Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 26 49 PUBLICATION
Déliberation - 26 63 PUBLICATION
Déliberation - 26 46 PUBLICATION
Déliberation - 26 47 PUBLICATION
Déliberation - 26 52 PUBLICATION
Déliberation - 26 60 PUBLICATION
Déliberation - 26 62 PUBLICATION
Déliberation - 26 55 PUBLICATION
Déliberation - 26 61 PUBLICATION
Déliberation - 26 53 PUBLICATION
Déliberation - 26 50 PUBLICATION
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Parthenay-de-Bretagne.
Lien du pdf (Déliberation - 26 50 PUBLICATION)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Travail et emploi,
64-2026051 1-26_50A-DE
—— |
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE PARTHENAY
DE BRETAGNE -35850-
L'an deux mil vingt-six le onze mai
à vingt heures, le Conseit Municipal
s'est réuni à la salle du conseil Municipal
Date de convocation 05/05/26 |
Nombre de conseillers an exercice | Date d'affichage
05/05/26 | Nombre de conseillers présents
Nombre de conseillers votants
Présents: LE GALL Philippe,
BRUN Annelise, CANTIN Alexandre,
POMMEREUL Gaëlle, MOUTOUSSAMY Philippe, BILLAUD Audrey,
SAVIN Jacky, MOREAUX Pascal, O'BEIRNE
Lisa, LESNE Angéliqué, DELANDHUY Matthieu, SCHWOB Sandrine,
COURDE Vivian, GRAVELEAU Benjamin, GORIEUX -LOUAPRE Anne-Lise,
BACCEI Vincent, THOUVENIN Ludovic,
PICOIS Angélique, LOTTON Alexandre.
:
Absents excusés : / ADSents excusés
Absents non excusés : / ANSents non excusés
Philippe MOUTOUSSAMY a été élu secrétaire
de séance
N°26 — 50 DÉSIGNATION pes DÉLÉGUÉS
ET REPRÉSENTANTS DANS LES DIFFÉRENTS SYNDICATS INTERCOMMUAUX
ET ORGANISMES EXTERIEURS {Rapporteur
: A. BRUN, 1ère adjointe)
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,
à l'unanimité, valide la nomination
des délégués Municipaux dans chacun des comités et syndicat
ci-dessous
——@
———— COMITES /SYNDICATS
Noms et prénoms Eau du Bassin Rennais
(EBR) Jacky SAVIN/Vivian
COURDE
Lisa O'BEIRNE/Sandrine SCHWOB ASPANORD
Jacky SAVIN/Angélique PICOIS ‘
AUDIAR
ALEC
Philippe MOUTOUSSAMY/Sandrine
SCHWOB
Ludovic THOUVENIN/Lisa O'BEIRNE
7 Gaëlle POMMEREUL
| Gaëlle POMMEREUL/Jacky SAVIN
Gaëlle POMMEREUL/Angélique LESNE
Gwenola RIVOAL/Gaëlle POMMEREUL
ee DE
| CIDFF
ASSOCIATION « les Chenus »
Ludovic THOUVENIN
DEFENSE
e ne Philippe MOUTOUSSAMY/Benjamin
GR |
PAYS DE RENNES
Schéma d'Aménagement et de Gestion
des
AVELEAU | Eaux (SAGE).
|
| | Envoyé en préfecture le 18/05/2026
Regu en préfecture le 18/05/2026
gélique LESNE/An Publié le
[ADMR Angélique LESNE/Lis 1D : 035-213502164-2026051 1-26_SOA-DE
CLIC NOROÏT
SECURITE ROUTIERE
BRUDED
Incendie/Sécurité civile
| Espace Emploi
[Familles Rurales
Matthieu DELANDHUV/Pascal MOREA
T7
Lisa O'BEIRNE/Vivian COURDE
|
Vivian COURDE/ Sandrine SCHWOB
Angélique LESNE/Vincent BACCEI
Alexandre CANTIN/Angélique
LESNE
Pour extrait conforme
Le Maire
philippe LE GALL