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Convocation - Affichage Convocation au Conseil municipal du Samedi 21 Mars 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Basly.
Lien du pdf (Convocation - Affichage Convocation au Conseil municipal du Samedi 21 Mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Mairie de BASLY
-14610 -
1, place Bud Hannam
02 31 80 07 25
mairie.basly@wanadoo.fr Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
Monsieur le Maire
de BASLY
A
Basly, le 17 mars 2026
OBJET : Convocation au Conseil Municipal - Séance le samedi 21 mars 2026 à 09 heures O0.
Madame, Monsieur,
Je vous informe que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire Le samedi 21 mars 2026 à 09 heures 00 Salle Municipale André Vauvert —- Rue de l'Eglise.
ORDRE DU JOUR :
1°) Délibération n°2026-04-01 : Élection du Maire
2°) Délibération n°2026-04-02 : Détermination du nombre de Maire(s)-Adjoint(s)
3°) Délibération n°2026-04-03 : Élection des Maires-Adjoints
Délibération n°2026-04-04: Vote des indemnités de fonctions du Maire, des Maire(s)-Adjoints et des Conseillers Délégués
5°) Délibération n°2026-04-05: Élection des délégués et représentants de la Commune dans les E.P.C.I., Syndicats mixtes, Associations et autres instances
6°) Délibération n°2026-04-06 : Constitution des Commissions communales obligatoires et facultatives
7°) Délibération n°2026-04-07 : Délégations du Conseil Municipal au Maire