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Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Monéteau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire
le 26 juin 2023 à 20h15 à la Mairie/Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
(5.2) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES - Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023
(5.7) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITE - Désignation d’un référent déontologue pour les élus
(8.2) DOMAINES DE COMPETENCE PAR THEMES – AIDES SOCIALES - Participation à l’action « Elu.e.s Rural.e.s Relais de l’Egalité » et désignation d’un élu relais au sein du conseil municipal»
(1.1) COMMANDES PUBLIQUES – ACTES SPECIAUX ET DIVERS - Groupement de commande pour l’entretien des ouvrages d’eaux pluviales sur le territoire de l’Auxerrois avec les communes d’Auxerre, Augy, Bleigny-le-Carreau, Branches, Champs-sur-Yonne, Coulanges-la-Vineuse, Escamps, Monéteau, Montigny-la-Resle, Perrigny, Saint-Bris-le- Vineux, Saint-Georges-sur-Baulche, Villefargeau et Villeneuve-Saint-Salves, années 2024 à 2027
(6.1) LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIR DE POLICE – POLICE MUNICIPALE - Chats errants – Convention entre la commune de Monéteau et le cabinet vétérinaire « Mon Véto Auxerre »
FINANCES LOCALES
(7.1) FINANCES - DECISIONS BUDGETAIRES - Tarifs Périscolaires pour l’année scolaire 2023-2024
(7.1) FINANCES - DECISIONS BUDGETAIRES - Tarifs ALSH Minots pour l’année scolaire 2023-2024
(7.1) FINANCES - DECISIONS BUDGETAIRES - Tarifs ALSH Zone Ados pour l’année scolaire 2023-2024
(7.1) FINANCES - DECISIONS BUDGETAIRES - Tarifs étude surveillée année scolaire 2023-2024
(7.1) FINANCES - DECISIONS BUDGETAIRES - Tarifs de l’école de musique année scolaire 2023-2024
(7.1) FINANCES - DECISIONS BUDGETAIRES - Tarifs de la Bibliothèque année scolaire 2023-2024
(7.1) FINANCES - DECISIONS BUDGETAIRES - Tarifs de location 2023-2024 de l’espace culturel Skenet’eau
(7.1) FINANCES - DECISIONS BUDGETAIRES - Tarifs de locations et cautions des salles municipales 2023
(7.6) FINANCES - CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES - Participation communale aux charges de fonctionnement des écoles publiques
de MONETEAU
(7.2) FINANCES – FISCALITÉ - Redevance pour occupation du domaine public (RODP) par les réseaux de transport et de distribution d’électricité due au 31 décembre 2022 (RODP 2023)
(7.2) FINANCES – FISCALITÉ - Redevance pour occupation du domaine public (RODP) par les réseaux de distribution gaz due au 31 décembre 2022 (RODP 2023) (7.2) FINANCES – FISCALITÉ - Redevance relative au droit de passage des installations France Telecom due au 31 décembre 2022 (RODP 2023)
(7.2) FINANCES – FISCALITÉ - Redevance relative au droit de passage des installations Free due au 31 décembre 2022 (RODP 2023)
SPORTS ET ASSOCIATIONS
(3.3) DOMAINE ET PATRIMOINE – LOCATIONS - Adoption du règlement d’utilisation des salles municipales
(7.5) FINANCES - SUBVENTIONS - Convention d’aide aux associations avec l’USCM 2023-2026
(7.5) FINANCES - SUBVENTIONS - Convention d’aide aux associations avec l’ATM 2023-2026
(7.5) FINANCES - SUBVENTIONS - Convention d’aide aux associations avec le Football Club de Monéteau 2023-2026
ENVIRONNEMENT
(8.8) DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – ENVIRONNEMENT - ONF - Plan de coupe de la forêt communale de Monéteau - Exercice 2024
(9.1) AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES - Reprises de concessions en état d’abandon
AFFAIRES SCOLAIRES
(8.1) DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – ENSEIGNEMENT - Mise en place de l’API Particulier en lien avec le logiciel enfance
(7.10) FINANCES – DIVERS - Convention partenariale d’objectifs et de cofinancement du Relais Petite Enfance Auxerre- Monéteau
RESSOURCES HUMAINES
(4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Forfait mobilités durables versé au profit des agents de la mairie de Monéteau
(4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Suppression et création d’emploi
(4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Création d’un emploi non permanent – contrat de projet URBANISME
(3.1) DOMAINE ET PATRIMOINE - ACQUISITION - Acquisition parcelle BI245 - SCI PHILIGAN
(2.2) URBANISME – ACTES RELATIFS AU DROIT D’OCCUPATION ET D’UTILISATION DES SOLS - Avis sur la demande d’enregistrement relatif à l’exploitation d’un entrepôt logistique dénommé CORE AuxR1 à Appoigny
(2.2) URBANISME – ACTES RELATIFS AU DROIT D’OCCUPATION ET D’UTILISATION DES SOLS - Avis sur la demande d’enregistrement relatif à l’exploitation d’un entrepôt logistique dénommé CORE AuxR2 à Appoigny
(2.2) URBANISME – ACTES RELATIFS AU DROIT D’OCCUPATION ET D’UTILISATION DES SOLS - Avis sur la demande d’enregistrement relatif à l’exploitation d’un entrepôt logistique dénommé CORE AuxR3 à Appoigny
(INFORMATION) Déclaration d’Intention d’Aliéner
COMMISSIONS
Commission Sports et Loisirs – 31 mai 2023
Commission Urbanisme – 1er juin 2023
Commission Finances – 6 juin 2023
INFORMATIONS DIVERSES
• 176ème section des Médaillés Militaires d’Auxerre – remerciements pour le prêt de salle • Bowling Club Monéteau Auxerre – remerciements pour l’aide financière • ATM – remerciements pour l’attribution d’une subvention
• Compagnie Moins 5 – remerciements pour l’attribution d’une subvention • Café sourire – remerciements pour l’attribution d’une subvention
• ADMR – remerciements pour l’attribution d’une subvention
• M. le Préfet de l’Yonne – Remerciements pour l’après-midi du 11 mai 2023 • Mme DUCHESNE Monique – Remerciements pour l’opération tranquillité vacances