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Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib du 30 juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
MAIRIE
DE
FRENOUVILLE
14630
Tél. : 02 31 23 43 31
Fax : 02 31 39 56 22
e.mail : secretariat-general@frenouville.com
Liste des délibérations examinées au cours de la séance du Conseil Municipal du
Lundi 30 juin 2025
L’an Deux Mil Vingt-cinq, le lundi 30 juin à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, en application des articles L 2121-7, L2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Alain PORQUET, Maire, à la salle
Clairjoie
Etaient présents : BONNEVIALLE Marina, CARPENTIER Isabelle, CHEDEVILLE Sylvain, CLEMENT Christophe, ENEE Régine, HOUDUSSE Michel, LA MARTA BLASCO Laurence,
MAGIS Jean-Claude, NEUVILLE BOURDON Céline (arrivée à 18h40, délibération n°2025/25), PIARD Philippe, STALLIN Nathalie,
Absents : CONTENTIN Arnaud, GUEUDET Valérie, HERFORT William, TCHEOU Guy Passou, THOREL Gwénaëlle, VAN DEN BUSSCHE Sébastien
Absents et excusés : LERENDU Justine
Secrétaire de séance : ENEE Régine
Date de convocation : 24 juin 2025
2025/24 : Approbation Conseil Municipal du 28 avril 2025 — Approuvée à l’unanimité
2025/25 : Modification des critères d’attribution du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des
Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) — Approuvée à l’unanimité
2025/26 : Autorisation au Maire : Signature Convention d’adhésion au service Archives du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Calvados — Approuvée à l’unanimité
2025/27 : Autorisation au Maire : Adhésion à ANDES (Association Nationale Des Élus en charge du Sport) — Approuvée à l’unanimité
2025/28 : Décision Modificative n°1- Approuvée à l’unanimité
2025/29 : Admission des titres en non-valeur : Créances irrecouvrables — Approuvée à l’unanimité 2025/30 : Décision Modificative n°2 — Approuvée à l’unanimité
2025/31 : Demande de contribution financière au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) — Approuvée à
l’unanimité
2025/32 : Création poste non permanent pour accroissement saisonnier d’activités- Approuvée à l’unanimité 2025/33 : Avis sur le projet de PLUïi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal) arrêté de la CDC Val Es Dunes —
Approuvée à l’unanimité
2025/34 : Tarif restauration scolaire septembre 2025 — 8 contre, 3 pour, 1 abstention
Le Secrétaire de Séance,
Régine ÉNÉE
ZT