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Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - cm2023.09.25 liste des decisions deliberations)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Logement,
= LUC
SZ SUR
MER
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 25 SEPTEMBRE 2023 à 19h00 Hôtel de Ville, salle des mariages - 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer
En séance publique
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE ET DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Publiée sur le site internet de la ville le 26/09/2023 (https://lucsurmer.fr/ma-mairie/vie-municipale/les-assemblees/le-conseil-municipal/liste-des-
deliberations-conseil-municipal/)
Date et numéro de l’acte Objet Vote
Décision du maire n°2023-054 du | Divers tarifs municipaux 2023 — Mention complémentaire (tarif « forfait ménage » applicable lorsque l’état 07/08/2023 des lieux de sortie de location d’un local municipal le justifie)
Décision du maire n°2023-055 du | CAF du Calvados - Demande de subvention en faveur de l'acquisition d’un nouveau logiciel de gestion 04/09/2023 administrative et financière (Berger Levrault « Enfance ») et de tablettes numériques pour la crèche municipale multi-accueil Les Lucioles
Décision du maire n°2023-056 du | EURL INGAMO - Maîtrise d'œuvre pour les travaux de réparation de la jetée de Luc-sur-Mer 15/09/2023
Décision du maire n°2023-057 du | Travaux d'aménagement de la rue Abel Lemarchand — Attribution du marché à LETELLIER SAS 19/09/2023
Décision du maire n°2023-058 du | Travaux d'aménagement du parking Langlois rue de Cresserons - Attribution du marché à LETELLIER 19/09/2023 SAS
Décision du maire n°2023-059 du | Service jeunesse — Tarifs « Sortie Parc Astérix » du 31 octobre 2023 19/09/2023
Décision du maire n°2023-060 du | SDEC ENERGIE - RENOUVELLEMENT DE L'ENSEMBLE B1 VETUSTE CARREFOUR 33 AV 25/09/2023 LECUYER/RUE GUYNEMER
Délibération n°2023-089 Communauté de communes Cœur de Nacre — Rapport d'activité 2022 Approuvée examinée le 25/09/2023
1/2 ne = LUC
LSs SUR
MER
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Taxe d'habitation — Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale
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déjà conclu à titre gratuit le 10/09/2021
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