Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cm2023.11.09 liste decisions deliberations pub
Déliberation - cm2024.04.09 liste decisions deliberations pub
Déliberation - cm2023.03.21 pub internet liste deliberations deci
Déliberation - cm2023.09.25 liste des decisions deliberations
Déliberation - cm 2024.12.04 liste deliberations et decisions sig
Déliberation - cm2023.07.04 liste decisions deliberations
Déliberation - cm2023.12.18 liste decisions deliberations
Déliberation - cm2025.12.15 liste deliberations et decisions
Déliberation - cm 2022.12.14 liste des decisions deliberations
Déliberation - cm2024.07.02 liste des deliberations
Déliberation - cm2023.08.30 liiste decisions deliberations pub
Document publié le Mercredi 30 août 2023 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - cm2023.08.30 liiste decisions deliberations pub)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Eau et assainissement, Institutions publiques,
nn LUC
D SUR
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 30 AOÛT 2023 à 19h00
Hôtel de Ville, salle des mariages - 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer
En séance publique
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE ET DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Publiée sur le site internet de la ville le 01/09/2023 (https:
deliberations-conseil-municipal/)
lucsurmer.fr/ma-mairie/vie-municipale/les-assemblees/le-conseil-municipal/liste-des-
Date et numéro de l'acte Objet Vote
Décision du maire n°2023-053 du | Cession pour destruction d’un véhicule d'occasion (NISSAN MICRA) à l'établissement PASSARD (14400) 30/08/2023
Délibération n°2023-069 Budget primitif 2023 de la Commune de Luc-sur-Mer (budget principal) — Décision modificative n°3 Approuvée examinée le 30/08/2023
Délibération n°2023-070 Budget primitif 2023 Luc Location (budget annexe) — Décision modificative n°2 Approuvée examinée le 30/08/2023
Délibération n°2023-071 Budget primitif 2023 Luc Animation (budget annexe) — Décision modificative n°1 Approuvée examinée le 30/08/2023
Délibération n°2023-072 Demande de subvention d'investissement en faveur de la cour extérieure de l’Alsh Le Cap auprès de la | Approuvée examinée le 30/08/2023 Caisse d'allocations familiales
Délibération n°2023-073 Contrat d'apprentissage (alternante en communication) aux services administratifs Approuvée examinée le 30/08/2023
Délibération n°2023-074 Contrat d'apprentissage (alternante en événementiel) aux services administratifs Approuvée examinée le 30/08/2023
Délibération n°2023-075 Contrat d'apprentissage (alternante en BPJEPS animation culturelle) au service jeunesse Approuvée examinée le 30/08/2023
1/72 RS LUC UE SUR
RFF MER
Délibération n°2023-076
examinée le 30/08/2023
Recours au service civique pour les équipements SAS/CAP et service jeunesse Approuvée
Délibération n°2023-077
examinée le 30/08/2023
Gratification des stagiaires - Augmentation du plafond maximum Approuvée
Délibération n°2023-078
examinée le 30/08/2023
Remboursement de l'avance payée par un agent de police municipale en règlement de ses frais d'hôtel (non pris en compte par le CNFPT) à l’occasion d'un stage armement bâton télescopique de protection Approuvée
Délibération n°2023-079
examinée le 30/08/2023
Frais engagés par un élu pour la visite des Jardins suspendus (Le Havre) dans le cadre des travaux de la Commission Parcs et jardins élargie au Conseil des sages — Prise en charge / remboursement Approuvée
Délibération n°2023-080
examinée le 30/08/2023
Groupe AIRE -— Convention de partenariat pour l'installation d’un rucher Approuvée
Délibération n°2023-081
examinée le 30/08/2023
Convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé par la ville de Luc-sur-Mer sur le patrimoine d'INOLYA
Approuvée
Délibération n°2023-082
examinée le 30/08/2023
Frais engagés par le locataire du 3 rue de Verdun auprès d'ENGIE Home Services pour dépannage et entretien sur chaudière murale (changement débistat amorti) — Prise en charge / remboursement Approuvée
Délibération n°2023-083
examinée le 30/08/2023
Société INOLYA - Rétrocession à titre gratuit au profit de la Commune de la parcelle AE n°341 rue Abel Lemarchand
Approuvée
Délibération n°2023-084
examinée le 30/08/2023
Société PARTELIOS HABITAT — Convention matériel éclairage public et lignes souterraines / Servitude d'implantation (candélabres situés rue du Professeur Yves Delage) Approuvée
Délibération n°2023-085
examinée le 30/08/2023
Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable Approuvée
Délibération n°2023-086
examinée le 30/08/2023
Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement Approuvée
Délibération n°2023-087
examinée le 30/08/2023
Candidature au label « Terre de jeux 2024 » Approuvée
Délibération n°2023-088 examinée le 30/08/2023 Ciné-conférences ALTAÏR à la salle du Drakkar — Contrat 2023/2024 Approuvée 2/2