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Déliberation - Liste des deliberations du 12 decembre 2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 12 decembre 2023)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
Séance du Conseil Municipal
En date du 12 décembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
_____________________
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 20 novembre 2023
Approuvée à l’unanimité des membres présents
D082-2023 : Décision modificative n°1 – Budget communal
Approuvée à l’unanimité des membres présents
D083-2023 : Demande de subvention DETR 2024 pour les travaux de la RD138.
Approuvée à l’unanimité des membres présents
D084-2023 : Bilan de la concertation publique pour l’identification de zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables (EnR) ainsi que de leurs ouvrages connexes
Approuvée à l’unanimité des membres présents
D085-2023 : Identification de zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables (EnR) ainsi que de leurs ouvrages connexes
Approuvée à l’unanimité des membres présents
D086-2023 : Approbation du règlement intérieur du personnel communal
Approuvée à l’unanimité des membres présents
D087-2023 : Attribution d’une subvention exceptionnelle de 1 000 € à l’association « Week-end historique » pour le livre sur Orsan
Approuvée à l’unanimité des membres présents
D088-2023 : Approbation du règlement de la maison des associations
Approuvée à l’unanimité des membres présents
D089-2023 : Convention « Fondation 30 millions d’amis » pour 2024
Approuvée à l’unanimité des membres présents
D090-2023 : Convention entre la bibliothèque et la MAM
Approuvée à l’unanimité des membres présents
D091-2023 : Instruction par la commune des déclarations de travaux de panneaux photovoltaïques, les ravalements de façades et la réfection de toiture à l’identique.
Approuvée à l’unanimité des membres présents