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Déliberation - cm delib 2023 46
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune d'Ormes.
Lien du pdf (Déliberation - cm delib 2023 46)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Jeunesse,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DÜ CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois, le mardi vingt-sept juin, le Conseil Municipal, dûment convoqué
s’est réuni à dix-neuf heures en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Alain TOUCHARD, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 27.
Date de convocation : 22 juin 2023.
PRÉSENTS : M. Robert JEULIN, Mme Odile MATHIEU, M. Jacques SEGUIN,
Mme Anne PELLÉ, M. Jean-Paul TONNIEAU, Mme Fanny TIGÉ, M. Xavier GODART, Adjoints, M. Jean-Pierre GUILLOT, Mme Yannick LEMOULT (à partir de 19 h 05), M. Philippe MOREAU (à partir de 19 h 05), Mme Annie TAVENNEC, Mme Catherine VENOT-REIG, Mme Sylvie LECOUPT, Mme Valérie BOURDON, M. François SOULAS, M. Éric JOSEPH, M. Olivier GUILLOU, Mme Sophie LOPES, Mme Estelle GUILLOU, Mme Julie JOUSSET et M. Jérémy VANBERSEL, Conseillers Municipaux.
ABSENTS EXCUSÉS : M. Éric VIGNEAU, Mme Martine LESAGE, Mme Carole SOLVET, M. Mathieu HENRI et M. Olivier DUPORT, Conseillers Municipaux.
POUVOIRS : Mme Martine LESAGE donne pouvoir à Mme Sylvie LECOUPT, Mme Carole SOLVET donne pouvoir à Mme Fanny TIGE et M. Olivier DUPORT donne pouvoir à M. Olivier GUILLOU.
Monsieur Jérémy VANBERSEL a été élu secrétaire de séance.
SEE
7.5 : FINANCES LOCALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : |
2023-46. ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE MONTABUZARD D’INGRÉ - DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE :
Monsieur le Maire expose :
Lors des finales Académiques UNSS de Basket-ball qui se sont déroulées le mercredi 29 mars 2023 à La-Ville-aux-Dames, l’équipe de Minimes garçons de l’association sportive du collège Montabuzard d’Ingré est devenue Championne Académique, une première dans l’histoire de l’établissement.
Grâce à ce titre, l’équipe, dans laquelle évoluent 7 joueurs licenciés au sein de l’'ES Ormes Basket-Ball, catégorie U15M Région, a participé au Championnat de France de Basket-Ball Minimes garçons qui s’est déroulé du mardi 6 juin 2023 au vendredi 9 juin 2023 à Saint-Quentin (Aisne).
La participation à ce Championnat a été l’occasion pour chaque joueur de l’équipe de vivre un moment inoubliable, de porter haut les valeurs de l’école de la République, mais aussi de représenter fièrement les couleurs du collège.
Le coût financier de cette manifestation ayant été important, l’association sportive du collège Montabuzard d’Ingré sollicite un aide financière exceptionnelle de la part de la Ville d’Ormes à hauteur de 500,00 €.
Le Conseil Municipal émet un avis favorable, à l’unanimité des votes exprimés, à l'octroi
d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 500,00 € au profit de l’association sportive
du collège Montabuzard d'Ingré.
Monsieur Éric JOSEPH ne prend pas part au vote compte tenu du fait que son fils fait partie des jeunes basketteurs concernés.
Pour extrait certifié conforme et certification des formalités prévues
aux articles L.2121-7 à L.2121-25 du Code Général des Collectivités
Locales. Fait à Ormes le 28 juin 2023.
Le Maire,
Alain TOUCHARD
Transmis au Représentant de l’État le : 29 juin 2023.
Publié ou notifié le : 29 juin 2023.
Accusé de réception en préfecture
045-214502353-20230627-CMDELIB2023-46-DE
Date de télétransmission : 29/06/2023
Date de réception préfecture : 29/06/2023