Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 020 Constitution de commissions communales
Déliberation - 2026 27 Constitution de la commission communale de
unknown - 2024 020 Constitution de commissions communales
Déliberation - 2026 28 Constitution de la Commission d'appel d'of
Déliberation - 2024 026 Constitution de la commission d'appel d'o
Conseil Municipal - 30042026DEL16 Constitution de la commission comm
unknown - 2024 026 Constitution de la commission d'appel d'o
Conseil Municipal - CM 2026 04 27 29.1 Constitution commissions commun
Déliberation - d2026 17 constitution des commissions communales
Déliberation - 2026 32 Vente de parcelles communales
Déliberation - 2026 17 Constitution de commissions communales
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Escource.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 17 Constitution de commissions communales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Environnement,
Envoyé en préfecture le 16/04/2026
Reçu en préfecture le 16/04/2026 (as
Publié le -
Arrondissement de Mont de Marsan ID : 040-214000945-20260404-CM04042026_17-DE
Canton de Haute Lande Armagnac
Commune d'Escource
3 place de la Mairie E Séance du 4 avril 2026
40210 Escource
&æ 05 58 04 20 06
>?
Date de convocation : 31 mars 2026
Nombres de Membres
Afférents au Conseil Municipal : 15
En exercice : 15
Ont pris part à la délibération : 15 (dont 3 procurations)
L'an deux mil vingt-six le quatre du mois d'avril à 9 heures, le Conseil municipal, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, Espace Marc Lauga, salle Jean Pierre Brun, sous
la présidence de Pierre LASTERRA, Maire.
Présents : LASTERRA Pierre, DOS SANTOS Joachim, DEDIEU Emmanuelle, RABY André, BRUNA
Diane, BRUSTIS Anne-Laure, BUGEIA Florence, DEBOUDACHER Patrick, DUFOURCQ Patricia, JULIEN
Geneviève, LALANNE Franck, QUEBRE Nathalie.
Absents et excusés : LEPAN Pierre, DESSAUVAGES Matthias, GIRARDEY Véronique,
Procurations: LEPAN Pierre a donné procuration à DEBOUDACHER Patrick, DESSAUVAGES
Matthias a donné procuration à DEDIEU Emmanuelle, GIRARDEY Véronique a donné procuration
à LASTERRA Pierre.
Monsieur RABY André a été élu secrétaire de séance.
| Délibération 2026-17
Objet : Constitution de commissions communales
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2121-21 ;
Considérant qu'à la suite du renouvellement du conseil municipal, il convient de constituer les
commissions communales,
Monsieur le Maire, Pierre LASTERRA, préside de droit les commissions municipales créées au sein
des Conseils Municipaux (art. L 2121-22 du CGCT).
Toutefois, un Vice-Président ou une vice-présidente est nommé(e) au sein de chaque commission
afin d'en assurer la présidence en cas d'absence ou d'empêchement du Maire.
Il lui revient également de convoquer, le cas échéant, les membres de la commission.
Les vice-présidents sortants seront désignés lors de la première convocation de la commission.
Les commissions communales devront être réunies au minimum une fois tous les deux mois, et plus
si leur actualité l’exige, et donneront lieu à un bref compte-rendu (partie Questions diverses) au
Conseil municipal qui suivra leur dernière réunion.
Après en avoir délibéré, le conseil Municipal décide à l’unanimité : Envoyé en préfecture le 16/04/2026
Reçu en préfecture le 16/04/2026 (a
Publié le _
de créer les commissions municipales ; ID : 040-214000945-20260404-CM04042026_17-DE
d'avoir organisé un appel à candidature pour procéder à la désignation des membres de chaque commission ;
de présenter les commissions comme suit :
Action sociale : Patrick DEBOUDACHER, Diane BRUNA, Florence BUGEIA, Geneviève JULIEN,
Associations, cérémonies, gestion des salles et du matériel : Emmanuelle DEDIEU, Pierre
LEPAN, Nathalie QUEBRE, Patricia DUFOURCQ, André RABY, Joachim DOS SANTOS,
Citoyenneté : André RABY, Anne-Laure BRUSTIS, Patricia DUFOURCQ, Emmanuelle DEDIEU,
Diane BRUNA
Communication _et_outils numériques: Emmanuelle Dedieu, Nathalie QUEBRE, Franck
LALANNE, Patricia DUFOURCQ,
Culture, enfance-jeunesse, patrimoine: Emmanuelle DEDIEU, Franck LALANNE, Matthias
DESSAUVAGES, Diane BRUNA,
Finances : Pierre Lepan Anne-Laure BRUSTIS, Nathalie QUEBRE, Florence BUGEIA, André
RABY, Patricia DUFOURCQ, Joachim DOS SANTOS,
Forêt: Matthias DESSAUVAGES, Patrick DEBOUDACHER, Pierre LEPAN, Nathalie QUEBRE,
Joachim DOS SANTOS,
Personnel communal : Pierre LEPAN, Anne-Laure BRUSTIS, Nathalie QUEBRE, Joachim DOS
SANTOS, Véronique GIRARDEY,
Transition énergétique et travaux - Environnement: Emmanuelle DEDIEU, Matthias
DESSAUVAGES, Patrick DEBOUDACHER, Nathalie QUEBRE, Florence BUGEIA, Diane BRUNA,
Anne-Laure BRUSTIS, Joachim DOS SANTOS.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Pau dans
un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat. Le Tribunal Administratif
de Pau peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site internet
www.telerecours.fr.
Acte rendu exécutoire par en
Préfecture et affichage le 16
Le Maire, P. LASTERRA
Pélee
LANDES
Le secrétaire de séance, André "AD.
CZ