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Document publié le Jeudi 28 juillet 2022 par la commune de Bagnères-de-Bigorre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 62e3afbb9fc21 sommaire cm du 28 juillet 2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Eau et assainissement,
SOMMAIRE DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 JUILLET 2022
- Compte rendu des décisions prises par le Maire depuis la dernière séance du Conseil Municipal
1. DELIB-2022- 83 - Activité Thermale et Thermoludique – Rapport du délégataire – Exercice 2021 : actée
Administration générale
1. DELIB-2022- 84 - Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées - année 2019 - 2020 et 2021 : actée
2. DELIB-2022-85 - Validation des statuts du Syndicat Mixte pour la valorisation touristique du Pic du Midi de Bigorre : votée à l’unanimité
3. DELIB-2022-86 - Autorisation de signature du marché relatif au service de transports scolaire et périscolaire : votée à l’unanimité
Ressources humaines
4. DELIB-2022-87 - Modification du tableau théorique des effectifs : votée à l’unanimité
Travaux
5. DELIB-2022-88 - Attribution d’une subvention d’équipement au SDE65 pour le remplacement de l’éclairage sportif des tennis des Thermes : votée à l’unanimité
6. DELIB-2022-89 - Service de l’eau et de l’assainissement - Rapports du délégataire – Exercice 2021 : actée
7. DELIB-2022-90 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement - Exercice 2021 : votée à l’unanimité
Aménagement / Urbanisme
8. DELIB-2022-91 - Cession de l’immeuble CAUBOUS AM 253 et 254 – 11 et 13 rue Caubous
Ville de Bagnères-de-Bigorre/RL Immo : annule et remplace la délibération n°2021-164 du
15/12/2021 : votée à l’unanimité
Culture
9. DELIB-2022-92 - Modification des tarifs des droits photographiques Alix : votée à l’unanimité
10. DELIB-2022-93 - Convention unique d’utilisation du fonds Alix : votée à l’unanimité 11. DELIB-2022-94 - Renouvellement de la convention triennale d’objectifs et de moyens avec l’association l’Harmonie Bagnéraise : votée à l’unanimité
12. DELIB-2022-95 Tarifs de vente de livres au musée du marbre : votée à l’unanimité
Finances
13. DELIB-2022-96 - Casino de Bagnères-de-Bigorre - Rapport du délégataire – Exercice 2020/2021 : actée
14. DELIB-2022-97 - Remboursement d’un prêt du fonds forestier national (FFN) : votée à l’unanimité 15. DELIB-2022-98 - Attribution de subventions exceptionnelles aux associations et organismes divers : votée à l’unanimité
16. DELIB-2022-99 - Budget principal – Exercice 2022 – Régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°1 : votée avec 2 abstentions et 25 voix POUR
17. DELIB-2022-100 - Budget annexe de l’eau – Exercice 2022 – Régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°1 : votée avec 2 abstentions et 25 voix POUR 18. DELIB-2022-101 - Budget annexe de l’activité thermale et thermoludique – Exercice 2022 – Régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°1 : votée avec 2 abstentions et 25 voix POUR
19. DELIB-2022-102 - Révision de l’Autorisation de Programme 2021-2 concernant les travaux de paravalanches versant sud de la Mongie – tranche 1 : votée à l’unanimité 20. DELIB-2022-103 - Accompagnement d’EDF dans des opérations d’économies d’énergie via le dispositif des CEE pour les travaux de réhabilitation de l’école Carnot : votée à l’unanimité
Délibération sur table :
21. DELIB-2022-104 - Plateforme de formation dédiée aux élus : votée à l’unanimité