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Déliberation - del2026 005 vp vote du cfu 2025
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 03h21 par la commune de Massieu.
Lien du pdf (Déliberation - del2026 005 vp vote du cfu 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
Département
de
l'Isère
*
OK
%
Arrondissement LA
TOUR
DU
PIN
*k
+
*
Commune
de
MASSIEU
65
Allée
du
Château
38620
Nombre
de
Conseillers
- En
Exercice
13
- Présents
10
- Votants
11
- Absents/excusés
03
Date
de
convocation
:
05/03/2026
Envoyé
en
préfecture
le
19/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
19/03/2026
EXTRAIT
DU!
‘°°°
À
ID : 038-213802226-20260312-DEL2026 005-DE
DES
DELIBERATIONS
D
AC
DE
LA
COMMUNE
DE
MASSIEU
Le
douze
mars
deux
mille
vingt-six
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Massieu
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
BOUILHOL
Norbert,
Maire.
CUENOT
Delphine
a
été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
Conseil
Municipal
(article
L.2121-15
du
CGCT).
Présents
: BALAYE
Daniel,
BOUILHOL
Norbert,
CLARETON
Éric,
CUENOT
Delphine,
DE
BACCO
Christian,
DE
MARCO
MARFELLA
Bettina,
EYDELON-
MONTAL
Corentin,
GAUTIER
Emmanuelle,
GUILLAT
Jean
Yves
et
PRIEUR
Sylvain Absents/excusé(e)s
: DA
COSTA
DE
ABREU
Antonio,
DOURDET
Michael,
Délibération
n°
DEL2026
005
Vote
du
CFU
2025
Page
n°1/2
Liberté, Égalité, Fraternité
PIVOT-PAJOT
Christophe
Pouvoirs
donnés:
PIVOT-PAJOT
Christophe
a donné
pouvoir
à
DE
BACCO
Christian Le
Quorum
est
atteint.
K OK
HECE
Monsieur
le Maire
explique
que,
désormais,
les votes
du
Compte
de
Gestion
et
du
Compte
Administratif
sont
remplacés
par
le vote
du
Compte
Financier
Unique
(CFU).
Sa
mise
en
place
vise
plusieurs
objectifs
: simplifier
les
processus
administratifs
entre
l’ordonnateur
et
le comptable,
favoriser
la transparence
et
la
lisibilité
de
l’information
financière,
améliorer
la qualité
des
comptes.
Lors
du
vote
du
CFU,
un(e)
Président(e)
est
élu(e)
par
l’Assemblée
délibérante.
Le
Maire
peut
assister
à la discussion
mais
doit
se
retirer
lors
du
vote.
Monsieur
le
Maire
propose
Madame
CUENOT,
Adjointe
aux
Finances,
à la
Présidence.
Sous
la
présidence
de
Madame
CUENOT,
le Conseil
Municipal
examine
le Compte
Financier
Unique
2025,
qui
s'établit
ainsi
:
Section
de
fonctionnement :
e
recettes
: 600
649,87
€
°e
dépenses
: 525
405,26
€
Section
d'investissement
:
e
recettes
: 184
887,04
€
e
dépenses
: 230
994,13
€ Département
de
l'Isère
+
#
*
Arrondissement LA
TOUR
DU
PIN
*
*X
*#
Commune
de
MASSIEU
65
Allée
du
Château
38620
Nombre
de
Conseillers
- En
Exercice
13
- Présents
10
- Votants
11
- Absents/excusés
03
Date
de
convocation
:
05/03/2026
Délibération
n°
DEL2026
005
Vote
du
CFU
2025
Page
n°2/2
Liberté, Égalité, Fraternité
Envoyé
en
préfecture
le
19/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
19/03/2026
Publié
le
ID
: 038-213802226-20260312-DEL2026
005-DE
Hors
de
la
présence
de
Monsieur
le
Maire,
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
à
l'unanimité
APPROUVE
le
Compte
Financier
Unique
2025
pour
la
commune
de
Massieu DONNE
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à l'exécution
de
la
présente
délibération.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
Jour,
Mois
et
An
susdits.
POUR
COPIE
CONFORME
Le
Maire,
Norbert
BOUILHOL
La
secrétaire,
Delphine
CUENOT