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Ordre du Jour - 1631882535 CRCM 2017 09 08
Document publié le Vendredi 8 septembre 2017 par la commune de Corbel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1631882535 CRCM 2017 09 08)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL du 08 septembre 2017
Présents : Gilles ARGAUD, Carine BURILLE, Hervé BUTTARD, Roger CHARVET, Nicolas CHENAL, Jean-Michel FERTIER,
Dominique JANET-MAITRE, Jean-Claude MALECOT, Philippe QUEMART.
Excusés : Johny MIRON.
ORDRE DU JOUR
1. Situation budgétaire et prévision de travaux.
2. Urbanisme - PLUiH volet tourisme.
3. Adressage - dénomination des voies.
4. Affaires scolaires
5. Questions diverses
1- Situation budgétaire et prévision de travaux.
Le conseil municipal confirme sa volonté de mener les gros projets d'infrastructure, tels que
l'assainissement complémentaire du secteur est en ayant recours à l'emprunt afin de préserver un volume de capacité d'autofinancement permettant d'entreprendre des travaux ponctuels d'amélioration des équipements existants, mais également de faire face à d'éventuelles dépenses imprévues.
Ainsi, il est prévu de solliciter un prêt de 250 ke sur 20 ans pour achever la desserte en assainissement des hameaux éligibles (Reveillère — Brouve - Mathés — Fiolins).
Concernant des projets plus ponctuels, il a été retenu de mettre à l'étude le démoussage et / ou la
réfection des toitures de l’église et de la salle des fêtes ainsi que la remise en état des murs de
soutènement des talus bordant la RD 45 au Chef-lieu, notamment au niveau de l’ancienne école et du jardin.
2 — Urbanisme - PLUIïH volet tourisme.
Dans le cadre du suivi de l'élaboration du Plan local d'urbanisme Intercommunal, le travail des
commissions porte en ce début d'automne sur le volet tourisme et plus particulièrement sur :
- Les principes de localisation des capacités futures d'hébergement touristique
- Les volumes et typologies d'hébergements touristiques ciblés
- Les modalités techniques de déclinaison dans le zonage du PLUi
= Un panorama des projets repérés et une mise en perspective de ces projets au regard des objectifs affichés dans le PADD en matière de stratégie de développement touristique et d'économie de
foncier.
Les prochains volets d'étude porteront sur :
— Définition des modalités pour favoriser la production d'habitat social (courant octobre)
— Les énergies renouvelables et la programmation des zones d'activité économique (en novembre)
— Puis courant décembre et janvier, sera traitée la question de l'habitat et du logement.
Les aspects traitant du zonage ne seront abordés ensuite qu'au cours du premier semestre 2018.
Un registre dématérialisé de remarques est à la disposition des habitants sur le site de la Communauté de communes : http://coeurdechartreuse.fr/amenagement-du-terri/vous-informer-et-participer/.
3 Adressage - dénomination des voies.
Pour satisfaire à des contraintes désormais imposées aux commune en matière de facilité d'accès pour les services de sécurité, de livraison (courrier / colis) et d'aide aux personnes, il va être procédé à la dénomination des voies desservant les habitations et à la numérotation des bâtiments concernés.
CM du 08/09/2017 — p 1/2 L'ingénierie de cette opération a été confiée à un service spécialisé de La Poste à qui sera remis un plan de propositions de noms de baptême pour les voies concernées.
Les modalités pratiques de la procédure pour ce qui concerne les usagers à titre individuel seront précisées le moment venu par une information distribuée directement par les services de La Poste.
4 — Affaires scolaires.
À la demande d'une majorité de parents, l'école des Echelles est repassée à la semaine des quatre jours à compter de la rentrée de cette année. Une garderie est mise en place à l'école le mercredi matin de o7h30 à 12h30.
Par ailleurs dans le cadre de la réorganisation du service de transport scolaire, avec le transfert de
compétence à la région, le rôle d'organisateur délégué sur le secteur des Echelles, jusque-là dévolu au Syndicat Intercommunal du Collège, sera désormais assuré directement par le conseil départemental. Ainsi il est envisagé de procéder à la dissolution à échéance au 31 décembre 2017 du SI du Collège.
5 — Questions diverses.
La séance est levée à o1h35.
Prochain conseil prévu le :
Vendredi 20 octobre 2017 à 20h30
LE MAIRE
CM du 08/09/2017 — p 2/2