Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Attestation publication deliberations CM06102023 1
Déliberation - Attestation publication deliberation n°2 CM0610202
Déliberation - Attestation publication deliberation n°9 CM0610202
Ordre du Jour - odj pour info cm 18 11 2022 0
Déliberation - attestation publication delibs cm 29 06 2022
Déliberation - attestation de publication deliberations 30 01 202
Déliberation - cm 10 03 2023 attestation de publication deliberat
Déliberation - CM 05 05 2023 attestation publication deliberation
Déliberation - attestation de publication deliberations 16 12 202
Déliberation - cm 23 06 2023 attestation publication deliberation
Déliberation - attestation de publication deliberations 2 1
Document publié le Vendredi 18 novembre 2022 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - attestation de publication deliberations 2 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination, Grandes et moyennes entreprises,
PUBLICATION SUR INTERNET
En application des dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment des dispositions
des articles L 2121-24, L 2131-1 et de l'article R 2131, relatives au caractère exécutoire et à l’ouverture des
voies et délais de recours, la Commune de Clermont-Ferrand a publié sur son site internet le 16 décembre
2022 : les délibérations votées en séance du conseil municipal du 18 novembre 2022.
Les numéros des délibérations concernées sont listés en annexe.
Ces documents sont mis à la disposition du public et consultables au service des Archives en Mairie, rue
Philippe Marcombes, du lundi au vendredi de 8 h 30 à 16 h 30.
L’affichage de l’information de cette publication a été effectué sur internet à compter du 19 décembre 2022
pour une durée de deux mois.
Fait à Clermont-Ferrand, le 19 décembre 2022
Pour servir et valoir ce que de droit
Le Maire ANNEXE :
Certificat de publication sur internet des délibérations du
Conseil Municipal du 18 novembre 2022
QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
COMMISSION 1 : Ressources humaines – Finances - Administration générale - Innovation démocratique –
Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
2 - Rapports 2021 de Clermont Auvergne Métropole
3 - Rapport d'étape de la Ville en transition 2021
4 - Rapport d'Orientation Budgétaire – ROB
COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre de
vie - Espace public – Logement – Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention - Commerce
et artisanat - Politique mémorielle – Environnement - Nature en ville
5 - Création d'un Site Patrimonial Remarquable (SPR) à Clermont-Ferrand
COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance – Jeunesse – Education - Vie associative - Politique de la ville et
centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil
des nouvelles populations - Politique sociale – Solidarité – Inclusion - Santé publique
6 - Attribution d'une subvention à l'association SOS MEDITERRANEE FRANCE
II - DÉSIGNATIONS
7 - Désignation des représentants de la Ville de Clermont-Ferrand au Lycée Gergovie
III QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT
COMMISSION 1 : Ressources humaines – Finances - Administration générale - Innovation démocratique –
Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
8 - Actualisation des autorisations de programme - AP/CP
9 - Admissions en non-valeur
10 - Décision modificative n° 3
11 - Réforme de véhicules 12 - Groupement de commandes pour la fourniture de produits d'entretien pour les terrains de sport
13 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
14 - Adhésion à la centrale d’achat public au Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)
15 - Groupement de commandes pour la fourniture de consommables et d'encres informatiques
16 - Groupement de commandes pour le renouvellement d'arbres et menus travaux d'espaces verts
17 - Recrutement d'un doctorant dans le cadre d'une convention industrielle de formation par la recherche - CIFRE
18 - Recrutement de saisonniers au sein des effectifs de la Ville de Clermont-Ferrand pour répondre à des besoins saisonniers d'activité
COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre de
vie - Espace public – Logement – Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention - Commerce
et artisanat - Politique mémorielle – Environnement - Nature en ville
19 - Attribution d'une subvention au titre des animations commerciales 2022 à l'association Grand Passage Blatin Foch
20 - Attribution d'une subvention sur projet à une association d'anciens combattants
21 - Convention de partenariat ville / Clermont Commerce Auvergne Métropole / CCI du Puy-de-Dôme
22 - Dérogation au repos dominical pour l’année 2023
23 - Mise en concordance du cahier des charges du lotissement ZI du Brézet avec le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Ville de Clermont-Ferrand
24 - Acquisition foncière sur le site des Côtes - Parcelle KX 99
25 - Rachat parcelle LO 655 à l'Établissement Public foncier d'Auvergne - secteur Pourchon à Clermont- Ferrand
26 - Rétrocession de parcelles sur les Côtes de Clermont-Ferrand par l'établissement public foncier AUVERGNE
27 - Côtes de Clermont - Acquisition Foncière - Parcelle MR56
28 - Côtes de Clermont - Acquisition Foncière - Parcelles MT35, MV91 et MV 129
29 - Projet d'aménagement "la Grande Plaine" Champratel - Acquisition Foncière
COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante – Sport – Attractivité – Culture
30 - Subvention d'équipement à une association sportive
31 - Subvention de fonctionnement à une association sportive
32 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives
33 - Polydome - Présentation du rapport d'activités année 2021
34 - Soutien à la vie étudiante et universitaire
35 - Projet de mutualisation ascendante Ville/Métropole : mise à disposition de la direction des relations européennes et internationales (DREI) de la ville de Clermont-Ferrand au profit de Clermont Auvergne Métropole
36 - Subventions exceptionnelles aux projets internationaux 37 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Centre de Recherche d'Etude de Formation à l'Animation et au Développement Auvergne (CREFAD Auvergne)
38 - Attribution d'une participation financière pour la mise en œuvre des classes passerelles DÉMOS / dans le cadre de la convention d'entente avec Clermont Auvergne Métropole
39 - Soutien à une compagnie de spectacle vivant clermontoise - L'Archipel des Arts
40 - Coopérative de Mai - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution de service public pour l'année 2021
COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance – Jeunesse – Education - Vie associative - Politique de la ville et
centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil
des nouvelles populations - Politique sociale – Solidarité – Inclusion - Santé publique
41 - Subventions aux 3 entreprises à but d'emploi créées dans le cadre de l'expérimentation "Territoire zéro chômeur longue durée"
42 - Subventions exceptionnelles au titre de l'égalité des droits
43 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
44 - Soutien à la vie associative - subventions sur projet
45 - Renouvellement de la convention partenariale du Pôle Départemental de Lutte contre l'Habitat Indigne (PDLHI)
46 - Dispositif d'aide au BAFA - convention avec divers organismes
47 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé
48 - Subventions exceptionnelles aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance
49 - Subvention exceptionnelle ville apprenante UNESCO
50 - Programme d'actions déployé en 2022 - 2023 dans le cadre du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI)
51 - Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine social
52 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social
IV QUESTIONS DIVERSES
V VOEUX ET MOTIONS
54 - Vœu de soutien à l’Arménie et à l’Artsakh présenté par les groupes des élus Socialistes et apparentés, GénérationS Social Ecologie Démocratie, Europe Ecologie Les Verts, Communistes et Citoyens, Ensemble Citoyens !, Avenir Républicain
55 - Vœu de soutien aux mobilisations pour l’émancipation en Iran présenté par les groupes Communiste et citoyen, Socialistes et apparentés, Génération·s, Europe Ecologie Les Verts, Clermont en Commun-France insoumise, Ensemble Citoyens ! VI HUIS CLOS
53 - Bourse mobilité internationale 2022