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unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - 14 10 2025 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - 14 10 2025)Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Handicap et inclusivité, Saint-Jean-en-Royans

Le 8 octobre 2025

Á L’ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS

LES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

Ma Chère Collègue, Mon Cher Collègue,

J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Communautaire, le :

Mardi 14 octobre 2025 à 19h

LIEU : SALLE DES FETES D’ORIOL-EN-ROYANS

ORDRE DU JOUR

• Désignation d’un(e) secrétaire de séance :

1. Approbation du procès-verbal du 16 septembre 2025

 PV du 16 septembre 2025 (annexé au présent dossier)

2. Information sur les décisions du Président prises le cadre de la délégation consentie par le Conseil Communautaire (dossier ci-joint)

N° Objet

3 RESSOURCES HUMAINES

• Présentation de l’organigramme des services et de ses perspectives 3.1 Modification des effectifs des emplois permanents et non permanents : Mise à jour, suppressions et créations de postes

3.2 Protection sociale complémentaire : participation au risque Santé 3.3 Mise à jour du règlement interne du Compte Epargne Temps (CET) (annexe règlement)

4 FINANCES

4.1 Décisions modificatives– Budget principal et budgets annexes

4.2 Résiliation de l’adhésion à l’association nationale des élus de la Montagne (ANEM)

4.3 Budget annexe des ordures ménagères : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et de créances éteintes

4.4 Budget principal : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

4.5

Approbation d'une convention de servitudes N° CS 06 – DR1 80 79 - au profit de la société Enedis, sur les parcelles cadastrées section AM n° 401 et 402, sises au lieu-dit "Les Mousanguères et pate" à Saint-Jean- en-Royans (annexe convention)Frédéric GENIN

Président

POUR TOUTE QUESTION RELATIVE AU DOSSIER N’HÉSITEZ PAS Á CONTACTER LES SERVICES COMMUNAUTAIRES AVANT LA RÉUNION

5 SERVICES AUX HABITANTS

5.1 Convention d'objectifs et de moyens avec l'ACCR 5ème saison (annexe convention) 5.2 Convention de partenariat avec le Colectivo Terron (annexe convention) 5.3 Convention de partenariat avec la Compagnie de l'Arrozoir (annexe convention) 5.4 Dépôt de demande de financement LEADER – Projet CTEAC

5.5 Subvention exceptionnelle pour l’aménagement du parking de la Maison de l’Aventure

6 MOBILITES

6.1 Etude d’aménagement des itinéraires cyclables en entrées de ville de Saint-Jean-en-Royans 2024 – bilan financier définitif (annexe avenant)

7 URBANISME et AMENAGEMENT

• Présentation de l’avancement du projet de réhabilitation de la piscine intercommunale de La Chapelle- en-Vercors.

7.1 Engagement d’une étude de programmation pour la réhabilitation de la piscine intercommunale de La Chapelle-

en-Vercors

7.2 Institution du droit de préemption urbain (DPU) et délégation générale au Président de la Communauté de Communes

7.3 Avis conforme de la mission régionale d’autorité environnementale sur le projet d’élaboration de la carte communale de la Commune d’ECHEVIS (annexe avis MRAE)

8 AGRICULTURE

8.1 Aide à l’immobilier d’entreprise (AIE) – modification du règlement de l’AIE agritourisme visant au développement d’une offre agritouristique de qualité (2 annexes règlement AIE et convention) 8.2 Contribution de la Communauté de Communes Royans-Vercors au financement des travaux d’amélioration de l’abattoir du Diois (annexe courrier)

9 SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT

9.1 Signature du marché pour des prestations de traitement des déchets des déchèteries intercommunales.

9.2 Candidature à l’Appel à projets Citeo/Adelphe « Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer »

9.3 Prise en charge des déchets de petits appareils extincteurs collectés en déchèterie (annexe convention)

10 POINTS D’ACTUALITES ET QUESTIONS DIVERSES

Calendrier et lieux des instances pour décembre 2025 et début de l’année 2026.