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Compte-Rendu - cr 16 12 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Carcans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 16 12 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Eau et assainissement,
MAIRIE DE CARCANS (33121)
R À ë T À SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024
COMPTE RENDU DES DECISIONS
L'an deux mille vingt-quatre, le Seize Décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Carcans légalement convoqué le
10/12/2024 s'est réuni en séance publique à la Mairie, sous la présidence de Patrick MEIFFREN, Maire.
PRESENTS : Patrick MEIFFREN, Corinne CHARRIER Serge CAPDEVIEILLE, Catherine REULLIÉ ROBINEAU, Sylvie LANDUREAU,
Corinne COCUREAU-LAFOREST, Fabrice GARCIA, Muriel MARQUAND, Cynthia ROBIN, Florent LAGUNE, Jenny PEREIRA.
ABSENTS excusés : Dominique FEVRIER ; Philippe FRANCOIS & Patrice MARCHAND donne pouvoir à C.ROBIN
ABSENTS NON excusés (sans pouvoirs) : Thierry DESPREZ; Aude LIBANTE ; Sandrine ANEY.
Secrétaire de séance : Muriel MARQUAND
ORDRE DU JOUR | Rapporteur | vote
> Approbation du procès-verbal de la séance du 26/11/2024
> Rendu compte des décisions du Maire DEP d
1. Signature d’un contrat d'emprunt pour le financement du projet de requalification de P. MEIFFREN Majorité —3
pôle de Maubuisson abstentions (PM-SL&FG)
2. Décision modificative n°4 — budget ville P. MEIFFREN unanimité
3. Budget Navigation : ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget P.MEIFFREN Unanimité
2025
4. Signature d’une convention de restauration avec l’'EHPAD Résidence « Marie-josé LALANNE » P. MEIFFREN unanimité
5. Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme : délibération motivée décidant la non-
réalisation d’une étude environnementale sur avis conforme de la MRAe DOTE EnmIe
6. Objectif Nage : modalités d'organisation pour la saison estivale 2025 P. MEIFFREN unanimité
7. Créations d'emplois contractuels saisonniers — budget ville P. MEIFFREN unanimité
8. Créations d'emplois contractuels saisonniers — budget stationnement P. MEIFFREN unanimité
9. Procédure de rétrocession de voirie - lotissement « Les Pignasses » P. MEIFFREN unanimité
10. Procédure de rétrocession de voirie et de réseau - lotissement Haut-Maubuisson P. MEIFFREN unanimité
11. Signature de l’avenant n°4 au contrat du 23 décembre 2017 pour l'exploitation du P. MEIFFREN unanimité
service public d’eau potable
12. Approbation du RPQS/2023 (EAU & ASSAINISSEMENT) P. MEIFFREN unanimité
13. Avis sur la mise à jour des statuts de la CdC Médoc-Atlantique P. MEIFFREN unanimité
14. Mandat Spécial - ANEL P. MEIFFREN unanimité
15. Convention Infracos - mise en location d’un site P. MEIFFREN unanimité
16. BUDGET PR. VILLE- 400-00 (M57) — Modif Délib Ouv. Crédits avant vote budget 2025 P. MEIFFREN unanimité
Fait le 17 Décembre 2024 LE