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Déliberation - 06 sblrh rapport aux comptes 2025
Déliberation - 06 sblrh comptes 2025
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sceaux.
Lien du pdf (Déliberation - 06 sblrh comptes 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Télécommunications et internet,
VILLE
DE
SCEAUX BRAND
PARIS
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
:
Objet:
Communication
du
rapport
relatif
à
Pexercice
2025
de
la
SEM.
Sceaux
Bourg-la-Reine
Habitat Séance
du
24 juin
2026
Convocation
du
18 juin
2026
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 35
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-quatre
juin
à
19
h
35,
les
membres
composant
le
conseil
municipal
de
la
ville
de
Sceaux,
dûment
convoqués
par
le
maire
Le
dix-huit
juin
se
sont
réunis
sous
la
présidence
de
M.
Philippe
Laurent,
à l'hôtel
de
ville,
122
rue
Houdan
Etaient
présents
:
M.
Philippe
Laurent,
Mme
Isabelle
Drancy,
M.
Jean-Philippe
Allard,
Mme
Florence
Presson,
M.
Frédéric
Guermann,
Mme
Monique
Pourcelot,
M.
Frédéric
Négrerie,
Mme
Annie
Bach,
M.
Philippe
Tastes,
Mme
Florence
Broussy
Arnaiz-Maumé,
M.
Christian
Lancrenon,
Mme
Catherine
Palpant,
M.
Jean-Pierre
Riotton,
Mmes
Chahra
Khaoua,
Florence
Ropital,
M.
Julien
Vacherot,
Mme
Catherine
Fenet,
M.
Akram
Ben
Vahia,
Mme
Patricia
Faou,
M.
Xavier
Landrin,
Mme
Marie
Garapon,
MM.
Nathaniel
Dahan,
Djamel
Souami,
Mmes
Sakina
Bohu,
Liliane
Wietzerbin,
M.
François
Dronne,
Mme
Catherine
Rhein,
M.
Jean
Herzog,
Mme
Emmanuelle
Camara,
MM.
Jean-Christophe
Dessanges,
Haja
Rasoamahenina,
Flavien
Poupinel,
Mme
Marie-Laure
Pelletier
Doisy
Etaient
représentés
:
M.
Fabrice
Bernard
par
M.
Philippe
Laurent,
Mme
Hélène
Devoet
par
Mme
Marie
Garapon
Secrétaire
de
séance :
M.
Julien
Vacherot
Les
conseillers
présents,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
peuvent
délibérer
en
exécution
de
l'article
L
2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Ces
formalités
remplies,
Hôtel
de
ville,
122
rue
Houdan,
92331
Sceaux
cedex
—
Tél.
O1
41
13
33
00
—
sceaux.fr
—
sceauxinfomairie@sceaux.fr DELIBERATION
24
juin
26
—
n°
06
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
24 juin
2026
OBJET
:Communication
du
rapport
relatif
à
l’exercice
2025
de
la
SEM
Sceaux
Bourg-la-Reine
Habitat Le
conseil,
Après
avoir
entendu
le
rapport
de
Philippe
Laurent,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.1524-5
et
D
1524-7,
Vu
les
comptes
de
la
SEM
arrêtés
au
31
décembre
2025,
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
DONNE
acte
aux
représentants
du
conseil
municipal
au
sein
du
conseil
d'administration
de
la
SEM
Sceaux-Bourg-la-Reine
Habitat
pour
la
communication
qui
lui
a
été
faite
sur
son
activité
et
ses
comptes
pour
l'exercice
2025.
Et
ont
signé
les membres
présents
Pour
extrait
conforme
le
maire
le
secrétaire
de
séance
“
—
>
.
k
———
2/2