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Document publié le Jeudi 21 février 2019 par la commune de Poisson.
Lien du pdf (Déliberation - 2019 fevrier 21)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Eau et assainissement,
COMMUNE DE POISSON
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 février 2019 à 20 h 30
Présents : GUYOT de CAILA Joël, BONNOT Michelle, BRIVET Jean-Paul, BODET Gérard, CLEMENT-PORNIN Christèle PLURIEL Dominique, BERNARD Didier, MELINE Nicole, AUDUC Jean-Marc, BRIVET Isabelle, LORTON Corinne, DESCHARMES Frédéric, SOLEYMIEUX Aimé AUGAGNEUR Jean-Paul. Excusé(s) : AUPLECLE/LABARGE Mathilde
Absent(s) : Néant
Secrétaire de séance : BODET Gérard
Le CM approuve à l'unanimité des membres présents et représentés le compte rendu de la réunion du 20/12/2018.
| DELIBERATION S DIVERSES
Le CM délibère favorablement à l'unanimité des membres présents et représentés, pour : * verser le RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des : fonction, sujétion, expertise et engagement professionnel),
à compter du 01/03/2019, au cadre d'emploi des adjoints administratifs suite au recrutement d'un agent. Les autres agents sont bénéficiaires depuis 2017,
* s'opposer au transfert obligatoire des compétences eau et assainissement au 01/01/2020 à la Communauté de Communes du Grand Charolais en raison de la diversité des modes de gestion observés sur le territoire et de la complexité du transfert liée à l'existence de plusieurs syndicats de périmètres différents,
* soutenir la résolution du 101%" congrès de l'Association des Maires de France, * signer un contrat de 3 ans avec EDF, à compter du 01/04/2019, pour l'alimentation du site "salle communale", * signer un avenant au contrat d'assistance technique avec le Conseil Départemental pour le suivi de l'assainissement
collectif en 2019.
COMPTES ADMINISTRATIFS ET COMPTES DE GESTION 2018
Le CM approuve à l'unanimité des membres présents et représentés :
* les comptes administratifs du Maire et les comptes de gestion du receveur municipal pour le budget principal, le budget assainissement et le budget chaufferie de l'exercice 2018 :
e Budget principal (commune) : excédent de fonctionnement de 90.075,54 € et déficit d'investissement de 37.947,46 €
se Budget annexe (assainissement) : déficit d'exploitation de 147,35 € et excédent d'investissement de 1.920,86 €
e Budget annexe (chaufferie) : déficit d'exploitation de 12.771,23 € et déficit d'investissement de 39.285,88 € dû à l'absence d'encaissement des créances (factures chauffage) et emprunt sur l'exercice 2018.
| COMPTES RENDUS DES COMMISSIONS
VOIRIE :
Conformément à la réforme de la défense extérieure contre l'incendie, la commission s'est réunie pour procéder à l'inventaire des poteaux d'incendie et des plans d'eau naturels et artificiels de la commune. Ce recensement permettra de
renseigner la base de données recensant l'ensemble des points d'eau du département. Les travaux prévus sur le chemin de la Brosse Carrée ont été effectués par l'entreprise BASSET.
Une nouvelle commission est fixée au 23 mars 2019 à 8 h 30.
FLEURISSEMENT
La plantation de 30 arbres fruitiers de variétés oubliées a été réalisée par M. Gilles MARTIN, pépiniériste, le 8 janvier 2019 pour un coût de 2297.27 € HT subventionné à hauteur de 1610 € par la Région dans le cadre du dispositif
des Vergers de Sauvegarde.
Le CM prend connaissance des réunions auxquelles ont participé les élus depuis la dernière séance du Conseil Municipal. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES |
"La Nocturne de POISSON" : Les conseillers municipaux qui souhaitent participer à l'organisation de cette manifestation prévue le 16 mars 2019 sont invités à se faire connaître auprès de Christèle PORNIN/CLEMENT.
"Adressage de la commune" : Le Maire informe le CM qu'il a reçu une proposition émanant de LA POSTE pour les travaux de numérotage des voies de la commune. Le Maire propose de créer un groupe de travail et solliciter d'autres devis.
C_ INAUGURATION CHAUFFERIE
Le Maire informe le CM de la date retenue pour l'inauguration de la chaufferie : VENDREDI 12 AVRIL 2019 à 15h.
Conformément à ce qui avait été prévu, un après-midi "PORTES OUVERTES" aura lieu le lendemain, soit le SAMEDI 13 AVRIL 2019 de 13 h 30 à 18 h.
Les personnes intéressées par le fonctionnement de la chaudière à bois déchiqueté pourront visiter les lieux et obtenir les explications qu'ils souhaitent. Elles seront reçues par les conseillers municipaux aguerris en la matière.
PROCHAINES REUNIONS DE COMMISSIONS
- Commission des finances : 21/03/2019 à 20 h 30
- Commission des Impôts : 14/03/2019 à 18 h 30
- Commission voirie : 23/03/2019 à 08 h 30
La prochaine réunion du CM est fixée au 11 avril 2019 à 20 h 30 en présence de Mme la Trésorière Municipale.
La séance est levée à 23 h 00
Fait à Poisson, le 21/02/2018
Le Maire,
-.d GUYOT de CAILA,