Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - les seances du cm?download=221:conseil municipal d
Conseil Municipal - les seances du cm?download=225:conseil municipal d
Conseil Municipal - les seances du cm?download=224:conseil municipal d
Conseil Municipal - les seances du cm?download=220:conseil municipal d
Conseil Municipal - les seances du cm?download=227:conseil municipal d
Conseil Municipal - les seances du cm?download=229:conseil municipal d
Conseil Municipal - les seances du cm?download=223:conseil municipal d
Conseil Municipal - les seances du cm?download=228:conseil municipal d
Conseil Municipal - les seances du cm?download=230:conseil municipal d
Conseil Municipal - les seances du cm?download=245:conseil municipal d
Conseil Municipal - les seances du municipal du 08 octobre 2013
Document publié le Mardi 8 octobre 2013 par la commune de Moussac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - les seances du municipal du 08 octobre 2013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Eau et assainissement,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du 04 octobre 2013
L’an deux mille treize, le quatre octobre, à vingt heures quarante-cinq, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s’est réuni à la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur RIVAUX Jean-Daniel, Maire.
Etaient présents, Mesdames et Messieurs : Jean-Daniel RIVAUX, Daniel GUYONNET, Sylviane SOUBRY, Mireille FAUGEROUX, Daniel BOURGOIN, Jean-Claude JARASSIER, Marlène GIBERT, Jean-Louis MESMIN, Daniel CHARTIER, Hervé GILIBERTO
Absents : Fabrice RIVAUX, Mickaël GUINET, Françoise ARCHIMBAUD
Jean-Louis MESMIN a été désigné secrétaire de séance.
1°) APPROBATION COMPTE-RENDU
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu des séances du 06 septembre 2013.
2°) LES DELIBERATIONS
Décision modificative budget communal 2013
Le Maire indique que pour l’installation des rideaux de protection à la halle de loisirs, les crédits du budget 2013, inscrits sur l’opération n° 0093 « Travaux de bâtiments – extension de la halle de loisirs » sont insuffisants. Par conséquent il y a lieu de voter une décision modificative prévoyant un virement de crédits comme suit :
- Opération n°0124 « cimetière » c/2312 : - 5 000.00 €
- Opération n° 0093 c/2313 «Travaux de bâtiments – extension de la halle de loisirs» : + 5 000.00€
Rénovation salle polyvalente et extension du commerce multiservices : attribution du marché de services relatif aux missions G11 (étude géotechnique préliminaire de site) et G12 (étude géotechnique d’avant-projet)
Le Maire rappelle qu’une consultation des sociétés de prestations d’ingénierie géotechnique, sous la forme d’une procédure adaptée, a été menée pour la rénovation et l’extension de la salle polyvalente et l’extension du commerce multiservices. Pour ce faire, une procédure de consultation a été lancée le 11 septembre 2013 pour une remise des plis le 2 octobre 2013 avant 12h00. Le critère de jugement des offres était le suivant : critère unique du prix.
Il a été procédé à l’ouverture des plis le 2 octobre 2013, en présence de M. le Maire. Les plis ont été analysés.
Après délibération, le Conseil municipal :
décide d’attribuer le marché de services relatif aux missions G11 et G12 dans le cadre de l’opération « rénovation et extension de la salle polyvalente » et « extension du commerce multiservices » à l’entreprise suivante :
- Salle polyvalente
GEOTECHNIQUE POITOU CHARENTE
Située à Poitiers (86000)
Montant HT : 1 190.00 €
Montant TTC : 1 423.24 €
- Commerce Multiservices
GEOTECHNIQUE POITOU CHARENTE
Située à Poitiers (86000)
Montant HT : 1 190.00 € - rabais de 150.00 € consenti dans le cadre d’une commande groupée = 1 040.00 € HT
Montant TTC : 1 243.84 €
d’autoriser M. le Maire à signer le marché de services avec l’entreprise mentionnée ci-dessus, aux conditions financières évoquées ;
de l’autoriser à signer tout document relatif à cette attribution de marché de services. Approbation du rapport annuel 2012 du S.I.A.E.P. de la Région de L’Isle-Jourdain
Le Maire présente au Conseil municipal le rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service de l’eau du Syndicat Intercommunal d’alimentation en eau potable de la Région de L’Isle-Jourdain. Il retrace :
La caractérisation technique du service public
La tarification et recettes du service public
Les indicateurs de performance du service
Le financement des investissements du service
Les actions de solidarité et de coopération décentralisée
Après délibération, le Conseil Municipal approuve le rapport annuel 2012.
