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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Arvillard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 09122025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
MAIRIE D’ARVILLARD
Liste des délibérations du conseil municipal du 9 décembre 2025
Affichée et mise en ligne le 17/12/2025
Numérotation Désignation
Nombre
de
votants
Abstention Résultats
des votes
Pour Contre
2025-069 Modification des statuts de la communauté de communes Cœur de Savoie 15 11 Voté à l’unanimité 4 0
2025-070 Demande de subvention pour le cadran solaire 15 0 Voté à l’unanimité 15 0
Ouverture anticipée de crédit Point reporté
2025-071 Attribution du local commercial 14 0 Voté à La majorité 7+1 7
2025-072 Bail commercial 14 0 Voté à l’unanimité 14 0
Nube altius
Commune d’Arvillard
Savoie