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Déliberation - Liste des deliberations du 31 aout 2023
Document publié le Jeudi 31 août 2023 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 31 aout 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Banque,
Séance du Conseil Municipal
En date du 31 Août 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
_____________________
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 6 juillet 2023
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D053-2023 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D054-2023 : Convention tripartite entre l’AGGLO, la SAUR et la commune pour la télérelève des compteurs d’eau
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D055-2023 : Convention avec le syndicat Mixte ABCèze et la commune pour la pose et entretien panneau pédagogique
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D056-2023 : Approbation règlement du contrat de prêt du matériel municipal Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D057-2023 : Modification du règlement de collecte des végétaux
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D058-2023 : Convention de partenariat avec la fondation 30 Millions d’Amis pour 2023
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D059-2023 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du Contrat Territorial Travaux Cheminement piéton RD138
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D060-2023 : Création tarif de prestations remise en état après constat de dépôts sauvages de déchets Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D061-2023 : Marché rénovation énergétique de la salle polyvalente – Avenant n°2 Plus-value - Lot n°3 SUTTER
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D062-2023 : Marché rénovation énergétique de la salle polyvalente – Avenant n°1 Plus-value - Lot n°5 ISPE BAT
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D063-2023 : Marché rénovation énergétique des écoles – Avenant n°1 Plus-value - Lot n°3 CPI Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés