Procès Verbal - PVRC18102021

Documents similaires

Procès Verbal - PVRC19122022

Procès Verbal - PVRC18072022 1

Procès Verbal - PVRC13032023

Procès Verbal - PVRC24062020

Procès Verbal - PVRC02122020

unknown - 130616474

Acte - 2023 03 013 PROJET SOCIAL ET EDUCATIF DE TERRITOIR

Procès Verbal - PVRC04042022

unknown - Communauté de communes - Hauts du Perche - 2023 03

Déliberation - 2025 04 076 DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA CA

Procès Verbal - PVRC18102021 Document publié le Lundi 18 octobre 2021 par la commune de Ceaucé. Lien du pdf (Procès Verbal - PVRC18102021)Thèmes du document : Vieillesse, Justice et droit, Famille, PROCES VERBAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 18 octobre 2021

L’an deux mil vingt et un, le dix-huit octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de CEAUCE, s’est réuni en session ordinaire, à la salle de convivialité en raison du respect des gestes barrière liés au COVID-19, en séance publique, sous la présidence de M. DARGENT Michel, Maire de CEAUCE.

ETAIENT PRESENTS : Mme BOURREE Marie-France, M. BARBE Bertrand, Mme HAMARD Marie-Laure, Mme HEUVELINE Patricia, MM. RIDEREAU Maxime, M. POIRIER Jean-Claude, M. MORIN Thierry, Mme LERALLU Marie-Noëlle, M. EUVELINE Jacques, Mme BOITTIN Anne- Isabelle, Mme BADEUIL Claire, M. POUSSIER Tony, M. LEROUGE Dominique.

ETAIT ABSENTE ET REPRESENTEE : Mme FERET Léa qui avait donné procuration à Mme HAMARD.

Le conseil a élu pour secrétaire Mme BADEUIL Claire

Lecture a été donnée du procès-verbal de la réunion du 30 août 2021 qui a été adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire demande à l’assemblée de rajouter 2 points à l’ordre du jour : - Devis de nettoyage des vitres de l’école lancelot du lac

- Distribution des colis dans les maisons de retraite

Autorisation lui a été donnée.

1) NETTOYAGE DES VITRES DE L’ECOLE LANCELOT DU LAC

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il a demandé un devis pour le nettoyage extérieur et intérieur des vitres de l’ensemble des locaux scolaires, y compris la cantine et la salle de motricité.

Le montant semestriel s’élève à 850 € HT plus 350 € HT pour les fenêtres de toit nécessitant l’utilisation d’une nacelle, soit une prestation globale de 1 200.00 € HT, soit 1 440.00 € TTC.

Devant le coût important de la prestation, l’assemblée propose d’étudier cette demande et de reporter ce point lors d’un prochain conseil.

2) DISTRIBUTION DES COLIS DE NOEL

Monsieur le Maire propose de fixer une date afin de réunir la commission chargée de la distribution des colis. La commission se réunira le mardi 26 octobre 2021 à 20 h 30.

3) MODIFICATIONS DES STATUTS DU SMICO- ADHESION ET RETRAIT

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la commune de CEAUCE est membre du Syndicat Mixte pour l’Informatisation des Collectivités. Il fait ensuite savoir que les communes de St Germain la Blanche Herbe, St Aubin de Bonneval, Thue et Mue, Rosel, Bonnemaison, Cahan, Campagnolles, Coulonces, Gaprée, Montchevrel, Moulines, Osmanville, Ste Marie la Robert, Ste Opportune, Sommervieu, Soumont St Quentin, Tracy Bocage, Val de Drome, St Léonard des Parcs ont sollicité leur adhésion au SMICO, ainsi que les CCAS de Bretteville sur Odon, Evrecy, St Germain le Vasson, le SIVOS de St Hilaire Ste Ceronne et le SIVOM de Seej Enfance Education Jeunesse.Que les communes de Appenai sous Belleme, Barou en Auge, Ciral, La Ferté Macé (pour la partie du territoire d’Antoigny), la Ferté en Ouche (pour la partie du territoire des communes de Anceins, Couvains, Heugon, La Ferté Fresnel, St Nicolas des Laitiers et Villers en Ouche), La Fresnaye Fayel, Gouffern en Auge (pour la partie du territoire de la commune d’Aubry en Exmes, Chambois, La Cochère, Fel, Omméel, Silly en Gouffern et Urou et Crennes), Livarot Pays d’Auge (pour la partie du territoire de Fervaques), Les Monts d’Aunay (pour la partie du territoire de Campandré Valcongrain), Mortrée, Resenlieu, St Martin du Vieux Belleme, Sap André, Tinchebray Bocage (pour la partie du territoire de la commune de Frenes), Tourouvre au Perche (pour la partie du territoire de la commune de Randonnai), Villiers sous Mortagne, Ecouché les Vallées, St Evrouault Notre Dame du Bois, St Evroult de Montfort, Chaumont, Ste Scolasse sur Sarthe, La Genevraie, Boucé, Marchemaison, Feings, Méhoudin, du SIAEP de Gacé ont sollicité leur retrait de 2015 à 2021,

Lors de la réunion du 19 juin 2021, le comité syndicat du SMICO a donné son accord pour les retraits.

Monsieur le Maire indique ensuite qu’en application des articles L.5211-18 et L.5211-19 du CGCT, il y a lieu que le conseil municipal émette un avis sur les adhésions sollicitées.

Monsieur le Maire invite le conseil municipal à bien vouloir délibérer.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- émet un avis favorable à l’adhésion des collectivités territoriales suivantes :

St Germain la Blanche Herbe, St Aubin de Bonneval, Thue et Mue, Rosel, Bonnemaison, Cahan, Campagnolles, Coulonces, Gaprée, Montchevrel, Moulines, Osmanville, Ste Marie la Robert, Ste Opportune, Sommervieu, Soumont St Quentin, Tracy Bocage, Val de Drome, St Léonard des Parcs ont sollicité leur adhésion au SMICO, ainsi que les CCAS de Bretteville sur Odon, Evrecy, St Germain le Vasson, le SIVOS de St Hilaire Ste Ceronne et le SIVOM de Seej Enfance Education Jeunesse.

- émet un avis favorable au retrait des collectivités suivantes :

Appenai sous Belleme, Barou en Auge, Ciral, La Ferté Macé (pour la partie du territoire d’Antoigny), la Ferté en Ouche (pour la partie du territoire des communes de Anceins, Couvains, Heugon, La Ferté Fresnel, St Nicolas des Laitiers et Villers en Ouche), La Fresnaye Fayel, Gouffern en Auge (pour la partie du territoire de la commune d’Aubry en Exmes, Chambois, La Cochère, Fel, Omméel, Silly en Gouffern et Urou et Crennes), Livarot Pays d’Auge (pour la partie du territoire de Fervaques), Les Monts d’Aunay (pour la partie du territoire de Campandré Valcongrain), Mortrée, Resenlieu, St Martin du Vieux Belleme, Sap André, Tinchebray Bocage (pour la partie du territoire de la commune de Frenes), Tourouvre au Perche (pour la partie du territoire de la commune de Randonnai), Villiers sous Mortagne, Ecouché les Vallées, St Evrouault Notre Dame du Bois, St Evroult de Montfort, Chaumont, Ste Scolasse sur Sarthe, La Genevraie, Boucé, Marchemaison, Feings, Méhoudin, du SIAEP de Gacé

- charge Monsieur le Maire de communiquer la présente délibération tant à Monsieur le Président du SMICO qu’à Madame la Préfète de l’Orne.

4) CESSION D’UN TERRAIN A M. HERVE COLIN (SUCCESSION DUTERTRE)

Ce point est reporté à un prochain conseil, Monsieur le Maire n’ayant pas pu rencontrer M. COLIN pour discuter de cette cession.

5) FIXATION DU PRIX DES REPAS DE LA CANTINE

Monsieur le Maire explique à l’assemblée que certains enfants sont présents à la cantine sans que les repas aient été réservés par leurs parents ce qui interfère sur le bon fonctionnement de celle-ci. Afin d’éviter ces désagréments, Monsieur le Maire propose de fixer le prix de ces repas non réservés à 4.50 €.

Après discussion et en avoir délibéré, l’assemblée à l’unanimité, fixe le prix des repas non réservés à 4.50 €.6) APPOSITION D’UNE PLAQUE AU FOYER

Monsieur le Maire rappelle la décision d’apposer une plaque à la mémoire de M. Louis TERRENOIRE, ancien maire de CEAUCE, et instigateur du foyer.

Un devis a été demandé à la Marbrerie Domfrontaise qui s’élève à 2 213.40 € TTC, plaque et gravure incluses.

Après en avoir délibéré, l’assemblée :

- ACCEPTE le devis de la Marbrerie Domfrontaise et autorise Monsieur le Maire à le signer.

Monsieur le Maire rappelle que la date retenue pour l’inauguration est fixée au samedi 08 janvier 2022.

7) ACQUISITION DE JEUX INTERGENERATIONNELS

Monsieur le Maire informe l’assemblée que la commission « Jeunesse et Sports » s’est réunie le mardi 12 octobre 2021, ce qui a permis de revoir le choix définitif des jeux, en présence de Mme LEPLAY, commerciale de la société PROLUDIC.

Le devis a été corrigé, il s’élève à 58 146 € TTC.

Il reste maintenant à recevoir le plan d’implantation des jeux afin de chiffrer le décapage, la pose de rondins pour délimiter les jeux, la fourniture de copeaux bois spécial aire de jeux, une dalle béton et le mobilier urbain (2 bancs, poubelles).

L’envoi du plan devrait intervenir pour la fin octobre.

Monsieur le maire propose de reporter le vote dès réception de tous les devis. Cette proposition est acceptée par l’assemblée.

INFOS

- Le rapport de ORNE EXPERTISE de FLERS a révélé la présence d’amiante dans le pavillon communal, 25 rue de Domfront. Le 19/10/2021, l’entreprise STAP d’HALEINE établira un devis de dépollution du local.

- pliage des serviettes pour le repas des Aînés Ruraux : mardi 09/11/2021 à 20 h 30 à la salle de convivialité.

- menu du repas des Aînés Ruraux :

Cabillaud – julienne de légumes

Jambon à l’os, sauce au cidre avec gratin dauphinois

Salada fromage (camembert-pont l’évêque)

Tartelettes aux pommes

Café

Pour 12 €/personne

Liste des bénévoles pour le service : Marie-Laure et Pauline ( ?), Tony, Anne-Isabelle, Maxime, Françoise et Bertrand, Marie-Noëlle, Jean-Claude, Thérèse et Dominique POIRIER, Annick et Christian MOTTIER, Annie MOREL, Marie-France

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 45