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Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Champagne-et-Fontaine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 4 juin 2024)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Logement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de la Dordogne COMMUNE de CHAMPAGNE ET FONTAINES
L'an deux mil vingt quatre, le vingt neuf mai, à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de CHAMPAGNE ET FONTAINES, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Pascal DEVARS.
Étaient présents : M. Pascal DEVARS, M. Daniel PÉRON, M. Hervé Thierry COUTURIER, Mme Isabelle CHARDAC, Mme Véronique AUGERAUD, Mme Martine AUPY, M. Denis DOYEN, Mme Maryse MALISSARD, M. Christophe MÈGE, M. Guillaume ROUGIER.
Était absente excusée : Mme Françoise ROVERE.
Secrétaire : M. Hervé Thierry COUTURIER.
Délibération N° MA-DEL-2024-008 :
Subventions 2024 aux Associations
Monsieur le Maire fait part du versement des subventions aux Associations pour l'année 2024 qui ont été inscrites au BP 2024 qui sera effectué prochainement.comme suit :
e La Bulle plurielle = 800 €
+ Aides Ménagères ADMR = 600€
e Comité de jumelage = 200€
e Comité des fêtes de Champagne = 1000€
e Comité des fêtes de Fontaine = 1000 €
e Anciens Combattants FOPAC = 300€
e Société de Chase = 500€
e Société de Pêche = 500€
e Croix Rouge = 100€
° Don du sang = 100€
+ Ass Osons Bio = 50 €
+ Ligue Contre le cancer = 150€
e _Ass.Lieutenants de Louveterie = 100€
Après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal :
e accepte le versement des subventions aux différentes associations.
Délibération N° MA-DEL-2024-009 |
Remplacement d'une lanterne d'éclairage public
Après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal :
e Décline l'offre du Syndicat Départemental d'Energie de la Dordogne, pour le remplacement du Foyer 81,
e Décide de ne pas le remplacer. Délibération N° MA-DEL-2024-010
Elagage pour passage de la Fibre
Après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide :
e _D'accepter le devis de l'entreprise DARLAVOIX pour l'élagage pour un montant de 11 807.28 € TTC,
e Le Plan de financement est prévu comme suit :
- prise en charge à 50 % du montant HT par le département sous forme d'amende de police - le reste à charge des 50 % pour la Commune de Champagne et Fontaine,
e Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires.
Délibération N° MA-DEL-2024-011 |
Financement de la rénovation éclairage public et enfouissement Orange.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité des membres présents :
+ _Décide d'opter pour la proposition de La Caisse d'Épargne
50 000€ de capital emprunté sur une période de dix annuités au taux de 3.85 % avec des échéances
annuelles de 6 118,60 €,
+ Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à la réalisation du prêt auprès de la Caisse d'Epargne.
Autres discussions.
+ Mise en sécurité de la maison "GIRAUD", contact pris avec la Société DUVERGT,
+ Grange écrasée à la sortie du bourg en direction de Verteillac, propriétaires contactés,
+ Pour le recensement qui aura lieu en 2025, Madame Maryse MALISSARD sera nommée coordonnateur
communal par arrêté.