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Déliberation - del2026 018 vp election des adjoints
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Massieu.
Lien du pdf (Déliberation - del2026 018 vp election des adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
Département
de
l'Isère
+
XX
Arrondissement LA
TOUR
DU
PIN
+
+
*
Commune
de
MASSIEU
65 Allée du
Château
38620
Nombre
de
Conseillers
- En
Exercice
15
- Présents
13
- Votants
15
- Absents/excusés
02
Date
de
convocation
:
16/03/2026
Délibération
n°
DEL2026
018
Election
des
adjoints
Page
n°1/2
Liberté, Égalité, Fraternité
Envoyé
en
préfecture
le 25/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
25/03/2026
Publié
le
EXTRAIT
DU
ID.:1038-213802226-20260320-DEL2026
018-DE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MASSIEU
Le
vingt
mars
deux
mille
vingt-six
à 20h00,
le conseil
municipal
de
la
Commune
de
Massieu
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
BOUILHOL
Norbert.
CUENOT
Delphine
a
été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(article
L.2121-15
du
CGCT).
Présents
: BOUILHOL
Norbert,
CUENOT
Delphine,
DE
BACCO
Christian,
DE
MARCO
Bettina,
DELPHIN
Françoise,
EYDELON-MONTAL
Corentin,
GALLO
Stéphane,
MATELOT
Marie,
MATHELIN
Françoise,
PERON
Stéphanie,
PIVOT-PAJOT
Christophe,
PIVOT-PAJOT
Stphanie
et
THIELLAND
Alexis
Absents/excusé(e)s
: BARTHELEMY
Rémi,
JUILLAN-BINARD
Jérémy
Pouvoirs
donnés
:
JUILLAN-BINARD
Jérémy
a donné
pouvoir
à
GALLO
Stéphane
BARTHELEMY
Rémi
a
donné
pouvoir
à
DE
BACCO
Christian
Le
Quorum
est
atteint.
ELLE
Monsieur
le
maire
a rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a
lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L. 2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
maire
rappelle
qu’il
a établi
une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint,
conformément
aux
échanges
préalablement
menés
avec
les
conseillers
municipaux.
Il précise
toutefois
que
cette
proposition
n’a
pas
de
caractère
exclusif
et que
toute
autre
liste,
notamment
composée
de
quatre
autres
conseillers,
peut
être
présentée
librement
par
les
conseillers
municipaux. À
l'issue
de
ce
questionnement,
le
maire
constate
qu’une
seule
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
est
déposée.
Il propose
donc
de
passer
au
vote. Département
de
l'Isère
#
XX
Arrondissement LA
TOUR
DU
PIN
#
X
*
Commune
de
MASSIEU
65
Allée
du
Château
38620
Nombre
de
Conseillers
- En
Exercice
15
- Présents
13
- Votants
15
- Absents/excusés
02
Date
de
convocation
:
16/03/2026
Délibération
n°
DEL2026
018
Election
des
adjoints
Page
n°2/2
Liberté, Égalité, Fraternité
Envoyé
en
préfecture
le 25/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
25/03/2026
Publié
le
ID
: 038-213802226-20260320-DEL2026
018-DE
ler
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 15
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: O
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
: 8
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
1.
Ils ont
pris
rang
dans
l’ordre
suivant
:
1
- Monsieur
DE
BACCO
Christian
2
- Madame
CUENOT
Delphine
3
- Monsieur
EYDELON-MONTAL
Corentin
4 - Madame
DE
MARCO
Bettina
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L2122-7-2
;
Considérant
que,
dans
toutes
les
communes,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel.
La
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus ;
La
liste
1 ayant
obtenu
la
majorité
des
voix,
ont
été
proclamés
adjoints
au
maire
: M.
DE
BACCO
Christian,
Mme
CUENOT
Delphine,
M.
EYDELON-MONTAL
Corentin
et
Mme
DE
MARCO
Bettina.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
Jour,
Mois
et
An
susdits.
POUR
COPIE
CONFORME
Le
Maire,
Norbert
BOUILHOL
La
secrétaire,
Delphine
CUENOT