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Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Monéteau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour complementaire CM 19.12.24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Histoire et mémoire,
CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 19 décembre 2024 à 20h15 Mairie / Salle du Conseil Municipal --------------------------- ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE VILLE DE MONETEAU Conseil Municipal du 19 décembre 2024 URBANISME (3.6) DOMAINE ET PATRIMOINE – AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PRIVÉ – Convention de mise à disposition avec l’EPF Doubs BFC en vue d’une opération de base de vie pour les entreprises – Opération N° 952 ACQ01 SCI BROC (3.2) DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS - Vente de la parcelle AC-657 (8 Rue des Guenelles) à Madame Laura DOMBRY FINANCES (7.5) FINANCES - SUBVENTIONS – Demande de subvention – DSIL 2025 – Installation visiophone entrée principale de la Mairie