Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - xye2683j0nv4q20
Déliberation - ndbepbr0ir1ai9
Déliberation - bw53zzticrhorwz
Déliberation - 4pcnb4mgebcp6
Déliberation - bo1t4gzbztcl1qc
Déliberation - kbi1qsndzm5mhy8
Déliberation - jws7moylfpygjnr
Déliberation - bftyewd32uz1u
Déliberation - cuvva8nqls6p9
Déliberation - h0rdivu8tdk3k
Déliberation - y8toawnwu0bqmz
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Déliberation - y8toawnwu0bqmz)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Inégalités sociales,
Envoyé
en
préfecture
le
08/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 08/06/2023
Publié
le
ID
: 005-210500070-20230515-2023_31-DE
Commune
d'ARVIEUX
DÉLIBÉRATION
N°
2023-31
m
ARVIEUX
en QUEYRAS
vallée
de
l’Izoard
Séance
du
lundi
15
Mai
2023
Nombre de
conseillers
en
exercice
: 10
Présents
: 8
Absents
: 2
Pouvoir
: 2
Votants
: 10
L'an
deux
mil
vingt-trois,
Le
quinze
Mai,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ARVIEUX
Dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
Date
de
la
convocation :
le
9
Mai
2023.
Présents
: Christian
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Marc
BLANC,
Jean-Denis
PRAT,
Jean-Marc
ALBERT,
Jean-Marie
REYNIER,
Céline
BLANC-FLIPPE,
Damien
PHILIP.
Absents
excusés:
Annie
COLOMBIER
(pouvoir
à
Jean-Denis
PRAT),
Pascale
BURGAT
(pouvoir
à Jean-Marie
REYNIER).
Secrétaire
: Vanessa
COLLATTI.
Objet
: Règlement
intérieur
pour
l’utilisation
des
salles
communales
et
du
matériel
(tables,
chaises,
sono
et
tente/marabouts/barnum)
- Tarifs
de
location.
Compte
tenu
d'un
certain
nombre
de
constats
faits
et
de
problèmes
rencontrés,
il
convient
de faire
le point
sur le règlement
pour
l'utilisation
de
la salle
et du
matériel
indiqués
en
objet
: Il apparaît
nécessaire
de
porter
une
attention
particulière
quant
au
nettoyage
de
ces
locaux. SALLE
DES
FÊTES
Caution
salle
300.00
€
Caution
ménage
200.00
€
Location
Tarifs
été |
Tarifs
hiver
Services
publics
Gratuit
Gratuit
Assemblée
Générale
d'associations
Queyras
(sans
festivité)
Gratuit
Gratuit
1
journée
Association
Arvieux
(avec
festivité)
30.00
€
|
40.00
€
Journée
50.00€
|
60.00€
12 journée
Organismes
privés
+
association
hors
Arvieux
(avec
festivité)
40.00
€
|
50,00
€
Journée
60.00€
|
70.00€ Envoyé
en
préfecture
le 08/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 08/06/2023
Publié
le
ID
: 005-210500070-20230515-2023_31-DE
Week-end
{vendredi
soir
au
lundi
matin)
Location
aux
particuliers
(résidents
à Arvieux)
100.00
€
120,00
€
Location
aux
particuliers
extérieurs
150.00
€
170.00
€
SALLES
HORS-SAC
(La
Chalp/Brunissard)
-
15
personnes
maximum
Caution
salle
300.00
€
Caution
ménage
200.00
€
Location
Tarifs
été |
Tarifs
hiver
Services
publics
Gratuit
Gratuit
Assemblée
générale
d'associations
Queyras
(sans
festivité)
Gratuit
Gratuit
Journée
Associations
Arvieux
(avec
festivité)
20.00
€
|
30.00
€
Week-end
40.00€
|
60.00€
Journée
Organismes
privés
+
association
hors
Arvieux
(avec
festivité)
30.00
€
|
40.00
€
Week-end
60.00
€
80.00
€
MATERIEL
COMMUNAL
Journée
|
Week-end
Chaises Caution
100.00
€
Nettoyage
150.00
€
1 à
100
chaises
50,00
€
80.00
€
Journée
supplémentaire
20.00
€
Tables
et
chaises
Caution
150,00
€
Nettoyage
200.00
€
1 à
50
chaises
/ 1
à
12
tables
60.00
€
90,00
€
51
à
120
chaises
/
13
à
24
tables
120.00
€
150.00
€
sono Caution
300.00
€
Association
(animation
gratuite)
Gratuit
Association
(animation
payante)
35.00
€
45,00
€
Particulier
50.00
€
60.00
€
Tente/marabout/barnum
.
,
Journée/week-end
(livraison
+
montage
et
mise
à disposition
d'une
aide)
Caution
400.00
€
Petite
tente
(4
mètres
x 5
mètres)
90.00
€
Marabout
(6
mètres
x 8
mètres)
190.00
€
Barnum
(6
mètres
x 12
mètres)
300.00
€
Après
discussion,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
Accepte
la
proposition
de
Monsieur
le Maire
ainsi
que
le nouveau
règlement
proposé Envoyé
en
préfecture
le 08/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 08/06/2023
Publié
le
ID
: 005-210500070-20230515-2023_31-DE
avec
les
adaptations
utiles,
-
Valide
les
nouveaux
tarifs
de
location
des
salles
et
matériel
communaux,
ainsi
que
les
montants
de
caution
tels
que
présentés,
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Christian
BLANC