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Compte-Rendu - 824 view
Document publié le Vendredi 1 octobre 2021 par la commune de Monceaux-en-Bessin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 824 view)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Mairie de
MONCEAUX EN BESSIN
14400
Tel: 02.31.21.96.43
Mairie de Monceaux en Bessin - 889 rue des pommiers 14400 - tél 02 31 21 96 43 Page 1
Compte Rendu Succinct
du CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 01 Octobre 2021
Ouverture séance : 20h10
(Date de convocation : 26/092021)
Présents : Mr ISABELLE Gilles, Mme BADER Elise, Mr BONNEAU Michel, Mme DUJARDIN Anne, Mr GORHY Wilfried, Mme LEBARBEY Mylène, Mme LELANDOIS Evelyne, MALHERBE Gilles, Mr OLIVE Bruno,
Pouvoirs : Mr SOUHARD Alain (à OLIVE Bruno), Mme TAILLEBOSQ Aurélie (à DUJARDIN Anne), Mr VIARD Bertrand (à BONNEAU Michel).
Absent : Mr GUILBERT Xavier
L’an deux mil vingt et un, le vendredi 01 octobre, vingt heures dix minute, les Membres du Conseil Municipal se sont réunis en mairie de la Commune de Monceaux en Bessin.
Ordre du jour : Approbation du conseil municipal du 03 septembre 2021
- I°/ Administratif (Fredon, adressage)
- II°/ Travaux (Sdec – propositions travaux)
- III°/ Intercommunalité (PLUi2, Schéma directeur cyclable, CLECT, Défibrillateur, rapports intercommunaux, informations intercom )
- IV°/ Questions diverses (animations, esp.verts) & tour de table
Secrétaire de séance : Mme Mylène LEBARBEY
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Préambule : Retour aux règles de droit commun le 1er octobre (les dispositions du code général des collectivités locales sont de nouveau en vigueur)
- I°/ Administratif
I.1°/ Fredon : - Délibération à l’unanimité -
Reconduction de la convention avec le Fredon avec Mr Michel BONNEAU comme correspondant et des entreprises (1- LTN Services à Cussy, 2- Ni guêpe, ni Frelon à Bayeux, 3- allo Guêpes au Molay Littry, 4- All Mem services à Tilly sur Seulles)
I.2°/ Adressage : - Délibération à l’unanimité -
Débat du conseil municipal sur l’adressage réalisé à Monceaux en Bessin. La transmission de l’ensemble des données collectées sont transmises à la plateforme de la Direction Départementale (ps modifications sur les secteurs Blary, Chesnaie. Une information sera donnée aux habitants concernés).
- II°/ Travaux
II.1°/ Travaux : - Délibération à l’unanimité - DEPARTEMENT DU CALVADOS
Mairie de
MONCEAUX EN BESSIN
14400
Tel: 02.31.21.96.43
Mairie de Monceaux en Bessin - 889 rue des pommiers 14400 - tél 02 31 21 96 43 Page 2
II.1.1°/ La proposition du SDEC de la mise en Eclairage Public / Telecom de la sente de la chesnaie est adoptée pour un montant des travaux de 5 258,12 €.
II.1.2°/ La pose de PC pour l’illuminations de fin d’année (4x150 €).
- III°/ Intercommunalité
III.1°/ Plan Local Urbanisme (modif°2) : - Délibération à l’unanimité -
L’approbation de la révision n°2 du PLUi a été approuvé le 23 septembre 2021 lors du conseil communautaire de Bayeux intercom, le Conseil municipal de Monceaux en Bessin l’adopte aussi.
III.2°/ Schéma Directeur Cyclable : - Délibération à l’unanimité -
Monceaux en Bessin a la volonté de participer à l'étude du schéma directeur cyclable de Bayeux Intercom afin d'étudier et de réaliser des voies d'intérêt communale sur son territoire communal, dans le cadre d’une convention de mandat avec Bayeux Intercom. Le conseil municipal, à l’unanimité, acte sa participation à la convention de mandat.
III.3°/ CLECT : - Délibération à l’unanimité –
La communauté de communes s’est dotée de la compétence Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT), afin d’émettre un avis sur l’évaluation des charges transférées et permet l’attribution de compensation des communes à Bayeux Intercom. Le conseil municipal nomme son maire à représenter la CLECT au sein de notre intercommunalité.
III.4°/ Défibrillateur : - Délibération à l’unanimité –
Le Conseil municipal adhère au Groupement de Commande Publique proposé par notre intercommunalité pour l’acquisition de défibrillateurs et services associés.
III.5°/ Rapports d’activités intercommunaux : - information -
Approbation des rapports d’activités Eaux potables 2020 et assainissement 2020.
III.6°/ Informations Bayeux Intercom :
Mr le maire informe le conseil municipal sur le contenu du dernier conseil communautaire notamment les compétences enseignements, distribution de l’eau potable, de l’assainissement, du sivu (transport Urbain), Gémapi (gestion milieu aquatique) & Webenchéres.
- IV°/ Questions diverses
VI.1°/ Animation : - information -
La commission animation se réunira prochainement afin d’organiser une manifestation "Octobre ROSE" afin de soutenir la recherche contre le cancer.
IV.2°/ Illuminations 2021 : - information -
Un plan de localisation permet de situer les 10 foyers lumineux qui seront installés. DEPARTEMENT DU CALVADOS
Mairie de
MONCEAUX EN BESSIN
14400
Tel: 02.31.21.96.43
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La commission animation contribuera à faire illuminer ou à décorer leurs propriétés par une distribution de flyer et ou affiches…
IV.3°/ travaux espaces verts : - information -
Le conseil municipal a pris connaissance de devis concernant les entretiens espaces Verts & voies communales de notre commune (Une seule entreprise a répondu). Il souhaite après débat se réunir en commissions conjointes avec la commission finances pour finaliser cet item « entretien espaces verts et voies communales »
IV.4°/ Entretien des trottoirs et stationnements gênants :
Le conseil municipal interpelle le Maire sur l'accès aux trottoirs suite aux stationnements gênants. Des hypothèses sont émises et seront débattues en commission travaux.
Fin du conseil municipal : 22h10