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Procès Verbal - mirgxde64363nvq
Déliberation - rqbplevc5cne1a3
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Déliberation - rqbplevc5cne1a3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Inégalités sociales,
Commune d'ARVIEUX
Envoyé en préfecture le 11/06/2026 Reçu en préfecture te 11/06/2026 Publié
le
ID : 005-210500070-20260608-2026_50-DE
DÉLIBÉRATION N° 2026-
Séance du lundi 08 juin 2026
Nombre de conseillers en exercice : 4 Présents
:
9
Absents : Z Pouvoir: À Votants : 14
L'an deux mil vingt-six, Le
huit
juin,
Le Conseil Municipal de la Commune d'ARVIEUX Dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, Date de la convocation : le 02 juin 2026. Présents
: Vanessa
COLLATTI,
Sophie
BLANC,
Jean-Denis
PRAT,
Jean-
Marc
ALBERT,
Danièle
PIGEAUT,
Marc
ARCHIMBAUD,
Jean-Jacques
MEISSIMILLY, Jean-Marie REYNIER, Sophie BLANC, Lila VAN SCHRICK Absents excusés : Christian BLANC (pouvoir à Jean-Denis PRAT), Pascale BURGAT (pouvoir à Jean-Marie REYNIER). Secrétaire : Vanessa COLLATTI
Objet : Modification des tarifs de location pour l'utilisation des salles et du matériel communaux
Monsieur le Maire expose que de nouveaux besoins émergent pour la location de la
Salle
des Fêtes, en effet plusieurs demandes ont été reçues pour des activités récurrentes et ne nécessitant pas une location en demi-journée, un tarif unique pourrait être proposé :
Il est proposé ce qui suit :
SALLE DES FÊTES
Caution salle
300,00 €
Caution ménage
200,00 €
Location occasionnelle
Tarifs été | Tarifs hiver
Services publics, Organismes Queyras, Association Arvieux (Réunions ou animations gratuites)
Gratuit
Gratuit
Organismes Queyras,
Association Arvieux (animations payantes où
avec festivité*) + particuliers (domiciliés à Arvieux)
1/2 journée
30,00 €
49,00 €
Journée Envoyé en préfecture le 11/06/2026 Reçu en préfecture le 11/06/2026 Publié le ID : 005-210500070-20260608-2026_50-DE
50,00 € |
60,00 €
1/2
journée
Organismes hors Queyras et organismes privés + particuliers
40,00 €
|
50,00 €
extérieurs
Journée
70,00€
|
80,00€
Location week-end
(vendredi soir au lundi matin)
Tarifs été | Tarifs hiver
Particuliers (Domiciliés Arvieux)
100,00 € |
120,00 €
Particuliers extérieurs
140,00 € |
160,00 €
SALLE HORS SAC (La Chalp / Brunissard) - 15 personnes maximum
Caution salle
300,00 €
Caution ménage
200,00 €
Location occasionnelle
Tarifs été | Tarifs hiver
Services publics, Organismes Queyras, Association Arvieux
1
ne
:
Gratuit
Gratuit
(Réunions ou animations gratuites)
Journée
20,00 €
|
30,00 €
Organismes Queyras,
Association Arvieux (animations payantes où
1/2 journée
avec festivité)
15,00 €
|
20,00 €
Week-end
40,00
€ |
50,00€
Journée
30,00 €
|
40,00 €
1/2
journée
Organismes hors
Quevras et organismes
privés
8
Quey
9
P
20,00
€ |
30,00
€
Week-end
50,00 €
|
60,00€
Chalet buvette + Halle Arvieux Ville Caution chalet
300,00 €
Caution ménage
200,00 €
Pour les associations
10 € / jour
Pour les professionnels de la vallée
50 € / jour Envoyé en préfecture le 11/06/2026 Reçu en préfecture le 11/06/2026 Publié le ID : 005-210500070-20260608-2026_50-DE
MATERIEL COMMUNAL
(Uniquement livré sur la commune sous réserve d'accessibilité du lieu)
Chaises OÙ tables Location
Journée | Week-end
Caution
100,00 € |
100,00 €
Association Arvieux si matériel récupéré par leurs soins
Gratuit
Gratuit
1
à 100 chaises OÙ 1
à 16 tables
40,00 €
70,00 €
101
à 120 chaises OÙ 16 à 20 tables
50,00 €
80,00 €
Journée supplémentaire
20,00 €
20,00 €
Tables ET chaises
Journée | Week-end
Caution
300,00 € |
300,00 €
1 à 60 chaises + 1 à 12 tables
60,00 €
90,00 €
61
à 120 chaises + 13 à 24 tables
120,00 € |
150,00 €
Journée supplémentaire
20,00 €
20,00 €
Sono
Journée
| Week-end
Caution
400,00 € |
400,00 €
Association (animation gratuite)
Gratuit
Gratuit
Association (animation payante)
35,00 €
45,00 €
Autres: Particuliers, organismes Queyras ou hors Queyras.
50,00 €
60,00 €
Barbecue
journée | Week-end
Association Arvieux si barbecue récupéré par leurs soins
Gratuit
Gratuit
Association hors Arvieux, particuliers
(livraison inclue)
AC €
70 €
Barrières
journée | Week-end
Association Arvieux si barrières récupérées par leurs soins
Gratuit
Gratuit
Association hors Arvieux, particuliers
(livraison inclue)
À0 €
70 €
Ta
cn d'une aide)
Journée/week-end
Caution
400,00 € |
400,00 € Envoyé en préfecture le 11/06/2026 Reçu en préfecture le 11/06/2026 Publié le ID : 005-210500070-20260608-2026_50-DE
Petites tentes (4M x 5M)
90 €
l'un
(4M
X
4M)
Marabout (6M x 8M)
190,00 €
Barnum (6M x 12M)
300,00 €
*Festivités: repas, buvette, apéro dinatoire..
Après discussion, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents :
D
Accepte la proposition de Monsieur le Maire,
D
Valide les nouveaux tarifs de location des salles et matériel communaux tels que présentés.
Pour extrait conforme,
Pour le Maire empêche, le er adjoint
Jean-Denis PRAT,