Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL24 2023 Attribution des subventions aux associa
Déliberation - 02 Subventions 2023 aux associations
Convocation - D 2023 022 Attribution des subventions aux associa
Déliberation - DEL27 2026 Subvention Association Mille Pattes tam
Déliberation - 27 2024 Subventions aux associations et convention
unknown - CCAS Annexe subventions aux associations 2025
Déliberation - 28 2024 Subvention exceptionnelle
Déliberation - 27 2024 Subventions aux associations et convention
Déliberation - DEL31 2026 Subvention au CCAS tampon
Déliberation - D 028 2024 Attribution des subventions aux associa
Déliberation - DEL24 2023 Attribution des subventions aux associations 2023
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Chartres-de-Bretagne.
Lien du pdf (Déliberation - DEL24 2023 Attribution des subventions aux associations 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
D'ILLE et VILAINE
ARRONDISSEMENT
de RENNES
CANTON
de BRUZ
COMMUNE DE
CHARTRES de BRETAGNE
CONVOCATION
14 mars 2023
PRESENT(E)(S)
16
ABSENT(E)(S) EXCUSE(E)(S)
AVEC POUVOIR(S)
5
ABSENT(E)(S) EXCUSE(E)(S)
1
ABSENT(E)(S)
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
N°24/2023
L'an deux Mil vingt-trois, le 20 mars, le Conseil Municipal de la
Commune de CHARTRES de BRETAGNE s'est réuni en salle du conseil municipal à
la Mairie de Chartres de Bretagne, sous la Présidence de Monsieur Philippe
BONNIN, Maire, après avoir été convoqué le 14 mars 2023, conformément à l'Article
L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
PRESENT (E)(S) : M. BONNIN — M. GEFFROY - Mme POULAIN - Mme LOUIS
Mme BENTZ - M. BABOUR - Mme BOUCHERON - M. BOSSARD - M. LOUIS -
M. MUTSHE — Mme BONNET - M. GAUTIER - Mme BOSSARD - MME GLAZIOU — M. GIRAUD - Mme JOALLAND
ABSENT(E)(S) EXCUSE(E)(S) AVEC POUVOIRS :
Mme VANNIER donne pouvoir à Mme LOUIS
M.LE BORGNE donne pouvoir à M. GIRAUD
Mme BLANCHET donne pouvoir à Mme POULAIN
Mme KOUBA donne pouvoir à M. GEFFROY
Mme HANANE donne pouvoir à M. BOSSARD
ABSENT(E)(S) EXCUSE{E)(S): M. DANGE
ABSENT(E)(S):
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme BENTZ
Attribution des subventions aux associations 2023 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MARS 2023
N°24/2023
7.5
Attribution des subventions aux associations 2023
Le projet d'attribution des subventions des associations est présenté. Les demandes ont été étudiées par : - Une commission mixte associant des membres du Conseil municipal et des membres du bureau de la fédération Espérance pour ce qui concerne les subventions allouées aux associations adhérentes à la fédération - Une commission municipale pour les subventions à allouer aux autres associations. Les propositions d'attribution de subvention émanant de ces commissions sont présentées en annexe.
Les membres du Conseil municipal, à la majorité (3 abstentions: Mme Blanchet, Mme Poulain, M. Giraud), acceptent l'attribution des subventions telle que présentée pour un budget global de 579 159,05€.
P.C.C.- Suivent les signatures
Le Maire
/ Philippe BONNIN