Procès Verbal - PV CM 14 NOV. 2022

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Procès Verbal - PV CM 14 NOV. 2022 Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune de Nogent-le-Rotrou. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 14 NOV. 2022)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Consommateurs, Nogent- -le-Rotrou CT CAPITALE DU PERCHE PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOGENT-LE-ROTROU DU 14 NOVEMBRE 2022 À 19 HEURES 30 ORDRE DU JOUR AFFAIRES GENERALES : Approbation du procès-verbal du 05 juillet 2022 Compte rendu des décisions prises par le Maire en application des délégations de compétence du conseil Modification du règlement intérieur du conseil suite à l'entrée en vigueur au 1°" juillet 2022 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 07 octobre 2021 Avenant n° 5 à la convention avec l'Etat pour la télétransmission des actes d'urbanisme Rapports d'activités BASEL et CDC du Perche Modification au sein du comité consultatif des foires et marchés FINANCES : Convention de mise à disposition de locaux à l’association « La Maison partagée » Décisions modificatives budgétaires n° 1 ville, culturel, cinéma et centre social Participations financières de la ville aux budgets annexes et syndicats Changement de dénomination pour la déclaration de TVA au sein du budget « culturel » Participation 2022 au Fonds d'aide aux jeunes en difficulté Participation 2022 au Fonds de solidarité logement Renouvellement du contrat avec AGORASTORE Vente de véhicules sur le site AGORASTRORE Résiliation convention constitutive du point d'accès au droit Convention de prestation de service 2022 avec NOGENT PERCHE HABITAT pour l'entretien des espaces vertsACTION CŒUR DE VILLE — COMMERCE - TOURISME :

- __Avenants aux marchés de la place Saint-Pol (lots 2 et 3)

- Calendrier d'ouverture des commerces les dimanches pour l'année 2023

TRAVAUX - URBANISME - TRANSPORT URBAIN - AMENAGEMENT :

- Cession d'un terrain communal Rue du Bois de l’'Aumône au centre

hospitalier de Nogent-le-Rotrou

-__ Présentation du compte-rendu annuel 2021 de la SAEDEL

- Avenant n° 1 au marché de travaux de réfection des toitures de l'école

élémentaire Georges Brassens

-_ Etude patrimoniale et schéma directeur d'alimentation en eau potable : plan de financement prévisionnel

- Création du lieu-dit « La Grille de lAunay »

RESSOURCES HUMAINES :

-_ Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent du

CCAS auprès de la commune de Nogent-le-Rotrou

- Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent pour

l'entretien des locaux de la commune de Nogent-le-Rotrou auprès du

CCAS

- Création du poste de directeur du patrimoine

- Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de

services entre la commune et le PETR du Perche

- Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition

individuelle entre la commune et l'office de tourisme et du commerce du

Perche

CULTUREL :

-__ Tarifs de la boutique du Château des comtes du Perche

-__ Approbation de la charte documentaire et du règlement intérieur de la bibliothèque

EDUCATION :

- Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d'un

animateur sportif

Nombre de conseillers en exercice : 29

Présents : 26 : Harold HUWART, Jérémie CRABBE, Catherine CATESSON, Philippe PELLION, Marie-Claude BENOIT-MOUSSEAU, Guy BOCQUILLON, Nadine CHAILLOU-COCHELIN, Jannick RIBAULT, Marie POIRIER, Guy CHAMPION, Jean-Claude DORDOIGNE, Gérard DEVOIR, Martine CARRE- AVELINE, Josiane SEIGNEUR, Béatrice LIZIARD, Pascaline GRANGIER, Guillaume CARAYON, David LEDUC, Roselyne RICHARD-BRULE, Laurence LEDUC, Jean GONSARD, Pascale DE SOUANCE, Jean-Pierre HUGUET, Christophe ALLHEILY, Estelle DUEZ, Amadys CASTANIER.

Pouvoirs : 02 : Christine MASDOUMIER-GAUVIN à Josiane SEIGNEUR, Rachid SOUKTANI à Béatrice LIZIARD.Absent-Excusé : 01 : Alain VERGNOL.

Secrétaire de séance : Guy CHAMPION.

Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.

Conformément à l’article L.2121-5 du Code général des collectivités territoriales, il est procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du conseil municipal. Monsieur Guy CHAMPION est désigné pour remplir cette fonction, qu'il accepte.

Il passe ensuite à l'examen de l'ordre du jour.

I! sollicite le vote des conseillers sur l'inscription de la délibération sur table intitulée « Vente du parc de stationnement privé sis 5 Rue Saint-Denis aux services de l'Etat » à l'ordre du jour. Il obtient un vote favorable à l'unanimité.

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2022, transmis par mail le 13 octobre 2022.

Pas d'observation.

Vote favorable à l'unanimité.

COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE LA DELIBERATION N° 78 DU 17 JUILLET 2020

& D'opérations de délivrance et de reprise de concessions dans le

cimetière du 18 juin 2022 au 03 octobre 2022 :

Concessions cimetières 2022 Nb Montant €

30 ans 11 1711

jAchat 50 ans | _ 1 579

Renouvellement 30 ans | 15 1 770

| _ 90 ans 2 | 772 |

| : . 30 ans 0 0 | | Droit de superposition 50 ans 0 :

| Soit 29 pour un total

L. TOTAL de 4 832€

Concessions columbarium _2022

_ Nb | Montant €

15ans | 3 684

Achat _ 30 ans Â __ 457

en 15 ans 0 0

No Neeu dépôt 20 ans 1 56

| 30 ans | 0 0

Soit 5 pour un

TOTAL total de 1 197 € |

Reprise carré 35 — 2°" partie : 38 tombes de reprises en septembre 2022 pour un montant de 18 507 €.MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL, suite à l'entrée en vigueur de l'ordonnance n° 2021-1310 du 07 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leur groupement.

Les modifications concernent les articles 4, 11 et 13 du règlement intérieur.

Vote favorable à l'unanimité.

AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT N° 5 A LA CONVENTION AVEC L'ETAT POUR LA TELETRANSMISSION DES ACTES D'URBANISME

Entrée en vigueur au 1°’ janvier 2023.

Vote favorable à l'unanimité.

PRESENTATION DES RAPPORTS D’ACTIVITE DES SYNDICATS DONT LA COMMUNE EST MEMBRE, en application de l'article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).

Les rapports d'activité 2019 à 2021 du BASEL et de 202 et 2021 de la CDC du

perche sont présentés.

Cette présentation ne fait l’objet d'aucune remarque, et le conseil municipal en prend acte.

Intervention de Madame DE SOUANCE et réponse de Monsieur HUWART.

PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC), en application de l'article L.2224- 5 du Code générale des collectivités territoriales. Ce rapport est disponible sur le site internet de la communauté de communes du Perche https://www.cc-

perche.fr/lassainissement-non-collectif.html.

Cette présentation ne fait l'objet d'aucune remarque, et le conseil municipal en prend acte.

MODIFICATION AU SEIN DU COMITE CONSULTATIF DES FOIRES ET MARCHES, suite à la démission de Madame Christine MASDOUMIER-GAUVIN, de sa délégation de fonction au Commerce.

Madame Pascaline GRANGIER est élue à l'unanimité.

AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AVEC L'ASSOCIATION « LA MAISON PARTAGEE », pour les locaux de l’ex-Maison du Tertre.

Mise à disposition gratuite à compter du 1°" décembre 2022.

Vote favorable à l'unanimité.

DECISION MODIFICATIVE N° 14/2022 AU BUDGET 2022 DE LA VILLE DE NOGENT-LE- ROTROU

Vote favorable à l’unanimité.

Intervention de Monsieur CASTANIER et réponse de Monsieur HUWART.

DECISION MODIFICATIVE N° 1/2022 AU BUDGET ANNEXE 2022 DU CENTRE SOCIAL

Vote favorable à l'unanimité.

DECISION MODIFICATIVE N° 14/2022 AU BUDGET ANNEXE 2022 CULTUREL

Vote favorable à l’unanimité.DECISION MODIFICATIVE N° 1/2022 AU BUDGET 2022 CINEMA DE NOGENT-LE-ROTROU

Vote favorable à l'unanimité.

PARTICIPATIONS FINANCIERES DE LA VILLE AUX BUDGETS ANNEXES ET SYNDICATS

| MONTANT

BUDGET PARTICIPATION TOTAL DE LA

_ PARTICIPATION

BASEL L +6 384,62 € 94 902 €

CCAS in + 60 000,00 € 895 000 €

Espace de Vie Sociale | + _5 825,00 € 136 825€. Vote favorable à l'unanimité.

CHANGEMENT DE DENOMINATION POUR LA DECLARATION TVA AU SEIN DU BUDGET CULTUREL

Regroupement des déclarations de TVA des locations de salles et de la saison culturelle sous une seule appellation « service culturel » et suppression de la déclaration pour le château.

Vote favorable à l'unanimité.

PARTICIPATION 2022 AU FONDS D'AIDE AUX JEUNES EN DIFFICULTES (FAJ), pour un montant de 500 €.

Vote favorable à l'unanimité.

PARTICIPATION 2022 AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT (FSL), pour un montant de 3 732€.

Vote favorable à l'unanimité.

AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT DE RENOUVELLEMENT AUPRES DU SITE AGORASTORE, pour une durée d’une année renouvelable trois fois, au taux de rémunération de 12 % du montant des ventes réalisées et moyennant des frais d'inscription de 300 €.

Vote favorable à l'unanimité.

VENTE DE MATERIELS SUR LE SITE AGORASTORE

- Une camionnette marque : Renault Express, type : F40F05, année 1993 à essence, vendu en l'état sans contrôle technique pour pièces — 134 000

km

Prix de départ : 100 €

- Un véhicule marque : Citroën Jumper, type : 231V52, année 1995 à

gazole, vendu en l'état sans contrôle technique pour pièces — 144 000 km Prix de départ : 300 €

Vote favorable à l'unanimité.

RESILIATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU POINT D'ACCES AU DROIT, suite à la création de la Maison de Justice et du Droit.

Vote favorable à l'unanimité.

AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES 2022 AVEC NOGENT PERCHE HABITAT, pour l'entretien des espaces verts propriété de NOGENT PERCHE HABITAT.Convention d’une durée d'une année, pour un montant de 25 000 €.

Vote favorable à l'unanimité, étant précisé que Monsieur HUWART ne prend pas part au vote.

AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS N° 2 AUX MARCHES DE TRAVAUX DE LA PLACE SAINT-POL, avec le groupement PIGEON TP/CHARLES

TRAVAUX/CITEOS/PAYSAGES JULIEN ET LEGAULT pour le lot n° 2 et la société ID VERDE pour le lot n° 3.

| Lot | Descriptif Montant Nouveau montant

N° p avenant €HT | du marché €EHT

2 Modification et ajout de bornes + 5 420,00 222 980.45

escamotables - L

3 Moins-value sur la végétalisation + 2 787,56 244 128,52

Reconfiguration de massifs Vote favorable à l'unanimité.

Question de Madame Pascale DE SOUANCE et réponse de Monsieur Harold HUWART.

CALENDRIER DES OUVERTURES DES COMMERCES LE DIMANCHE POUR L’ANNEE 2023

Jours Dates proposées

1 45 janvier

2 12 mars

3 | 11 juin

____ 4 I 2 juillet

5 17 septembre

6 15 octobre

| 7 19 novembre

è 8 26 novembre

9 03 décembre

10 10 décembre

11 _ 17 décembre

12 24 décembre

Vote favorable à l'unanimité.

AUTORISATION DE CESSION, ET DE SIGNATURE DE L’ACTE CORRESPONDANT, D'UN TERRAIN COMMUNAL RUE DU BOIS DE L'’AUMONE AU CENTRE HOSPITALIER DE NOGENT-LE-ROTROU, pour la réalisation d’un projet de construction d'une résidence pro-santé destinés aux stagiaires engagés dans les formations médicales et para médicales (infirmiers, kinés,....) qui recherchent un logement pendant leur période de stage ou d'internat.

ll s’agit de la parcelle cadastrée section AX n° 209, d'une superficie de 1 329 m°, au prix des domaines de 54 000 €.

Vote favorable à l'unanimité, étant précisé que MM. Harold HUWART et Jérémie CRABBE ne prennent pas part au vote.

Question de Madame Josiane SEIGNEUR et réponse de Monsieur Harold HUWART.PRESENTATION DU COMPTE RENDU ANNUEL 2021 DE LA SAEDEL CONCERNANT

L'OPERATION « VERGER-PORETTES »

Le conseil municipal prend acte de la présentation de ce rapport qui n'appelle aucune observation.

Question de Monsieur Amadys CASTANIER et réponse de Monsieur Harold HUWART.

AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT N° 1 POUR LES TRAVAUX DE REFECTION DE TOITURES DE L'ECOLE ELEMENTAIRE GEORGES BRASSENS, d’une moins-value d'un montant de 6 522,70 €HT portant la montant final de la réalisation à

87 296,20 €HT.

Vote favorable à l'unanimité.

ETUDE PATRIMONIALE ET SCHEMA DIRECTEUR D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE :

PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL

Dépenses Monant € Recettes Montant €

Etude Patrimoniale — 52 730,00 | Agence de l'Eau 36 911,00

Nogent le Rotrou Loire-Bretagne

(70 L)

Autofinancement 15 819,00

TOTAL 52 730,00 52 730,00

Vote favorable à l'unanimité.

Question de Monsieur Amadys CASTANIER et réponse de Monsieur Harold HUWART.

CREATION DU LIEU-DIT « LA GRILLE DE L’AUNAY », rattaché à la parcelle AA0026.

Vote favorable à l'unanimité.

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE NOGENT-LE-ROTROU AUPRÈS DE LA COMMUNE DE NOGENT-LE-ROTROU, à compter du 1° octobre 2022

Vote favorable à l'unanimité.

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT POUR L'ENTRETIEN DES LOCAUX DE LA COMMUNE DE NOGENT-LE-ROTROU AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, à compter du 1°! juillet 2022

Vote favorable à l'unanimité.

CREATION DU POSTE DE DIRECTEUR DU PATRIMOINE, suite à la scission en deux directions du service culturel.

Vote favorable à l’unanimité.

Question de Monsieur Amadys CASTANIER et réponse de Monsieur Harold HUWART.

AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA COMMUNE DE NOGENT LE ROTROU ET LE POLE TERRITOIRE DU PERCHE, pour la mise à disposition d’un agent pour assurer la poursuite du programme « Action Cœur de Ville », à compter du 1° novembre 2022, et jusqu’à la fin du mandat, à hauteur de 17h30/semaine.

Vote favorable à l'unanimité.AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION INDIVIDUELLE ENTRE LA COMMUNE ET L'OFFICE DE TOURISME ET DE COMMERCE DU PERCHE, à raison de 17h30/semaine pour la période du 6 octobre au 31 décembre 2022. Vote favorable à l'unanimité.

TARIFS DE LA BOUTIQUE DU MUSEE DE L’HISTOIRE DU PERCHE, CHATEAU DES COMTES

DU PERCHE

PRODUIT REACTUALISE Codes | PAHT |PVTre | ANSeR

Puzzles

Pop to play château médiéval ps 245€) 720€ 15,20 €

Puzzle d PO niéces château fort 1166 5,95 € DS 12,80 €

Stickers Chevaliers 1169 1,38 € 3,00 € 2:60 €

Vaillant et dragon 1428 675€) 380€ 11,80 €

Stickers Les chevaux es 13€) 300€ 2,60 €

Puzzle silhouettes chevalier de la lune 1534 6,76 € 13,80 € 11,80 €

Puzzle gallery unicorn garden 1535 7,88 € 15,00 € 13,00 €

Figurines

Cheval Frisson 1211 4ATTE | 900€ 6,90 €

Percherons Blanc 1578 507€) 4500€ 7,30 €

Licorne des glaces 1453 5,07 € 10,00 € 7.30 €

Pégase féerique 1321 sisse 17,60 € 13,60 €

Poulains cob pie noir mn! 3,80 € 6,60 € 6,00 €

Dragons

Dragons deux têtes or 1236, 17,71€) s 00€ 24,00 €

Dragons deux têtes 1477 1ATTE 34,00 € 24,00 €

Dragon or avec flamme - 1390 4,77 € 9 00 € 6,90 €

Dragon vert avec flamme 1333 4,77 € 9.00 € 6,90 €

Personnages

Princesse Laëticia 1384 4,22€ 8,50 € 6,00 €

| Princesse héléna 1468, 422€) 850€ 6,00 €

Gente dame 1440 507€) {000€ 7,30 €

Cheval+ChevalierPrince Philippe Rouge 1255 12,00 €

8,44 €

Cheval Prince Philippe rouge 1259 16,90 €

Prince Philippe Bleu 1256 8,44 € 12,00 €

Cheval Prince Philippe Bleu 1260 16,90 €

Maitre des armes cimier dragon 1305 10,14 € 14,60 €

Cheval des armes cimier dragon 1306 20,30 €

Maitre des armes cimier cerf 1297 10,14 € 14,60 €

Cheval des armes cimier Cerf 1298 20,30 €

Cheval en armure 1479 10,14 € 14,60 €

Chevalier en armure 1478 20,30 €

Cheval Richard bleu 1270 8,44 € 12,00 €

Chevalier Richard bleu 1264 16,90 €

Cheval Roi arthur bleu 1585 10,14 € 13,80 €

Roi arthur bleu 1584 20,30 €

cheval griffon 1589 10,14 € 13,80 €

Chevalier Griffon 1586 20,30 €

Cheval du roi au dragon rouge 1279 9,45 € 13,80 €

Roi au dragon rouge 1278 18,90 €

Chevalier

ROBERT BRUCE 1582 5,07 € 10.00 € 10,00 €

Archer rouge 1276 4,22 € 8,50 € 6,00 €

Archer Bleu 1277, 422€) 850€ 6,00 €

Arbalétrier rouge [222 ATTE 9,00 € 6,90 €

Chevalier au javelot 1595 5,07 € 10,00 € 10,00 €

Arbalétrier bleu 1283 AIT 9,00 € 6,90 €

Bouclier et épée

Bouclier Chevalier Lion 1581 8,45 € 16,00 € 13,00 €

Épée Chevalier Lion 1530, 593€) 4190€ 9,90 €

Bouclier salamandre 1380 8,45 € 16,00 € 13,00 € |

Épée salamandre 1595 59€, , 1,90 € 11,80 €

Épée fleur de lys 1425 593€, , 1,90 € 9,90 €

Bouclier fleur de Lys A 845€! 500€ 13,00 €

Épée Dragon 1532, SS8€) 419€ 9,90 €

Bouclier dragon 1533 8,45 € 16,00 € 13,00 €

1548 10,36 € 17,90 € Château princesse

20,90 €

Nouveaux produits

Monnaie de Paris 1514 1,10) 3

Catalogue petit journal d'exposition

Catalogue d'exposition | 8€ Vote favorable à l'unanimité.

VALIDATION DE LA CHARTE DOCUMENTAIRE DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE Vote favorable à l'unanimité.

Question de Madame Pascale DE SOUANCE et réponse de Madame Catherine CATESSON.

VALIDATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE, en application de la LOI n° 2021-1717 du 21 décembre 2021 relative aux bibliothèques et au

développement de la lecture publique.

Vote favorable à l'unanimité.

AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN ANIMATEUR SPORTIF, de la commune au Judo Club Nogentais sur le temps scolaire, pour la période allant du 1°" septembre 2022 au 31 août 2023, à raison de 15 heures par semaine en période scolaire.

Vote favorable à l'unanimité.

AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’ACTE DE VENTE DU PARC DE STATIONNEMENT PRIVE SIS 5 RUE SAINT DENIS AUX SERVICES DE L'ETAT

Vote favorable à l'unanimité.

L'ordre du jour étant épuisé et en l’absence de question, Monsieur le Maire clôt les débats et lève la séance.

Le secrétaire de séance,

( Harold HUVWART. Guy CHAMPION.

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