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Procès Verbal - CRCM du 30 mars 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Collorgues.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM du 30 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Fiscalité,
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
Jeudi
30
Mars
2023
Par
suite
d'une
convocation
en
date
du
jeudi
23
mars
2023,
les
membres
composant
le conseil
municipal
de
la commune
se
sont
réunis
dans
la salle
du
Conseil,
à
18h30,
sous
la
présidence
de
Madame
Micheline
REGHENAS,
maire
de
la commune.
Présents
: Micheline
REGHENAS,
Michel
LABRO,
Bernard
PERRET,
Timothée
SCHWOB,
Claude
MAGNIN-FEYSOT,
Martine
CHANTOIS,
Philipe
THEROND,
Gaël
VERNEDE,
Juliette
CHEVALLIER,
Christine
GILLARD,
Morgane
ROBERT,
Pauline
BRUNEL
Absent
: ERIC
NEVEU
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice,
soit
12
présents
sur
13,
et peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L.2121-7
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
La
séance
est
ouverte
à
18H30
par
Madame
Micheline
REGHENAS,
Maire.
Monsieur
Michel
LABRO
est
désigné
secrétaire
en
conformité
avec
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales. Le
procès-verbal
du
précédent
conseil
municipal
du
19
janvier
2023
est
approuvé
à
l'unanimité.
Madame
la
Maire
explique
que
depuis
le
1°" juillet
2022,
de
nouvelles
règles
sont
entrées
en
vigueur
en
ce
qui
concerne
la
publicité
des
actes
des
collectivités
territoriales
: convocation
du
conseil
municipal,
rédaction
et
signatures
du
procès-verbal,
affichage
des
délibérations
et
du
procès-verbal,
publication
sur
internet
…
La
réforme
revoit
dans
le détail
l'encadrement
juridique
du
procès-verbal
du
conseil
municipal.
Le
secrétaire
de
séance
rédige
le
procès-verbal
qui
comporte
:
-
La
date
et
l'heure
de
la
séance
-
Les
noms
du
président,
des
membres
du
conseil
municipal
présents
ou
représentés
et
du
secrétaire
de
séance
-
Le
quorum
-
L'ordre
du
jour
de
la séance
-
Les
délibérations
adoptées
et les
rapports
au
vu
desquels
elles
ont
été
adoptées
-
La
teneur
des
discussions
au
cours
de
la
séance
Le
procès-verbal
est
arrêté
au
commencement
de
la
séance
suivante
du
conseil
municipal.
Ilest
signé
par
la
maire
et
le
secrétaire
de
séance.
Il est
communiqué
sous
huit
jours
en
version
électronique
de
manière
permanente
et
gratuite
sur
le
site
de
la
commune.
Un
exemplaire
papier
est
mis
à
disposition
du
public
par
affichage.
A
l'issue
de
la
réunion
du
conseil
municipal,
la
liste
des
délibérations
est
affichée
et
mise
en
ligne
sous
huit
jours.
Notre
commune
a
opté
pour
conserver
l'affichage
papier
et
la
communication
par
voie
électronique
des
documents.
Michel
Labro
informe
le conseil
municipal
de
la
mise
en
ligne
sur
le site
de
la commune
de
toutes
les
demandes
de
permis
de
construire
et démarches
préalables.
ORDRE
DU
JOUR
1/
Délibération
relative
au
vote
du
compte
de
gestion
2022
Madame
la
Maire
rappelle
que
le
compte
de
gestion
constitue
la
reddition
des
comptes
du
comptable
à
l’ordonnateur.
Il est
voté
préalablement
au
compte
administratif. statuer
sur l'affectation du
résultat, constatant
que le compte
administratif
fait apparaître:
Madame
la Maire
présente
le tableau
récapitulatif
suivant :
EXCEDENT
DE
FONCTIONNEMENT
2022
:
286
354.18
€
- _
Recettes
de
fonctionnement
500
643,44
€
-
Dépenses
de
fonctionnement
385
230,22
€
-
Excédent
reporté
de
l'exercice
2021
170
940,96
€
DEFICIT
D’INVESTISSEMENT
2022
:
-47
218.54
€
-__
Recettes
d'investissement
102
700,32
€
-
Dépenses
d'investissement
263
325,89
€
-
Excédent
reporté
de
l'exercice
2021
113
407,03
€
EXCEDENT
GLOBAL
2022 :
239
135.64
€
RESTE
A
REALISER
2022
:
-
Recettes
d'investissement
7
409,51
€
-
Dépenses
d'investissement
0
€
RESULTAT
GLOBAL
CUMULE
2022
(réel
+
RAR) :
246
545.15
€
Le
compte
de
gestion
établi
par
la
trésorerie
d'Uzès
est
approuvé
à
l'unanimité.
2/
Délibération
relative
au
vote
du
compte
administratif
2022
Michel
Labro
est
élu
à
main
levée
et
à
l'unanimité
président
de
séance
pour
le
vote
du
compte
administratif. Madame
la
Maire
assiste
à
la
partie
de
la
séance
au
cours
de
laquelle
le
Conseil
Municipal
examine
et
débat
du
Compte
Administratif
2022,
puis
se
retire
et
ne
participe
pas
au
vote.
Compte
de
gestion
et compte
administratif
2022
sont
en
concordance.
Le
Compte
Administratif
établi
par
Madame
la
Maire
est
approuvé
à
l'unanimité.
Madame
la
Maire
rejoint
le
Conseil
Municipal.
Elle
fait
circuler
l'arrêté
des
signatures
pour
le
Compte
Administratif
et demande
à chacun
des
conseillers
présents
de
le signer.
3/
Délibération
portant
affectation
des
résultats
de
l'année
précédente
Après
avoir
approuvé
le résultat
du
Compte
Administratif
de
l'exercice
2022,
le Conseil
Municipal
doit
-
Un
excédent
de
fonctionnement
de
:
286
354,18
€
-
Un
déficit
d'investissement
de :
47
218,54
€
-
Unreste
à
réaliser
recettes
d'investissement
de :
7
409,51
€
-
Unreste
à
réaliser
dépenses
d'investissement
de
:
0
€
PROPOSITION
D'AFFECTATION
-
Affectation
en
réserve
au
compte
1068
pour
couverture
des
besoins
de
financement
de
l'investissement
:
39
809,03
€
-
Affectation
de
l'excédent
de
fonctionnement
au
compte
002
:
246
545,15
€
L'affectation
du
résultat
est
adoptée
à
l'unanimité.
4/
Délibération
relative
au
vote
du
budget
primitif
2023
Le
budget
de
fonctionnement
pour
2023
s’équilibre
en
dépenses
et
en
recettes
à
720
334,15
€. POINTS
D’ATTENTION
-
Chapitre
011
: charges
à
caractère
général
148
450
€
Cette
prévision
de
budget
prend
en
considération
:
1.
l'augmentation
du
tarif
de
l'énergie
: électricité,
combustibles
et
carburants
(essence
— fuel
— gasoil-gnr)
2.
les
travaux
en
régie
réalisés
par
les
employés
communaux
: maintenance
et
entretien
3.
les
travaux
de
voirie
: peinture
de
sécurisation
de
la
route,
enrobé
à froid
pour
sécuriser
la voirie
4.
les
frais
de
reliure
des
documents
administratifs,
les
drapeaux
5.
l'entretien
du
tracteur,
de
l'épareuse,
les
pneus
du
camion.
-
Chapitre
012
: charges
de
personnel
162
900
€
Stabilité
des
charges
inhérentes
à ce
chapitre
-
Chapitre
014
: atténuations
de
produits
54
507
€
Ou
Fonds
National
de
Garantie
Individuelle
des
Ressources
(FNGIR)
Contribution
en
relation
avec
la
taxe
professionnelle
-
Chapitre
022
: dépenses
imprévues
10
000
€
-
Chapitre
023
: virement
à
la
section
d’investissement
189
962,15
€
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
en
avance
de
trésorerie
à
la
section
d'investissement
-
Chapitre
042
: opérations
d’ordre
de
transfert
entre
sections
11
265
€
Cette
somme
représente
l'amortissement
du
P.
L.
U.
calculé
sur
10
ans.
-
Chapitre
65
: autres
charges
de
gestion
courante
110
250
€
Augmentation
de
la contribution
au
SDIS
30
(pompiers)
avec
une
cotisation
à
13
165
€
par
an.
Augmentation
de
la
participation
des
communes
au
SIRS
Collorgues
Garrigues
Sainte
Eulalie
: 52
800
€
en
2023
(+11
150
€
par
rapport
à
2022).
Augmentation
de
la
cotisation
au
syndicat
Leins-Gardonnenque
pour
le
cycle
piscine
des
écoliers
(5376
€
pour
2023
soit
+
1897
€
par
rapport
à 2022).
-
Chapitre
66
: charges
financières
3
000
€
Intérêts
d'emprunts
réglés
à
l'échéance
-
Chapitre
67
: charges
exceptionnelles
30
000
€
Cette
somme
est
une
provision
destinée
au
règlement
du
contentieux
opposant
Sabrina
Brun
à
la
mairie
de
Collorgues
en
tribunal
administratif
(suite
de
la
condamnation
au
pénal
de
Monsieur
Clémente
pour
harcèlement
de
Mme
Brun).
La
commune
de
Collorgues
est
menacée
d’une
condamnation
pouvant
atteindre
30
000
€.
Elle
doit
répondre
en
tant
que
personne
morale
pour
les
agissements
de
Monsieur
Clémente
alors
élu
de
la
commune.
Le
budget
d’investissement
pour
2023
s'équilibre
en
dépenses
et
en
recettes
à
248
445,69
€.
POINTS
D’ATTENTION
-
Chapitre
16
: emprunts
16
000
€
Cette
somme
est
provisionnée
pour
le
remboursement
du
capital
des
emprunts
en
cours.
-
Chapitre
20
: immobilisations
incorporelles
5
000
€
Ce
sont
les
frais
de
gestion
du
logiciel
administratif
de
la
mairie
(JVS).
-
Chapitre
21
: immobilisations
corporelles
102
265
€
1.
Contrôle
annuel
obligatoire
des
installations
électriques
sur
tous
les
bâtiments
communaux
avec
levées
des
réserves
2.
Travaux
de
mise
aux
normes
des
installations
électriques
réalisés
par
un
électricien
agréé
3.
Pose
des
jeux
dans
la
cour
de
l’école
: dalles
amortissantes,
toboggan,
cabane,
table
basse
4.
Mise
en
place
d’une
protection
de
la climatisation
du
foyer
5.
Achat
d'étagères
et
d'un
espace
convivial
(cafetière,
bouilloire,
fauteuils
et tables
basses)
dans
la
pièce
attenante
à
la bibliothèque
6.
Renouvellement
du
parc
informatique
du
secrétariat
de
mairie
pour
un
budget
de
8
000
€ 7.
Achat
d'équipement
: 2
débroussailleuses,
1
tondeuse,
1 taille-haie
et
1
tronçonneuse
pour
un
montant
de
1535
€
(reprise
des
anciens
matériels
déduite)
8.
Finalisation
du
passage
en
LED
de
tout
l'éclairage
public
de
la
commune
avec
le
changement
de
55
luminaires
et
7
horloges
astronomiques
pour
un
budget
prévisionnel
de
35
000
€
(demandes
de
subventions
SMEG
et
état
(fond
vert))
9.
Remplacement
de
l'éclairage
de
l'école
et
de
la
mairie
pour
un
passage
en
LED.
Montant
estimé
de
5
000
€.
(demandes
de
subventions
de
l'état
(fonds
vert).
-
Chapitre
23
: Immobilisations
en
cours
67
962,15
€
il s'agit
d'une
prévision
budgétaire
d'investissement
sur
l'année
2023
relative
à
des
agencements,
des
aménagements
de
terrain
ou
des
constructions.
Le
budget
primitif
2023
total
s’équilibre
à
la
somme
de
968
779,84
€.
Le
budget
primitif
est
approuvé
à
l'unanimité.
L'arrêté
d'approbation
est
signé
par
les
conseillers
municipaux.
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
5/
Délibération
relative
au
vote
des
trois
taxes
Les
taux
de
la fiscalité
sont
proposés
à
l'identique
de
l’année
2022,
soit :
-__
Taxe
Foncière
bâtie
: 38,01%
-
Taxe
Foncière
non
bâtie
: 59,52
%
-
Taxe
d'habitation
: 12,49
%
I n'y
aura
donc
pas
d'augmentation
de
taux
sur
la
part
communale,
ce
qui
signifie
pas
d'augmentation
des
impôts
sur
la
part
communale.
La
délibération
est
adoptée
à l'unanimité.
6/
Délibération
portant
demande
de
subvention
du
Fonds
vert
pour
la
rénovation
de
l'éclairage
public
Madame
la
maire
explique
que
le projet
de
rénovation
de
l'éclairage
public
(fournitures
et pose
de
sept
horloges
astronomiques,
dépose
des
lanternes
existantes
et
pose
de
nouvelles
lanternes
avec
abaissement
de
puissance)
dont
le
coût
prévisionnel
s'élève
à
30
869
euros
HT,
soit
37
042,
80
TTC,
est
susceptible
de
bénéficier
d’une
subvention
au
titre
du
Fonds
vert.
L'étude
d'économie
d'énergie
fournie
par
la
SPIE
montre
en
effet
que
le coût
annuel
de
l'éclairage
public
pour
le village
passerait
-d'une-somme-8251.24-euros-HT;
à l'heure actuelle,
à un
coût
annuel après travaux de 946,
77
euros
HT. 71
Délibération
portant
demande
de
subvention
du
SMEG
pour
la
rénovation
de
l'éclairage
public
Madame
la
maire
explique
que
le
projet
de
rénovation
de
l'éclairage
public
est
également
susceptible
de
bénéficier
d'une
subvention
au
titre
du
SMEG.
