monsieur Jean-François RENOUX, Maire.
Etaient présents : Louis-Marie MERCERON, Fabienne POUZET, Éric CUSEY,
Virginie FAVIER, Pascal LEFEVRE, Sylvie MOREAU,
Catherine PINEAU, Éric MILLET, Christelle GIRAUD,
Pierre ABRIAT et Karine VILLANNEAU
Absents excusés : Anne-Claire AUGEREAU qui a donné mandat Catherine PINEAU Cécile THOMAS qui a donné mandat à Éric CUSEY
François GUILLOT, Thibault BONNANFANT et
Stéphanie WANLIN GUERINEAU
Absente : Manuella REAUTE
Secrétaire : Pascal LEFEVRE
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer conformément aux textes législatifs en vigueur.
Monsieur le Président déclare la séance ouverte.
DEMANDE DE SUBVENTION REÇUE EN MAIRIE (délibération n° 2023-06-07)
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Vu l’article L 2121-29 du code général des collectivités territoriales, Considérant la demande de subvention de l'association Azay-le-Brûlé Patrimoine et Paysage, pour l’organisation des carnets d’Azay à Mons et Puyblain, ainsi que le cinéma en plein air le 19 août 2023 et les journées européennes du patrimoine avec la présentation des écoles d’Azay à travers le temps et une visite de la mairie-école de Cerzeau les 16 ou 17 septembre 2023,
Considérant le coût des prestations de 1 955 €,
Considérant la demande d'aide de 1 500 € pour équilibrer le budget de l'association,
Le conseil municipal, par un vote unanime des votants (Louis-Marie MERCERON, Éric CUSEY et Catherine PINEAU) ne participant pas au vote), accorde une subvention de 1 500 € à l'association Azay-le-Brûlé Patrimoine et Paysage pour l’organisation des carnets d’Azay à Mons et Puyblain, le cinéma en plein aire et les journées européennes du patrimoine.
Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
. ZA} 2 z . / Le Maire, AY 3€. Le secrétaire de séance,
Jean-François RENOUX {2 PA Pascal LEFEVRE —. \T =
TT 7
Accusé de réception en préfecture
079-217900240-20230606-20230607-DE
Date de télétransmission : 08/06/2023
Date de réception préfecture : 08/06/2023