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Déliberation - ndbepbr0ir1ai9
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Mode, textile et habillement,
Commune
d'ARVIEUX
DÉLIBÉRATION
N°
2024-64
Séance
du
lundi
14
octobre
2024
Nombre
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
de
conseillers
Le
quatorze
octobre,
en
exercice
: 10
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ARVIEUX
Düment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
Présents
: 10
Absents
: 0
Date
de
la
convocation
: le 08
octobre
2024.
Pouvoir
: O
Votants
: 10
Présents
: Christian
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Marc
BLANC,
lean-Denis
PRAT,
Jean-Marc
ALBERT,
Jean-Marie
REYNIER,
Damien
PHILIP,
Annie
COLOMBIER,
Pascale
BURGAT
Absentes
excusées
:
Secrétaire
: Damien
PHILIP
Objet
: Modification
des
tarifs de
location
pour
l’utilisation des
salles et du
matériel
communaux.
Monsieur
le
Maire
expose
que
de
nouveaux
besoins
émergent
pour
la
location
de
la
Salle
des
Fêtes,
en
effet plusieurs
demandes
ont été
reçues
pour
des
activités
récurrentes
et ne
nécessitant
pas
une
location
en
demi-journée,
un
tarif unique
pourrait
être
proposé
:
Il est
proposé
ce
qui
suit :
SALLE
DES
FÊTES
Caution
salle
300,00
€
Caution
ménage
200,00
€
Location
occasionnelle
Tarifs
été |
Tarifs
hiver
Services
publics,
Organismes
Queyras,
Association
Arvieux
|
|
2
ue
.
Gratuit
Gratuit
(Réunions
ou
animations
gratuites)
Organismes
Queyras,
Association
Arvieux
(animations
payantes
où
1/2 journée
avec
festivité*)
30.00
€
40,00
€ Journée
50,00
€
60,00
€
Organismes
hors
Queyras
et
organismes
privés
1/2
journée
40,00
€
50,00
€
Journée
60,00
€
70,00
€
Location
récurrente
Tarif
Périodicité
Unique
Prestataire
ou
associations
du
territoire,
proposant
une
prestation
payante
pour
une
durée
d'1h30
maxi
(installation
+
prestation
+
rangement)
15.00
€ |
Engagement sur
plusieurs séances
(mensuel, trimestriel...)
Location
week-end
{vendredi
soir
au
lundi
matin)
Tarifs
été | Tarifs
hiver
Particuliers
(Domiciliés
Arvieux)
100,00
€ |
120,00
€
Particuliers
extérieurs
140,00
€ |
160,00
€
SALLE
HORS
SAC
(La
Chalp
/ Brunissard)
- 15
personnes
maximum
Caution
salle
300,00
€
Caution
ménage
200,00
€
Location
occasionnelle
Tarifs
été | Tarifs
hiver
Services
publics,
Organismes
Queyras,
Association
Arvieux
(Réunions
ou
animations
gratuites)
Gratuit
Gratuit
Organismes
Queyras,
Association
Arvieux
(animations
payantes
ou
avec
festivité)
Journée
20,00
€
30,00
€ Week-end
40,00
€
50,00
€
Journée
30,00
€
40,00
€
Organismes
hors
Queyras
et
organismes
privés
Week-end
50,00
€
60,00
€
MATERIEL
COMMUNAL
Chaises
OÙ
tables
Location
Journée |
Week-end
Caution
100,00
€ |
100,00
€
Association
Arvieux
si
matériel
récupéré
par
leurs
soins
Gratuit
Gratuit
1
à
100
chaises
OÙ
1
à
16
tables
À0,00
€
70,00
€
101
à
120
chaises
OÙ
16
à
20
tables
50,00
€
80,00
€
Journée
supplémentaire
20,00
€
20,00
€
Tables
ET
chaises
Journée |
Week-end
Caution
300,00
€ |
300,00
€
1
à
60
chaises
+
1
à
12
tables
60,00
€
90,00
€
61
à
120
chaises
+
13
à
24
tables
120,00
€ |
150,00
€
Journée
supplémentaire
20,00
€
20,00
€ Sono
Journée |
Week-end
Caution
400,00
€ |
400,00
€
Association
(animation
gratuite)
Gratuit
Gratuit
Association
(animation
payante)
35,00
€
45,00
€
Autres:
Particuliers,
organismes
Queyras
où
hors
Queyras...
50,00
€
60,00
€
Barbecue
journée |
Week-end
Association
Arvieux
si barbecue
récupéré
par
leurs
soins
Gratuit
Gratuit
Association
hors
Arvieux,
particuliers
(livraison
inclue)
40
€
70
€
Barrières
Journée |
Week-end
Association
Arvieux
si barrières
récupérées
par
leurs
soins
Gratuit
Gratuit
Association
hors
Arvieux,
particuliers
(livraison
inclue)
40
€
70
€
Tente/marabout/barnum (Livraison
+
montage
et
mise
à disposition
d'une
aide)
Journée/week-end
Caution
400,00
€ |
400,00
€
Petite
tente
(4M
x 5M)
90,00
€
Marabout
(6M
x 8M)
190,00
€
Barnum
(6M
x 12M)
300,00
€ *Festivités:
repas,
buvette,
apéro
dinatoire...
Après
discussion,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents :
D
Accepte
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
D
Valide
les
nouveaux
tarifs
de
location
des
salles
et
matériel
communaux
tels
que
présentés.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Christian
BLANC.