Le
plan
de
financement
de
l'ensemble
de
l'opération
s'élevant
à
30
869
euros
HT,
le
montant
demandé
au
Fonds
vert
serait
de
15
434,50
euros
et
celui
demandé
au
SMEG
de
9260,70
euros,
la
part
d’autofinancement
communal
s'élevant,
elle,
à
6173,
80
euros.
Les
deux
délibérations
portant
demande
de
subventions
pour
la
rénovation
de
l'éclairage
public
sont
votées
à
l'unanimité
par
le conseil
municipal
8/
Délibération
relative
à
l'adhésion
à
l'Association
de
préfiquration
d'un
Parc
Naturel
Régional
autour
du
Pays
d'Uzès
et
du
Pont
du
Gard
Madame
la
maire
explique
que
le
projet
de
création
d'un
Parc
Naturel
Régional
sur
notre
territoire,
soutenu
aujourd’hui
par
la
Région,
passe
par
la
création
d’une
association
de
préfiguration
qui
aura
notamment
pour
mission
d'élaborer
la charte
du
futur
parc.
Notre
commune
étant
incluse
dans
le périmètre
proposé,
le conseil
municipal
doit
valider
cette
proposition
et désigner
un
représentant
de
la
commune
à
cette
association.
Madame
la
maire
propose
la
candidature
de
M.
Michel
Labro
qui
s'étonne
que
l’on
interroge
une
nouvelle
fois
le conseil
municipal
alors
qu'il
s’est
déjà
prononcé
sur
cette
question
il y a deux
ans.
Tout
en
regrettant
que
ces
votes
à
répétition
risquent
de
donner
l'impression
d'un
piétinement,
M.
Labro
souligne
que
l'intérêt
d'un
parc
régional
est
incontestable
et
qu'il
y
a
donc
lieu
d'apporter
un
vote
positif
à
cette
question.
La
délibération
est
adoptée
par
la
majorité
du
conseil,
moins
une
abstention
(Gaël
Vernède)
9/
Délibération
portant
demande
de
subvention
du
Fonds
vert
pour
la
rénovation
énergétique
de
la
cantine
de
l'école
Madame
la
maire
explique
que
le
projet
d'installation
d'un
système
de
clim
réversible
dont
ont
besoin
les
écoliers
et
dont
le
coût
prévisionnel
s'élève
à
5868,
06
euros
HT
soit
7041,
67
euros
TTC,
est
susceptible
de
bénéficier
d'une
subvention
au
titre
du
Fonds
vert.
Le
montant
demandé
serait
de
2934,03
euros
HT,
l’autofinancement
communal
de
2934,03
euros
également.
Madame
la
maire
souligne
que
le
projet
serait
entièrement
réalisé
au
cours
de
l’année
2023.
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
par
le
conseil
10/
Divers
Madame
la
maire
donne
lecture
d'un
message
adressé
par
Madame
Bérengère
Chantois
Rougier
sur
l'insécurité
que
font
régner
la vitesse
et
l’incivilité
des
automobilistes
à
l'intérieur
du
village.
Madame
Rougier
constate
que
l'accès
à
notre
village
par
la
route
de
St
Chaptes,
sur
la CD
114
est
particulièrement
dangereux
et qu'il
est
temps
de
faire
en
sorte
de
limiter
la vitesse
à toutes
les
entrées
de
la commune.
Pose
de
ralentisseurs
?
Rétrécissements
?
Panneaux
de
limitation
de
vitesse
?
Radars
pédagogiques
?
Une
discussion
s'engage
sur
les
moyens
envisagés.
Madame
la
maire
en
profite
pour
rappeler
que
des
travaux
sont
en
projet
sur
la
route
de
Baron
et
que
si
la
réfection
de
la
chaussée
est
à
la charge
du
département,
c'est
à
la commune
de
prendre
en
charge
les
abords
et
la
sécurisation.
Autant
de
questions
qui
feront
partie
des
discussions
à
venir
au
sein
du
conseil
municipal. Madame
la
maire
se
félicite
pour
finir de
l'avis
très
favorable
donné
par
la Commission
de
sécurité
aux
équipements
du
village,
notamment
après
les
nombreux
travaux
réalisés
par
notre
électricien,
Jérôme
Mercier. Madame
la
maire
lance
un
appel
à
la vigilance
face
aux
risques
d'incendie.
Les
obligations
légales
de
débroussaillement
sont
plus
que
jamais
d'actualité
et
les
villageois,
par
ces
temps
de
sécheresse,
doivent
s'attacher
à faire
preuve
de
sécurité.
Michel
LABRO,
Secrétaire
de
séance
Micheline
REGHENAS,
Maire