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Procès Verbal - PV CM 16 OCTOBRE 2023
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Nogent-le-Rotrou.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 16 OCTOBRE 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Énergies, Eau et assainissement,
Nogent- -le-Rotrou CT CAPITALE DU PERCHE
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE
NOGENT-LE-ROTROU DU 16 OCTOBRE 2023
A 18 HEURES 00
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GENERALES :
- Compte rendu des décisions prises par le Maire en application des délégations de compétence du conseil
-__ Missions et désignation d’un référent déontologue
INTERCOMMUNALITE :
- Approbation du rapport d'activité et du rapport sur le prix et la qualité du service d'assainissement non collectif (SPANC) 2022
ACTION CŒUR DE VILLE — COMMERCE - TOURISME :
-__ Signature d'un avenant au contrat « Action Cœur de Ville » 2024-2026 - Autorisation pour réaliser une division et scission de copropriété dans le cadre de la démolition partielle du centre commercial des Gauchetières
- Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement des Rues Paul Deschanel et Saint-
Martin
FINANCES :
- Décision modificative n° 2 « budget ville »
- Fonds de solidarité logement
-__ Fonds d'aide aux jeunes en difficultés
TRAVAUX URBANISME TRANSPORT URBAIN :
- Rapport annuel 2022 du délégataire, services « Transport Urbain » et « Eau Potable »
- Présentation du rapport 2022 sur le prix et la qualité du service de l’eau
Potable
- Plan de financement pour l'éclairage du stade de football du complexe
Robert Huwart Nombre de conseillers en exercice : 29
Présents : 23 : Harold HUWART, Jérémie CRABBE, Catherine CATESSON, Philippe PELLION, Guy BOCQUILLON, Nadine CHAILLOU-COCHELIN, Jannick RIBAULT, Marie POIRIER, Guy CHAMPION, Jean-Claude DORDOIGNE, Alain VERGNOL, Béatrice LIZIARD, Pascaline GRANGIER, Guillaume CARAYON, David LEDUC, Roselyne RICHARD-BRULE, Rachid SOUKTANI, Laurence LEDUC, Jean GONSARD, Pascale DE SOUANCE, Christophe ALLHEILY, Estelle DUEZ, Amadys CASTANIER.
Pouvoirs : 04 : Marie-Claude BENOIT-MOUSSEAU à Guy BOCQUILLON, Martine CARRE-AVELINE à Jérémie CRABEE, Josiane SEIGNEUR à Béatrice LIZIARD, Jean-Pierre HUGUET à Amadys CASTANIER.
Absent-Excusé : 02 : Gérard DEVOIR, Christine MASDOUMIER-GAUVIN.
Secrétaire de séance : Jean GONSARD
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121-5 du Code général des collectivités territoriales, il est procédé à la nomination d’un secrétaire pris au sein du conseil municipal. Monsieur Jean GONSARD est désigné pour remplir cette fonction, qu'il accepte.
Avant de passer à l'examen de l'ordre du jour, Monsieur le Maire souhaiterait revenir sur les évènements dramatiques qui touchent la France et rendre un hommage à Madame Dominique WATTEBLED qui a tant participé à la vie de la collectivité par une minute de silence.
ll passe à l'examen de l’ordre du jour.
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE LA
DELIBERATION N° 78 DU 17 JUILLET 2020
& D'opérations de délivrance et de reprise de concessions dans le cimetière du
03 juin 2023 au 28 septembre 2023 :
EE us Qu __ | 2023 | | Concessions cimetières Durée _ Nb Montant €
15 ans 1 L 216
Achat 30 ans 6 | 2 982
| __50 ans 0 | 0
._ 15 ans 9 ___1 944
Renouvellement 30 ans 4 1 704
: _ 50 ans 0 0
__ 30ans | 1 | 71
Droit de superposition 50 ans | O0 0!
| : _| Perpétuelle | 1 1 840
| TOTAL | 22 | 8 757 |
Concession Durée | Nb _ 2023
| columbarium | Montant €
15 ans | 2 816
| Achat _ 30 ans 1 | 1 364
_15ans | 1 67
Nouveau dépôt d'urne _ 20 ans __ 1 67.
| - 30ans | O0 0
Renouvellement 15 ans | 0 0 30 ans 1 682
TOTAL 6 2 996
Reprise du carré 36 : 49 tombes ont été reprises depuis le 18 septembre 2023, pour un montant de 23 423,76 €.
Le conseil municipal prend acte de cette décision.
MISSIONS ET DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGUE, chargé d'apporter, en toute indépendance et impartialité, tout conseil utile aux élus.
La candidature de Monsieur Jean-François NOMBLOT a été retenue.
+ Durée : jusqu'à la fin du mandat en cours
+ Rémunération : 80 €/dossier
Vote favorable à l’unanimité.
PRESENTATION DU RPQS ET DU RAPPORT D’ACTIVITE 2022 SUR L’ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF (SPANC), géré par la communauté de communes du Perche. Les rapports sont disponibles auprès des services de la CDC du Perche. Cet exposé fait l'objet d’une simple présentation.
Pas d'observation.
AVENANT DE PROJET N° 2 À LA CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE ACTION CŒUR DE VILLE (ACV) : OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE DE NOGENT-LE- ROTROU, qui établit le bilan de la première phase du programme ACV sur la période 2018-2022 suite à l'annonce de prolongation du programme « Action Cœur de Ville ».
Vote favorable à l'unanimité.
Question de M. CASTANIER.
Réponse de M. HUWART.
Question de MME DE SOUANCE.
Arrivée de Madame Josiane SEIGNEUR et Monsieur Gérard DEVOIR
Présents : 25 : Harold HUWART, Jérémie CRABBE, Catherine CATESSON, Philippe PELLION, Guy BOCQUILLON, Nadine CHAILLOU-COCHELIN, Jannick RIBAULT, Marie POIRIER, Guy CHAMPION, Jean-Claude DORDOIGNE, Gérard DEVOIR, Alain VERGNOL, Josiane SEIGNEUR, Béatrice LIZIARD, Pascaline GRANGIER, Guillaume CARAYON, David LEDUC, Roselyne RICHARD-BRULE, Rachid SOUKTANI, Laurence LEDUC, Jean GONSARD, Pascale DE SOUANCE, Christophe ALLHEILY, Estelle DUEZ, Amadys
CASTANIER. Pouvoirs : 03 : Marie-Claude BENOIT-MOUSSEAU à Guy BOCQUILLON, Martine CARRE-AVELINE à Jérémie CRABBE, Jean-Pierre HUGUET à Amadys CASTANIER.
Absent-Excusé : 01 : Christine MASDOUMIER-GAUVIN.
Secrétaire de séance : Jean GONSARD
AUTORISATION DE REALISER UNE DIVISION ET SCISSION DE COPROPRIETE DANS LE CADRE DE LA DEMOLITION PARTIELLE DU CENTRE COMMERCIAL DES GAUCHETIERES : Suite à l'acquisition d’un certain nombre de lots de la parcelle cadastrée section AL n° 163, en vue de leur démolition et de leur aménagement en espace vert, il convient de les sortir de la copropriété.
Vote favorable à l'unanimité.
DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N° 2 — BUDGET « VILLE ».
Vote favorable à l'unanimité.
PARTICIPATION 2023 AU FONDS D’AIDE AUX JEUNES EN DIFFICULTE (FAJ).
Montant de la participation : 500 €.
Vote favorable à l'unanimité.
PARTICIPATION 2023 AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT (FSL).
Montant de la participation est fonction du nombre de logements sociaux sur le territoire. Pour 2023 elle est de 3 642 € (3 € x 1 214 logements).
Vote favorable à l'unanimité.
RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DU DELEGATAIRE TRANSDEV, CHARGE DU SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT URBAIN NOSBUS
La présentation du rapport ne fait pas l'objet d'un vote.
Intervention de Madame DUEZ sur les nouveaux arrêts.
APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DE SUEZ EAU FRANCE CONCERNANT LA CONCESSION DU SERVICE PUBLIC « EAU POTABLE » ET APPROBATION DU RAPPORT DU MAIRE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE
La présentation du rapport d'activité du délégataire ne fait pas l'objet d’un vote. Vote favorable à l'unanimité sur le RPQS.
intervention de Madame DE SOUANCE.
APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE DU STADE DE FOOTBALL AU COMPLEXE ROBERT HUWART, en vue du dépôt des demandes de subventions auprès de la Région et de la FAFA. Les travaux consistent à l'installation de projecteurs LED.
Le coût prévisionnel des travaux est de 89 790 €HT, pour un montant total de subvention sollicité de 32 900 €.
Vote favorable à l'unanimité. ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE OMNISPORTS ET DU BATIMENT GYMNASTIQUE AU SEIN DU COMPLEXE SPORTIF ROBERT HUWART.
Les travaux portent notamment sur le renforcement structurel,
l’étanchéité/isolation, la réfection du sol sportif, la création d'une ouverture directe sur l’aire de jeu, la mise en accessibilité ERP, pour un coût estimé de
956 670 €EHT.
Des subventions de l'Etat (Fonds vert), de la Région (CRST), de l’ANS, du Département (FDI) peuvent être sollicitées pour un montant total de 658 335 €. Vote favorable à l'unanimité.
PRESENTATION DU COMPTE RENDU ANNUEL 2022 DE LA SAEDEL, CONCERNANT L'OPERATION « VERGERS-PORETTES ».
Ce contrat de concession arrive à terme le 23 octobre 2023.
A fin 2022, 19 lots individuels et 6 pour les logements sociaux sont vendus. Il en reste 2 qui reviendront au concédant à l'échéance du contrat.
Ce compte rendu fait l'objet d'une simple présentation.
Pas d'observation.
AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT N° 5 AU CONTRAT DE CONCESSION AVEC LA SAEDEL, portant notamment sur l'identification des biens de reprise à la fin du contrat de concession, sur le montant de la participation du concédant.
Vote favorable à l'unanimité.
Intervention de M. CASTANIER sur le projet de jardins partagés.
Réponse de M. HUWART.
Intervention de MME DE SOUANCE sur la baisse de la population.
Réponse de M. HUWART : baisse générale de la population sur l'ensemble de la commune. Le vieillissement de la population a un impact sur la démographie.
AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SAEDEL ET AUTRES RESOLUTIONS : en sa qualité d’actionnaire, la ville doit se prononcer, notamment, sur :
- La prise de participation de la Communauté de communes des Portes Euréliennes d'Ile de France et de l'Agglomération du Pays de Deux;
-_ L’approbation de la modification du nombre de sièges d'administrateur, passant de 15 à 14 sièges ;
- Le rejet d’une augmentation de capital réservée aux salariés ;
- Les modifications statutaires correspondantes.
Vote favorable à l'unanimité, étant précisé que Monsieur Jérémie CRABBE ne prend pas part au vote.
DEVOLUTION ET AUTORISATION DE _SIGNATURE DU MARCHE DE TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’ADDUCTION EN EAU POTABLE ET DE REQUALIFICATION DE LA VOIRIE DU CHEMIN DE LA BEAUSSERIE A LA RIBAUDIERE
Sur la base du rapport d'analyse des offres du maître d'œuvre, le cabinet EN PERSPECTIVE, la commission d'élus réunie le 13 octobre 2023 propose de
retenir l'offre « variante » de la société PIGEON TP, classée en 1°" position, avec un montant de marché de 175 277,56 €HT.
Vote favorable à l'unanimité. ZONE D’ACCELERATION DE LA PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES
La loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies
renouvelables permet aux communes de définir, à compter du 1° juillet 2023, et après concertation avec leurs administrés, les zones où elles souhaitent prioritairement voir des projets d'énergies renouvelables s'implanter sur leur territoire.
A l'issue de la concertation, aucune zone d'implantation n’a été définie. Il est approuvé que la commune ne dispose d'aucune zone d'accélération de la production d'énergies renouvelables et Monsieur le Maire est autorisé à signer tout acte et à prendre toutes les dispositions nécessaires à la mise en œuvre de cette décision.
Vote favorable à l'unanimité.
Intervention de MME DUEZ.
