Procès Verbal - PV 20 novembre 2023

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Procès Verbal - PV 20 novembre 2023 Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune d'Orsan. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20 novembre 2023)Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Environnement, PROCES-VERBAL DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 20 NOVEMBRE 2023 À 18 H 00 A LA SALLE DE LA MAIRIE

L'an deux mil vingt-trois et vingt novembre à 18 H 00, le Conseil Municipal de la Commune d'ORSAN, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard DUCROS, Maire.

PRÉSENTS: DUCROS Bernard, ASSENAT Bernard, AUVRIGNON Claudine, BALLATORE Virginie,

BONNEMAINS Hervé, BOUZIGE Didier, BREYSSE Josiane, CHIRON Dolorès, CHAROUSSET Cécilia, FABREGOULE Laurence, OBINO Laurent, PONSERO Régis, ROUMEAS Bertrand, SERMET Sandrine, TEISSIER Vincent.

Mme BALLATORE Virginie a été nommée secrétaire.

Avant de démarrer la séance, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal s’il est d'accord pour ajouter un point supplémentaire à l'ordre du jour. Monsieur le Maire explique qu'il a reçu un courrier du SIVU du Massif du Gard Rodhanien qui nous demande d’accepter l'adhésion de la Commune de Cavillargues au syndicat.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité est favorable à la modification apportée à l’ordre du jour.

RAPPEL DE L'ORDRE DU JOUR

$& Approbation du Procès-verbal de la réunion du jeudi 19 octobre 2023 $ Zones d’accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d’énergies renouvelables (EnR) ainsi que de leurs ouvrages connexes -- Modalités concertation publique

Délibération à prendre pour autoriser Monsieur le Maire à signer la convention d’adhésion au service d'affectation temporaire du CDG30 au 1 janvier 2024

$ Délibération à prendre pour autoriser Monsieur le Maire à signer l'avenant n°1 au contrat groupe assurance des risques statutaires du personnel affiliés à la CNRACL.

$ Délibération à prendre pour établir le bail pour le local situé au n°1B Place des écoles (ancienne poste) au nom de M. ROUX Stève, Taxi ambulance VSL au 1er décembre 2023 et autoriser Monsieur le

Maire à le signer.

$& Délibération à prendre pour établir le baïl pour le local situé au n°7A, Place des écoles (bâtiment commerce) au nom de Mme GONZALEZ Margaux, diététicienne hypnothérapeute au 1®° décembre 2023 et autoriser Monsieur le Maire à le signer.

$& Délibération à prendre pour établir le bail pour le local situé au n°5D, Place des écoles au nom de Mme BAUDRY Muriel, Orthophoniste au 1€ janvier 2024 et autoriser Monsieur le Maire à le signer.

INFORMATIONS :

$ Courrier de M. et Mme Frédéric Gil qui souhaitent acquérir la parcelle cadastrée 933 située chemin de la carlesse d'environ 180 m’, jouxtant leur maison.

Vente d’une emprise de 112 m? rue émilie Baume à Mme CASSAR

6 Er Er Ge

# APPROBATION DU PROCÉS-VERBAL DU JEUDI 19 OCTOBRE 2023

> Approuvé à l'unanimité : 15 voix

# ZONES D'ACCÉLÉRATION POUR L'IMPLANTATION D'INSTALLATIONS TERRESTRES DE PRODUCTION D'ÉNERGIES RENOUVELABLES (ENR) AINSI QUE DE LEURS OUVRAGES CONNEXES - MODALITÉS CONCERTATION PUBLIQUE

Monsieur le Maire rappelle que les parcelles avaient été fléchées lors du dernier conseil municipal. Monsieur le Maire explique qu’il est nécessaire de lancer la concertation publique.Vu le code général des collectivités territoriales

Vue le code de l’environnement

Vu le code de l'énergie

Vu la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d'énergies renouvelables et notamment l'article 15

Vu le porté à connaissance de l'Etat en date du 31 mai 2023,

Vu le Schéma Régional d'Aménagement et de développement durable du territoire (SRADDET) Occitanie 2040 adopté le 30 juin 2022,

Vu le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Gard rhodanien approuvé le 14 décembre 2020, Vu le Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAËT) du Gard rhodanien approuvé le 24 octobre 2022, Vu l'obligation de réaliser une concertation publique conformément aux articles (Articles L120-1 à L127- 10) du code de l’environnement

Les modalités de concertation préalable sont les suivantes :

$ La durée de la concertation préalable sera de 17 jours;

