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Déliberation - xye2683j0nv4q20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Déliberation - xye2683j0nv4q20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le 22/07/2024
Reçu
en
préfecture
le 22/07/2024
Publié
le
ID
: 605-210500070-20240617-2024
39-DE
Commune
d'ARVIEUX
DÉLIBÉRATION
N°
2024-39
Séance
du
lundi
17
juin
2024
Nombre
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
de
conseillers
Le
dix-sept
juin,
en
exercice
: 9 Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ARVIEUX
Düment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
Présents : Absents :
Date
de
la convocation
: le
11
juin
2024.
Pouvoir: Votants
:
Présents
: Christian
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Marc
BLANC,
Jean-Denis
PRAT,
Jean-Marc
ALBERT,
Jean-Marie
REYNIER,
Damien
PHILIP,
Annie
COLOMBIER. Absents
excusés
: Pascale
BURGAT
(pouvoir
à Annie
COLOMBIER)
Secrétaire
: Annie
COLOMBIER
Objet
: Modification
des
tarifs
de
location
pour
l'utilisation
des
salles
et
du
matériel
communaux.
Monsieur
le Maire
expose
à l'assemblée
qu'il
y a
besoin
de
faire
évoluer
la délibération
prise
en
mai
2023
fixant
les
prix
de
location
des
salles
et du
matériel
communal
et
notamment
d'y
ajouter
en
plus
la
location
des
barbecues
et des
barrières.
l'est
proposé
ce
qui
suit :
SALLE
DES
FÊTES
Caution
salle
300,00
€
Caution
ménage
200,00
€
Location
occasionnelle
Tarifs
été |
Tarifs
hiver
Services
publics,
Organismes
Queyras,
Association
Arvieux
|
|
Gratuit
Gratuit
(Réunions
ou
animations
gratuites)
1/2
journée Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le 22/07/2024
à
&
rétecture
le
24/07/2024
Reçu
en
grétecture
le
22/07/2024
ID : 605-210500070-20240617-2024 39-DE
30,00
€
40,00
€
Organismes
Queyras,
Association
Arvieux
(animations
payantes
où
-
nue
Journée
avec
festivité*)
50,00
€
60,00
€
1/2
journée
40,00
€
50,00
€
Organismes
hors
Queyras
et organismes
privés
Journée
60,00
€
70,00
€
Location
week-end
{vendredi
soir
au
lundi
matin)
Tarifs
été | Tarifs
hiver
Particuliers
(Domiciliés
Arvieux)
100,00
€ |
120,00
€
Particuliers
extérieurs
140,00
€ |!
160,00
€
SALLE
HORS
SAC
(La
Chalp
/ Brunissard)
- 15
personnes
maximum
Caution
salle
300,00
€
Caution
ménage
200,00
€
Location
occasionnelle
Tarifs
été |
Tarifs
hiver
Services
publics,
Organismes
Queyras,
Association
Arvieux
|
|
,
,
|
:
Gratuit
Gratuit
{Réunions
ou
animations
gratuites)
Journée
Organismes
Queyras,
Association
Arvieux
(animations
payantes
où
20,00
€
30,00
€
avec
festivité)
Week-end
40,00
€
50,00
€
Journée
Organismes
hors
Queyras
et
organismes
privés
30,00
€
40,00
€ Envoyé
en
préfecture
le 22/07/2024
Reçu
en
préfecture
le 22/07/2024
Publié
le
ID
: 605-210500070-20240617-2024
39-DE
Week-end
50,00
€
60,00
€
MATERIEL
COMMUNAL
Chaises
OÙ
tables
Location
Journée |
Week-end
Caution
100,00
€ |
100,00
€
Association
Arvieux
si matériel
récupéré
par
leurs
soins
Gratuit
Gratuit
1
à
100
chaises
OÙ
1
à
16
tables
40,00
€
70,00
€
101
à
120
chaises
OÙ
16
à
20
tables
50,00
€
80,00
€
Journée
supplémentaire
20,00
€
20,00
€
Tables
ET
chaises
Journée |
Week-end
Caution
300,00
€ |
300,00
€
1
à
60
chaises
+
1
à
12
tables
60,00
€
90,00
€
61
à
120
chaises
+
13
à
24
tables
120,00
€ |
150,00
€
Journée
supplémentaire
20,00
€
20,00
€
Sono
Journée |
Week-end
Caution
400,00
€ |
400,00
€
Association
(animation
gratuite)
Gratuit
Gratuit
Association
(animation
payante)
35,00
€
45,00
€
Autres:
Particuliers,
organismes
Queyras
ou
hors
Queyras.
50,00
€
60,00
€ Envoyé
en
préfecture
le 22/07/2024
Reçu
en
préfecture
le 22/07/2024
Publié
le
ID
: 005-210500070-20240617-2024
39-DE
Barbecue
journée |
Week-end
Association
Arvieux
si barbecue
récupéré
par
leurs
soins
Gratuit
Gratuit
Association
hors
Arvieux,
particuliers
(livraison
inclue)
40
€
70
€
Barrières
Journée |
Week-end
Association
Arvieux
si barrières
récupérées
par
leurs
soins
Gratuit
Gratuit
Association
hors
Arvieux,
particuliers
(livraison
inclue)
A0
€
70
€
Tente/marabout/barnum (Livraison
+
montage
et
mise
à
disposition
d'une
aide)
Journée/week-end
Caution
400,00
€ |
400,00
€
Petite
tente
(4M
x 5M)
90,00
€
Marabout
(6M
x 8M)
190,00
€
Barnum
(6M
x
12M)
300,00
€
*Festivités:
repas,
buvette,
apéro
dinatoire...
Après
discussion,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents :
D
Accepte
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
présentés. Valide
les
nouveaux
tarifs
de
location
des
salles
et
matériel
communaux
tels
que
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Christian
BLANC. LE
D'AN,