3°) LE SITE du MOULIN CHAUVET
La saison estivale
Mireille FAUGEROUX présente le bilan des activités estivales proposées sur l’aire de loisirs du moulin Chauvet pour la période de mai à septembre 2013 inclus.
Occupation
Nuitées camping et mobil-homes
Le nombre de nuits enregistré pour la période estivale 2013 a été de 2176 contre 2863 en 2012, soit une baisse de 687 nuitées (-23,9 %).
Les nuitées étrangères proviennent du séjour de 121 Etrangers en baisse de 155 nuitées par rapport à 2012 alors que la fréquentation 2012 était déjà en baisse par rapport à 2011 soit moins 182 nuitées.
Le taux global d’occupation du camping et des mobil-homes sur l’ensemble de la période estivale 2013 a été de 23,80 % en baisse globalement de 4 points par rapport à 2012, lequel était de 27,80 %.
Les emplacements nus
Le taux d’occupation soit 13,33 % pour la période estivale 2013 est en diminution par rapport à la période estivale 2012 qui était de 23,43 %.
Les mobil-homes
Le taux d’occupation soit 34.22 % pour la période estivale 2013 est en augmentation par rapport à la période estivale 2012 qui était de 32,22 %.
Pour les périodes juillet et août, les taux d’occupation ont été les suivants:
Juillet 2013 : 69,89 % contre 72.04 % en 2012
Août 2013 : 64.52 % pour 32.26 % en 2012.
Bilan financier
Recettes totales (camping et mobil-homes)
Elles représentent 16 449,57€ dont :
Emplacements nus : 7072,57€
Locations mobil-homes : 8605,50 €
Buvette : recettes : 771,50 € - dépenses : 374.91 € soit un bénéfice de 396.09 € (hors charges de personnel)
Charges
Elles sont essentiellement constituées par les charges de personnel soit : 6527.84 € (dont 4079.90€ pour le saisonnier).
Orientation
Il a été acté l’intérêt de mettre en ligne un site internet dédié au camping et aux mobil-homes.
Nouvelles normes 2012 concernant le classement du camping
Dans le cadre de l’arrêté du 6 juillet 2010 fixant les normes et la procédure de classement des terrains de camping et de caravanage, le cabinet de contrôle DEKRA a procédé, le 12/09/2013, à une évaluation des prestations proposées sur l’aire réservée au camping (emplacements nus) ainsi qu’à celles proposées par les mobil-homes.
Il s’avère que pour 125 points obligatoires, les prestations proposées représentent 127 points. Concernant les points dits « à la carte », les prestations représentent 71 points pour 46 obligatoires. En conséquence, les améliorations apportées récemment au camping devraient être de nature à ce que les 2 étoiles soient de nouveau attribuées au camping et aux mobil-homes.
Le dossier de demande de classement va maintenant être adressé à l’organisme « ATOUT France » qui statuera.
Label « qualité Vienne »
Dans le cadre du renouvellement du label « Qualité Vienne », le Comité Départemental du Tourisme a effectué une visite le 24/09/13.
4°) COMPTE-RENDUS de REUNIONS
Recensement – Réunion INSEE à la Préfecture- le 12/09/13 - a assisté : Jean-Daniel RIVAUX Le recensement de notre commune se déroulera du 16 janvier au 17 février 2014. La commune aura à mettre en œuvre des moyens humains, matériel et financiers pour la préparation et la réalisation de l’enquête.
Inauguration des panneaux patrimoines du Pays Montmorillonnais - le 13/09/13 - a assisté : Jean-Daniel RIVAUX
A l’initiative du SMPM, dans le cadre « Pays d’Art et d’histoire », l’opération installation de panneaux patrimoines est terminée sur le territoire. Leur inauguration a eu lieu à Saint Germain.
Bureau syndical et comité syndical du SMPM - le 16/09/13
Conseil Général : rencontres cantonales - le 19/09/13 - a assisté : Sylviane SOUBRY Cette réunion, à l’initiative du CG a eu lieu à l’Isle-Jourdain.
Etaient à l’ordre du jour :
Les priorités départementales et les grands projets du CG
Soutenir l’économie et l’emploi
Assurer un développement équilibré des territoires
Garantir la solidarité entre les habitants
Favoriser l’épanouissement de chacun
Le canton de l’Isle-Jourdain
La réforme territoriale
Les concours financiers de l’Etat aux collectivités.