& La présente délibération sera affichée à la Mairie, 11 Avenue des Tavans ;

GLe public pourra consulter le dossier de concertation via le site de la commune «https://www.orsan.fr », en version papier à la Mairie aux heures d'ouverture au public

e Lundi : 9h00à 12h00 et de 14h 00 à 17 h 00

e Mardi :14h00 à 18h 00

e Mercredi : 9h00à12h00

° Jeudi : 9h00à12h00etde14h00à18h 00

e Vendredi : 9h00 à 12h 00 et de 14h 00 à 17 h 00

&Un registre d'observations papier destiné à recueillir les observations du public sera mis à disposition à la Mairie accessible aux jours et heures d'ouverture au public

Afin d’informer le public des modalités et des dates de démarrage et de fin de la concertation, un avis sera

affiché au début de la concertation :

Sur le site de la commune « https://www.orsan.fr »

Par voie d'affichage à la Mairie d'Orsan

À l'issu de cette période, la concertation du public fera l’objet d’un bilan tiré par le conseil municipal par délibération qui sera également mis en ligne sur le site internet de la commune.

Contenu du dossier de concertation préalable

Le dossier de concertation du public comporte les pièces suivantes :

1 La présente délibération

2 Notice explicative

3 Cartes de zonages EnR

Considérant l'obligation de lancer une réflexion sur l'opportunité d'élaborer des zones d'accélération de la production d’EnR à l'échelle communal

Considérant la nécessité d'élaborer ces zones d'accélération conformément au porté à connaissance de

l'Etat

Considérant qu’il convient d'associer largement le public à la réflexion et l'élaboration de zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables ainsi

que de leurs ouvrages connexes

Considérant les modalités de concertation préalablement proposées, Considérant qu'à l’issu de cette concertation du public il appartient au le conseil municipal d’en tirer le

bilan,

Après avoir entendu l’exposé du Maire et en avoir délibéré

LE CONSEIL MUNICIPAL à l'unanimité, des membres présents et représentés & DECIDE d'organiser une concertation publique pour l'élaboration de zones d’accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes$ APPROUVE les objectifs et modalités de la concertation publique

$ PRECISE que les modalités minimales de concertation sont les suivantes : -une mise à disposition du public d’un dossier papier avec registre pour recueillir les avis pendant une durée de 17 jours du mercredi 22 novembre 2023 à 9 h 00 au vendredi 8 décembre 2023 à 17 h 00 à la mairie d'ORSAN aux heures d'ouvertures :

Lundi : 9h00à 12h 00 et de 14h 00 à 17 h 00

Mardi :14h00à 18h 00

Mercredi : 9h00à12h00

Jeudi : Jh00à12h00etde14h00à 18h00

Vendredi : 9h00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00

Les avis pourront également être adressés par voie postale à l'adresse de la Mairie ou par voie électronique à l'adresse suivante : mairie@orsan.fr

-une mise à disposition d’un dossier de concertation sur le site de la commune : « https://www.orsan.fr »,

& AUTORISE Monsieur le Maire à engager la concertation du public en application des article L120-1 à

L127-10 du code de l’environnement.

SPRECISE qu'à l'issue de la concertation un bilan sera tiré

&PRECISE que la délibération arrêtant les zones d'accélération des ENR retenues seront transmise à la communauté d'agglomération du Gard rhodanien pour débat

& AUTORISE Monsieur le Maire à prendre les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération

> Approuvé à l'unanimité : 15 voix

Délibération n°D075-2023

# CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE D'AFFECTATION TEMPORAIRE DU CDG30 AU 1° JANVIER

2024

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que le centre de gestion par délibération en date du 14 septembre 2023 a décidé la mise en place d'une nouvelle convention proposant un service d'affectation temporaire aux collectivités du CDG 30.

Monsieur le Maire rappelle que la commune fait déjà appel à ce service. Le service d'affectation temporaire a pour objectif de pallier ponctuellement aux absences du personnel à la demande de la collectivité en mettant à sa disposition des agents qualifiés pour une durée déterminée.

La convention prendra effet à partir du 1% janvier 2024 et elle est renouvelée par tacite reconduction d'année en année.

Après avoir entendu l'exposé du Maire et en avoir délibéré

LE CONSEIL MUNICIPAL à l'unanimité, des membres présents et représentés

$ DECIDE de demander le bénéfice des prestations proposées par le centre de gestion à partir du 1° janvier 2024,

& AUTORISE Monsieur le Maire à conclure la convention correspondante avec le centre de gestion annexée à la présente délibération,

$ DE PREVOIR les crédits correspondants au budget de la collectivité.