RECRUTEMENT POUR LES OPERATIONS DE RECENSEMENT DE LA POPULATION Afin de mener à bien le recensement, il est nécessaire de :
- Créer et désigner 2 coordonnateurs d'enquête chargés de la préparation et de la coordination des enquêtes de recensement
- Fixer la rémunération des coordonnateurs
- Créer 25 postes (vacataires) d'agents recenseurs et procéder à leur
recrutement
- Fixer la rémunération de ces agents
Les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2024.
Vote favorable à l'unanimité.
BONS CADEAUX NOËL POUR LES ENFANTS DU PERSONNEL
Il convient d'autoriser l'organisation d’un arbre de Noël pour les agents et leurs enfants de la Mairie, du service commun mutualisé et d'offrir un cadeau ou un
bon d’achat d’une valeur de 35 € aux enfants de moins de 13 ans.
Vote favorable à l'unanimité.
CREATIONS D’EMPLOIS PERMANENTS :
-__ De jardinier polyvalent chef d'équipe des espaces verts à temps complet à compter du 1° novembre 2023
-__ De jardinier polyvalent des espaces verts à temps complet à compter du 19 novembre 2023
-__ De jardinier polyvalent des espaces verts à compter du 1°" janvier 2024 Vote favorable à l'unanimité.
Intervention de MME DE SOUANCE concernant le recrutement du directeur du CCAS. ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT ET DE L’AP/CP DES TRAVAUX DE COUVERTURE ET CHARPENTE DE L'EGLISE SAINT-LAURENT, suite à la signature des marchés de travaux :
Montant | Montant Montant DEPENSES HT TTC RECETTES TTC
TRAVAUX (Tranche 441213| 529 456] DRAC 197 696 ferme)
TRAVAUX (Tranche Conseil
optionnelle) 378 915 451 098 Départemental 204 289
SPS et CT 10 545 12 654
MOE et divers 52 071 62 485
Annonce légale 1 000 1 200
DeMSION dessprix L 52 845! 63 414 | Autofinancement/prêt 718 322 travaux imprévus
TOTAL, 933589, 1 120 307 TOTAL, ‘1120 307
2023 2024 TOTAL
HT TTC HT TTC HT TTC
DEPENSES | Travaux 262 886| 315463, 670 703 804 844| 933 589, 1 120 307
TOTAL DEPENSES 262 886| 315 463, 670 703 804 844| 933 589| 1 120 307
Drac Tranche 1 105 852 105 852
Drac Tranche 81 881 81 881 optionnelle |
|
RECETTES | Drac MOE 9 963 | 9 963
| Conseil | Départemental _ 204 289 204 289
Autofinancement 315 463 402 859 718 322
TOTAL RECETTES 0! 315 463 0 804 844 0! 1120 307
Vote favorable à l’unanimité. DEVOLUTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU LOT N° 4 DU MARCHE DE RESTAURATION DU TOMBEAU DE SULLY déclaré infructueux faute d'offre. Trois entreprises ont été consultées. Seule l'entreprise LEDRU a remis une offre,
pour un montant de 6 376,50 €HT.
Il est proposé d'attribuer ce lot à l’entreprise LEDRU et d'autoriser le Maire à signer le marché.
Vote favorable à l'unanimité. AUTORISATION DE REGULATION DES STOCKS DES PUBLICATIONS EDITEES PAR LE MUSEE-CHATEAU DES COMTES DU PERCHE par le déstockage et la mise au pilon de publications n'ayant plus leur place au sein de la boutique du musée-château, avec toutefois la conservation de 10 exemplaires aux archives.
Une politique de régulation sur les stocks est mise en place.
Les procès-verbaux d'élimination sont signés de Monsieur le Maire.
Il est proposé que la présente délibération soit pérenne et valable jusqu'à la fin du mandat en cours.
Vote favorable à l'unanimité.
ANNULATION DE L’ACCEPTATION DU LEGS DES COLLECTIONS « ARTS ET TRADITIONS POPULAIRES », intervenu en janvier 2014, et devant intervenir après le décès du collectionneur. En effet, la composition de cette collection ne répond plus à la politique d'acquisition mise en place avec le musée de l’histoire du Perche.
Vote favorable à l'unanimité.
AUTORISATION DE VENTE DES OUVRAGES PUBLIES PAR LE MUSEE, FAISANT L'OBJET D'UN DESTOCKAGE au cours d'opérations de « braderie/déstockage » de ces ouvrages imprimés.
