Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 03 02 tampon
Déliberation - 2026 03 03 tampon
Déliberation - 2026 03 04 tampon
Déliberation - 2026 03 05 tampon
Déliberation - 2026 03 06 tampon
Déliberation - 2026 02 01 tampon
Déliberation - 2026 02 02 tampon
Déliberation - 2026 04 02 tampon
Déliberation - 2026 03 01 tampon
Déliberation - 2026 03 07 tampon
Déliberation - 2026 02 03 tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Émerchicourt.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 02 03 tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Reçu
en
préfecture
le 23/03/2026
M
Publié
le
S
L
G
DEPARTEMENT
EXTRAIT
DU
ID-:,059-215901927-20260322:2026
02
03-DE
NORD
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la
Commune
d'EMERCHICOURT
Séance
du
22
mars
2026
Date
de
convocation
:
17
mars
2026
Date
d'affichage :
17
mars
2026
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
15
,
Présents
:
15
Votants :
15
Absents :
0
Exclus :
0
Etaient
présents :
.
Mesdames
BAFCOPS
Marie-Catherine
-
CHANTREAU
Audrey
—
CHOQUET
Justine
—
CLÉMENT
Chantal
-
HERBIN
Melody
—
HUTIN
Mélanie
et SUM
Michèle.
Messieurs
BRULIN
François
—- DAMS
Gonzague
—
DUFOUR
Vincent
—- DUMONT
Jean-Philippe
—- LETENEUR
Christophe
—
PETIT
Taylor
—- ROUSSEL
Régis
et SZATAN
Michel.
Absents
excusés
:
L'an
Deux
Mil
Vingt-six,
le
vingt-deux
mars
à
11
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
de
sports
«
Narcisse
Midavaine
»
sous
les
présidences
respectives
de
Monsieur
SZATAN
Michel,
en
sa
qualité
de
doyen
de
l’assemblée
et
de
M.
ROUSSEL
Régis,
Maire. Madame
Marie-Catherine
est
nommée
secrétaire
de
séance.
DELIBERATION
N°
: 2026/02/03
OBJET
: Election
des
adjoints
au
maire
5.1
Election
exécutif
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L
2122-7-2
;
Considérant
que,
dans
toutes
les
communes,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
La
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
;
Monsieur
le
Maire
fait
un
appel
à candidature.
Monsieur
Gonzague
DAMS
dépose
une
liste.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
1er
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 15
À
déduire
bulletins
blancs
: O
A
déduire
bulletins
nuls
: O
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu :
—
Liste
de
M.
Gonzague
DAMS,
15
voix
La
liste
de
M.
Gonzague
DAMS
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
ont
été
proclamés
adjoints
au
maire
: M.
Gonzague
DAMS,
Mme
Michèle
SUM
et
M.
Jean-Philippe
DUMONT.
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Le
Maire,
Régis
ROUSSEL
Administratif
de
Lille,
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
notification
(ou
sa
publication).
Le
Fffbunal Administratif
peut
être
saisis
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site
Internet
www.telerecours.fr.
Le
maire
d'Emerchicourt
peut
également
être
saisi
dans
le
même
délai,
d'un
recours
gracieux
qui
prolonge
le délai
de
recours
contentieux.
publié sur le site internet de la commune le 25 mars 2026 par Régis ROUSSEL, Maire.