> Approuvé à l'unanimité : 15 voix

Délibération n°D076-2023

* AVENANT N°1 AU CONTRAT GROUPE ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL AFFILIES A LA CNRACL.

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune est adhérente du contrat de groupe d’assurance statutaire. L’adhésion à un tel contrat permet à la collectivité de se prémunir financièrement des absences pour raison de santé des agents CNRACL.

3Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal d’une majoration du taux de cotisation du contrat d'assurance des risques statutaires, passant de 7.20 % à 9.13 % à compter du 1°" janvier 2024.

Vu le Code général des Collectivités générales,

Vu le Code des Assurances,

Vu la délibération n°D001-2022 actant ladhésion au contrat groupe d'assurance statutaire, Vu le projet d'avenant n°1 joint à la délibération

Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité, des membres présents et représentés

& APPROUVE l'Avenant n°1 au contrat d'assurance des risques statutaires des agents affiliés à la CNRACL. $ AUTORISE Monsieur le Maire à signer l’Avenant n°1 au contrat d'assurance des risques statutaires des agents affiliés à la CNRACL.

> Approuvé à l'unanimité : 15 voix

Délibération n°D077-2023

* BAIL POUR LE LOCAL SITUÉ AU N°1B PLACE DES ÉCOLES (ANCIENNE POSTE) AU NOM DE M. ROUX STÈVE, TAXI AMBULANCE VSL AU 1F8 DÉCEMBRE 2023 ET AUTORISER MONSIEUR LE MAIRE A LE SIGNER.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le local situé au n°1B Place des Ecoles est libre et que Monsieur ROUX Stève, exerçant la profession de taxi, ambulance VSL, souhaite installer son activité professionnelle dans ce local.

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le bail professionnel à intervenir entre la Commune d'ORSAN et Monsieur ROUX Stève, pour une durée de 6 ans, avec un loyer mensuel de 350 € (superficie de 44 m?) et demande au Conseil Municipal de décider de la location au profit de Monsieur ROUX Stève à compter du 1er Décembre 2023 avec une période gratuite jusqu’au 1er Janvier 2024 pour permettre son installation.

Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité, des membres présents et représentés

& APPROUVE le bail établi par Monsieur le Maire, sa durée et le prix de location à usage professionnel. % AUTORISE Monsieur le Maire à signer le bail professionnel avec M. ROUX Stève, exercant la profession de taxi, ambulance VSL, à compter du 1 Décembre 2023 pour une durée de 6 ans.

> Approuvé à l'unanimité : 15 voix

Délibération n°D078-2023

* BAIL POUR POUR LE LOCAL SITUÉ AU N°7A, PLACE DES ÉCOLES (BÂTIMENT COMMERCE) AU NOM DE MME GONZALEZ MARGAUX, DIÉTÉTICIENNE HYPNOTHÉRAPEUTE AU 1'8 DÉCEMBRE 2023 ET AUTORISER MONSIEUR LE MAIRE À LE SIGNER.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le local situé au n°7A Place des Ecoles est vacant et que Madame GONZALEZ Margaux, exerçant la profession de diététicienne hypnothérapeute souhaite installer son activité professionnelle dans ce local.

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le bail professionnel à intervenir entre la Commune d'ORSAN et Madame GONZALEZ Margaux, pour une durée de 6 ans, avec un loyer mensuel de 200 € (superficie de 27.38 m?) et demande au Conseil Municipal de décider de la location au profit de Madame GONZALEZ Margaux à compter du 1er Décembre 2023 avec une période gratuite jusqu’au 1er Janvier 2024 pour permettre son installation.

Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité, des membres présents et représentés

$& APPROUVE le bail établi par Monsieur le Maire, sa durée et le prix de location à usage professionnel. & AUTORISE Monsieur le Maire à signer le bail professionnel avec Mme GONZALEZ Margaux, exercant la profession de diététicienne hypnothérapeute, à compter du 1# Décembre 2023 pour une durée de 6 ans.

> Approuvé à l'unanimité : 15 voix

Délibération n°D079-2023

* BAIL POUR POUR LE LOCAL SITUÉ AU N°5D, PLACE DES ÉCOLES AU NOM DE MME BAUDRY MURIEL ORTHOPHONISTE AU 1E8 JANVIER 2024 ET AUTORISER MONSIEUR LE MAIRE À LE SIGNER.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite au départ au 1° janvier 2024 de Mme DARROU Sophie, orthophoniste, le local situé au n°5D Place des Ecoles sera vacant. Madame BAUDRY Muriel, exerçant la profession d’orthophoniste souhaite installer son activité professionnelle dans ce local.