Les publications seront proposées à la vente au prix de 1 ou 2 €TTC, selon le livre.
Les publications qui resteraient invendues, seront mises au pilon. 10 exemplaires seront conservés dans les archives du musée.
Vote favorable à l'unanimité.
TARIFS DE LA BOUTIQUE DU MUSEE-CHATEAU DES COMTES DU PERCHE
x Anci
PRODUITS ACTUALISÉS | P.A.HT. |P.V.T.T.C. PATIC
Fournisseur Papo
Roi Fleur de Lys d 4,94 € 10,15 € 6,90 €
Cheval Fleur de Lys 4,94 € 10,15 € 6,90 €
Roi Richard rouge 4,43 € 8,45 € 6,00 €
Cheval roi Richard rouge 4,43 € 8,45 € 6,00 €
| Pégase noir 8,58 € 17,60 € 13,60 €
| Dragon de glace 7,50 € 15,00 €
Fournisseur Djeco
Ours chevalier L 8,75 € 17,50 € 17,00 €
NOUVEAUX PRODUITS PA HT. P.V.T.T.C.
Produit dérivé château
Stylo Bic personnalisé 4 couleurs : 1,90 € | 4,00 €
|
Fournisseur Papo
| Robin des bois _ 5,25€! 10,50 €
Mésange L 3,35 € __ 6,90€
| Écureuil 2,61 € 6,50 €
Château prince Philippe (puzzle) L 12,50 € 25,00 €
Dragon de glace - 7,50 € 15,00 €
Fournisseur Djeco
Puzzle d'observation apprentis sorciers 6,25 € 12,50 €
Jeu de cartes Spooky Boo 4,95 € 10,00 €
Jeu de cartes Magic school 3,75 € 7,60 €
Stickers médiéval fantastique 1,85 € 3,70 €
| Dragon vert/beige 6,80 € 14,00 €
Pégase banche/grise 5,45 € 11,00 €
Fournisseur Dallaïti
Plume coffret (choix de couleurs) 7,90 € 16,50 €
Plume baguée coffret (choix de couleurs) 10,70 € 22,00 €
Fournisseur VAH
Arbalète jagdarmbrust +3flèches. Bois 16,80 € 33,60 €
Arc junior+3flèches. Bois 10,75 € 21,50 €
Bouclier aigle à 2 têtes n/j. Bois 5,40 € 10,80 €
Bouclier créatif dragon. Bois 5,40 € 10,80 €,
Bouclier créatif griffon. Bois 5,40 € 10,80 € |
Bouclier Edward. Bois 6,10€. 12,20 €
Bouclier Grimwald. Bois 8,40 € 16,80 €
Bouclier Ludwig. Bois 6,10 € 12,20 €
Bouclier princesse motif licorne. Bois 5,40 € 10,80 €
Couteau viking 32 cm + fourreau feutrine. Bois 9,55 € 19,00 €
Épée lancelot rouge 42cm. Bois 4,35 € 9,00 €
Épée lancelot rouge 60 cm. Bois 4,50 € 9,50 €
Épée normande 48 cm, rouge/noire. Bois 5,55 € 11,10 €
Épée viking naturelle. Bois 495€ 9,90 €.
Set épée et fourreau 7,99 €. 16,00 €
Lance tueur de dragon. Bois 7,20 € 14,40 €
Porte épée/hache thilo cuir 3,20 € 6,40 €
Hallebarde. Bois 6,99 € 14,00 €
Couronne de fleurs florentine crème 3,00 € 6,00 €
Casque Aragon n/argent 6,90 € 13,80 €
Vote favorable à l’unanimité.
10 REMBOURSEMENT DE FRAIS DE TRANSPORTS AU PROFIT DE LA COOPERATIVE DE L'ECOLE ELEMENTAIRE MARCEL PAGNOL pour les classes de découverte organisées sur l’année scolaire 2022/2023, pour un montant de 693,40 €.
Vote favorable à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire demande s’il y a des questions.
En l'absence de question, Monsieur Le Maire clôt les débats et lève la séance.
Le secrétaire de séance, Maire de Nogent-le-Rotrou Jean GONSARD. Harold HUWART.
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