Réunion EDF à CIVAUX - le 26/09/13 - a assisté : Jean-Daniel RIVAUX Réunion d’information et d’échanges
L’actualité de la centrale avec les arrêts de tranches
Présentation des « smart grids » (réseaux intelligents)
Réunion du syndicat d’électricité Energies Vienne - le 27/09/13 - a assisté : Jean-Daniel RIVAUX
Comité syndical
Célébration des « 90 ans » du syndicat d’électricité.
AG du FJEP - le 27/09/13 - a assisté : Marlène GIBERT
Participation d’une vingtaine de personnes.
Le rapport moral
La galette des Rois a eu lieu en janvier et le repas amical en mars 2013,
Participation à la journée « Moussac toujours » en juin et à l’animation du 14 juillet 2013, Sortie spectacle « les Bodin’s » en juillet 2013,
Gymnastique d’entretien tout au long de l’année 2013.
Le rapport financier montre une situation saine et a été adopté à l’unanimité. Les projets 2013/2014
Galette des Rois le samedi 18 janvier 2014,
Repas amical le samedi midi 15 mars 2014 au restaurant « l’Esprit » à l’Isle-Jourdain, Participation à la journée « Moussac toujours » du 7 juin et à l’animation du 14 juillet 2014, Gymnastique d’entretien : 24 adhérents soir 5 de plus que l’an passé,
Sortie culturelle à programmer. Le CA se réunira courant octobre pour élire le bureau.
Réunion à la gendarmerie de l’Isle-Jourdain - le 30/09/13 - a assisté : Jean-Daniel RIVAUX présentation d’un nouveau commandant de gendarmerie arrivé en septembre
5°) QUESTIONS DIVERSES
Elections municipales – Le Maire précise qu’elles auront lieu les dimanches 23 et 30 mars 2014.
Arrêts de maladie concernant Jacques MARTINIERE - Jean-Daniel RIVAUX Suite à la consultation du comité médical du Centre de Gestion en séance du 19 septembre 2013, un avis favorable à l’octroi d’un congé de longue maladie à compter du 24 novembre 2012 pour une période de 6 mois suivi d’une autre période de 6 mois d’un congé de même nature a été accordé à M. Jacques MARTINIERE.
Protection sociale complémentaire concernant les agents territoriaux
Comme annoncé en séance du Conseil Municipal du 5 avril 2013, le Centre de Gestion a lancé une consultation en matière de protection sociale complémentaire pour la mise en œuvre d’une convention de participation concernant le volet « prévoyance ». Après analyse des offres reçues, la candidature SMACL Santé a été retenue.
Le montant de participation de la collectivité par agent et par mois sera fixé à une prochaine séance pour une mise en place au 1er janvier 2014.
Les ateliers « initiation à l’émail »
Le SMPM, Pays d’art et d’histoire, avec la commune et l’association MOUSSAC toujours, propose le samedi 30 novembre à la salle des expositions, 20-rue de la Font-Forêt, une animation autour « des émaux et de leurs couleurs ».
Deux ateliers, animés par la maison de l’émail de Limoges, seront proposés : De 9h30 à 12h30
Initiation à l’émail par la réalisation d’un tableau sur une base de cuivre émaillé. De 14h00 à 18h00
Initiation à l’émail champlevé par la réalisation d’un bijou dont le décor a été préalablement gravé. Les 2 ateliers permettent de s’initier à des techniques différentes tout en jouant avec les couleurs. Le nombre de places est limité à 8 personnes par atelier avec possibilité de suivre les 2 ateliers.
Chaque participant repartira avec sa réalisation.
6°) TOUR de TABLE
Sylviane SOUBRY rappelle que :
La Médiathèque et Média@Mousssac proposent, dans le cadre de « Lire en Vienne », une rencontre d’auteur, Delphine BERTHOLON scénariste et romancière, le vendredi 11 octobre à 20h30 à la médiathèque. La soirée sera animée par le journaliste littéraire Gérard MEUDAL. Le samedi 12 octobre à partir de 10h30, à la médiathèque, contes et comptines seront proposés aux petits.
Daniel BOURGOIN remarque qu’aucune action n’a été lancée, depuis son intervention au Conseil municipal du 05/07/13, concernant le problème d’évacuation des eaux lors de fortes pluies sur le site de la Barbade.
Il est convenu que d’une part, les services techniques communaux procéderont au curage de fossé concerné et que, d’autre part, le Maire interviendra auprès de la société STPR afin de pallier au recueil des eaux pluviales le long de la route D n°8.
Prochaine réunion du Conseil municipal le Vendredi 08 novembre 2013
Le repas annuel du Conseil municipal aura lieu le samedi 7 décembre à 20h30 au restaurant « Esprit » à l’Isle-Jourdain