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le bail professionnel à intervenir entre la Commune d'ORSAN et Madame BAUDRY Muriel, pour une durée de 6 ans, avec un loyer mensuel de 200 € (superficie de 33 m?) et demande au Conseil Municipal de décider de la location au profit de Madame

BAUDRY Muriel à compter du 1er janvier 2024 avec une période gratuite jusqu’au 1er février 2024 pour permettre son installation.

Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité, des membres présents et représentés

$ APPROUVE le bail établi par Monsieur le Maire, sa durée et le prix de location à usage professionnel.

& AUTORISE Monsieur le Maire à signer le bail professionnel avec Mme BAUDRY Muriel, exercant la profession d’orthophoniste, à compter du 1 janvier 2024 pour une durée de 6 ans.

> Approuvé à l'unanimité : 15 voix

Délibération n°D080-2023

* ADHÉSION AU SIVU DES MASSIFS DU GARD RHODANIEN DE LA COMMUNE DE CAVILLARGUES

Vu l'arrêté préfectoral n° 90-01858 du 28 novembre 1990, portant création du SIVU du Massif Bagnolais,

Vu les statuts du SIVU des Massifs du Gard Rhodanien en date du 2 novembre 2022,

Vu l’article L5212-32 du Code Général des Collectivités territoriales,

Vu la délibération de la commune de CAVILLARGUES en date du 1* juin 2023 sollicitant son adhésion au SIVU des massifs du Gard Rhodanien,

Considérant que le Comité syndical du SIVU des Massifs du Gard Rhodanien en sa séance du 26 juin 2023 s’est prononcé favorablement à cette adhésion,

Après avoir entendu l'exposé du Maire et en avoir délibéré

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, des membres présents et représentés

& D'ACCEPTER l'adhésion de la commune de CAVILLARGUES au SIVU des Massifs du Gard

Rhodanien.

> Approuvé à l'unanimité : 15 voix

Délibération n°D081-2023

Décisions du Maire :

- DO2/2023

Fourniture et acheminement électricité dans les bâtiments communaux. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il a signé, au titre de sa délégation de pouvoir, le marché de fourniture et acheminement d'électricité dans les bâtiments communaux avec EDF pour 2 ans, du 1% janvier 2024 au 31 décembre 2025 . Monsieur le Maire explique que les tarifs vont engendrer une hausse (facture annuelle X 2,5).Informations :

Monsieur le Maire rappelle que M. ARCA et Mme SIAS avaient demandé qu’on leur cède la petite parcelle, jouxtant leur maison (bûte) et signale que maintenant Mme et et M. GIL Frédéric demandent d'acquérir la parcelle 933 d'une superficie d'environ 180 m2. Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d'y réfléchir pour le prochain conseil municipal afin de valider ou pas cette demande.

Monsieur le Maire informe l'assemblée de la vente d’une emprise de 112 m° rue émilie Baume à Mme CASSAR à l'euro symbolique. Monsieur le Maire explique qu'il s’agit d’une régularisation demandée par le notaire et Habitat du Gard dans le cadre de la vente des habitations des Fontinelles.

Monsieur le Maire informe que le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 12 décembre 2023 à 18h.

Monsieur le Maire indique à l’assemblée que Mme LAMBOURG Christine qui devait remplacer Mme CAVALIER Charlène ne viendra pas. Monsieur le Maire indique que c’est Madame Ida PSIARSKA qui remplacera finalement Mme CAVALIER Charlène. Madame BALLATORE Virginie signale qu'elle est venue faire un stage en mairie ce mois-ci.

Monsieur Le Maire signale la réception des travaux de rénovation énergétique des écoles et de la salle polyvalente.

Madame BREYSSE Josiane signale que le parquet flottant de la salle polyvalente s’abîme.

Monsieur BONNEMAIS Hervé signale qu'il a demandé les articles pour le prochain bulletin municipal. Il demande si un seul bulletin par an ne suffirait pas.

DE 6 Gé Gé

L'ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE, LA SEANCE EST LEVEE A 18 H 45

Le Maire, Bernard DUCROS La Secrétaire, BALLATORE Virginie

Mis en ligne le sur le site « www.orsan.fr »