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Déliberation - cm2023.12.18 liste decisions deliberations
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - cm2023.12.18 liste decisions deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques,
LUC
= SUR
MER
1/3
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 18 DECEMBRE 2023 à 19h00
Hôtel de Ville, salle des mariages - 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer En séance publique
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE ET DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Publiée sur le site internet de la ville le 19/12/2023 (https://lucsurmer.fr/ma-mairie/vie-municipale/les-assemblees/le-conseil-municipal/liste-des- deliberations-conseil-municipal/)
Date et numéro de l’acte Objet Vote
Décision du maire n°2023-068 du
24/11/2023
Vente d’un véhicule- Citroën Jumper - Immatriculé 4123-YS-14
Décision du maire n°2023-069 du
15/12/2023
Acte constitutif d’une régie recettes - Salles municipales & Prêt matériels
Décision du maire n°2023-070 du
15/12/2023
SDEC ENERGIE - Acte d’engagement pour le renouvellement du lampadaire 07-037 accidenté rue des CYPRIS
Décision du maire n°2023-071 du
15/12/2023
Emprunt pour financer l’extension et l’aménagement du cimetière
Décision du maire n°2023-072 du
15/12/2023
Budget primitif 2023 de la Commune de Luc-sur-Mer (budget principal) – Décision modificative n°5
Décision du maire n°2023-073 du
15/12/2023
Budget primitif 2023 du budget annexe Luc Location – Décision modificative n°3
Décision du maire n°2023-074 du
15/12/2023
Divers tarifs municipaux 2024
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15/12/2023
Services périscolaires et extrascolaires (enfance Le Cap & Espace Jeunes) de Luc-sur-Mer - Tarifs 2024 LUC
= SUR
MER
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Décision du maire n°2023-076 du
15/12/2023
Courtier mandataire PILLIOT Assurances - Avenant n°1 au contrat d’assurance Flotte automobile et risques annexes
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Travaux d’aménagement de la rue Abbé TOLMER et de la rue Docteur CHARCOT – Attribution du marché à JONES TP
Décision du maire n°2023-078 du
18/12/2023
Marché de service relatif à la prestation d'assurance " Dommages aux biens et risques annexes " pour les besoins de la VILLE DE LUC SUR MER – Attribution du marché à SMACL ASSURANCES
Décision du maire n°2023-079 du
18/12/2023
Contrat de location du logement meublé localisé 5 rue de Verdun avec Mme Autylie GARCIA du 01/01/2024 au 30/06/2024
Délibération n°2023-112
examinée le 18/12/2023
Taux d’impôts 2024 Approuvée
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Subvention 2024 à la régie Luc Animation Approuvée
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Subvention 2024 au CCAS Approuvée
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examinée le 18/12/2023
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Budget primitif 2024 de la Commune de Luc-sur-Mer Approuvée
Délibération n°2023-118
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Délégations d’attribution consenties par le Conseil municipal au Maire (article L 2122-22 du CGCT) – Actualisation pour admettre en non-valeur les créances de faible montant Approuvée
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SDEC ENERGIE – Acte d’engagement pour l’extension éclairage piétons armoire 11 Chemin des CROULTES
Approuvée
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SDEC ENERGIE – Effacement des réseaux « RUE GAMBETTA » - Etude préliminaire Approuvée Æ LUC 2Ss SUR
T7
MER
Délibération n°2023-121 Report de la définition et de l'identification des zones d'accélération des énergies renouvelables sur le | Approuvée examinée le 18/12/2023 territoire communal de Luc-sur-Mer
Délibération n°2023-122 Convention d'adhésion au service archives du centre de gestion (CDG14) Approuvée examinée le 18/12/2023
Délibération n°2023-123 Convention de mise à disposition occasionnelle de salles municipales (Salles Brummel) pour l'organisation | Approuvée examinée le 18/12/2023 d'une collecte de sang par l'Etablissement Français du Sang (EFS)
Délibération n°2023-124 Adhésion à l'Association « Les Amis de la Gendarmerie » Approuvée
examinée le 18/12/2023
Le Maire Philiope CHANU
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