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Compte-Rendu - CR du 28.03.2014
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Carolles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 28.03.2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
1
Commune de Carolles
50740 CAROLLES
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CAROLLES
séance du 28 mars 2014
Le 28 mars 2014 à 18 heures 30, les membres du nouveau conseil municipal de Carolles dûment convoqués le 24 mars 2014, se sont assemblés à la salle de l’Amitié.
Présents : M. SEVIN, M. GUILLOU, Mme LAMAURY, M. PAMART, M. LELIEVRE, Mme CASSIN, M. GONET, Mme HOUSSIN, Mme CHARUEL-DAVY, Mme KURATA, M. ETCHEBERRY, M. RAILLIET, Mme JEGLOT-MORVAN, M. BISSON.
Procuration : M. DAUTZENBERG à M. SEVIN
M. Vincent RAILLIET, désigné conformément à l’article R 2121-15 du code général des collectivités territoriales, remplit les fonctions de secrétaire de séance.
* * * * *
La séance est ouverte par le maire sortant René Bagot, qui suite aux opérations électorales du 23 mars 2014, déclare installer dans leurs fonctions les conseillers municipaux cités ci-dessus.
M Bagot demande au doyen d’âge, Mme Marie-Claire Kurata, de bien vouloir assurer la présidence de l’assemblée pour l’élection du maire.
La présidente constate que les conditions de quorum sont remplies, et conformément aux articles L2122-4 et L2122-7 du code général des collectivités territoriales, invite le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Mme Virginie Charuel-Davy et M. François Etcheberry sont désignés comme assesseurs.
1. Election du maire
M. Jean-Marie Sévin est candidat. Le résultat du vote à bulletins secrets est le suivant :
Votants :15
Exprimés : 15
Majorité absolue : 8
M. Jean-Marie Sévin a obtenu 15 voix
M. Jean-Marie Sévin ayant obtenu l’unanimité des suffrages a été proclamé maire et immédiatement installé.
M. Sévin remercie ses collègues pour leur confiance et l’ensemble des Carollais pour leur participation à ces élections municipales. 2
2. Fixation du nombre d’adjoints
Sur proposition du maire et après en avoir délibéré, le conseil, à l’unanimité, décide de fixer à quatre le nombre des adjoints.
3. Election du 1er adjoint
Le maire propose M. Hervé Guillou au poste de 1er adjoint. Il n’y a pas d’autre candidature.
Le résultat du vote à bulletin secret est le suivant :
Votants : 15
Exprimés : 15
Majorité absolue : 8
M. Hervé Guillou a obtenu 15 voix
M. Hervé Guillou ayant obtenu l’unanimité des suffrages a été proclamé 1er adjoint et immédiatement installé.
4. Election du 2ème adjoint
Le maire propose Mme Odile Lamaury au poste de 2ème adjoint. Il n’y a pas d’autre candidature.
Le résultat du vote à bulletin secret est le suivant :
Votants : 15
Exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Mme Odile Lamaury a obtenu 15 voix
Mme Odile Lamaury ayant obtenu l’unanimité des suffrages a été proclamée 2ème adjoint et immédiatement installée.
5. Election du 3ème adjoint
Le maire propose M. Jean-Yves Pamart au poste de 3ème adjoint. Il n’y a pas d’autre candidature.
Le résultat du vote à bulletin secret est le suivant :
Votants : 15
Exprimés : 15
Majorité absolue : 8
M. Jean-Yves Pamart a obtenu 15 voix
M. Jean-Yves Pamart ayant obtenu l’unanimité des suffrages a été proclamé 3ème adjoint et immédiatement installé. 3
6. Election du 4ème adjoint
Le maire propose M. Serge Lelièvre au poste de 4ème adjoint. Il n’y a pas d’autre candidature.
Le résultat du vote à bulletin secret est le suivant :
Votants : 15
Exprimés : 15
Majorité absolue : 8
M. Serge Lelièvre a obtenu 15 voix
M. Serge Lelièvre ayant obtenu l’unanimité des suffrages a été proclamé 4ème adjoint et immédiatement installé.
7. Désignation des conseillers communautaires
En application de l’article L.273-11 du code électoral, les conseillers communautaires des communes de moins de 1 000 habitants sont désignés automatiquement en suivant l’ordre du tableau après qu’ont été élus le maire et les adjoints.
Sont désignés pour Carolles les deux conseillers communautaires suivants :
- M. Jean-Marie SEVIN
- M. Hervé GUILLOU
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 15.