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unknown - C.M. septembre 25
Compte-Rendu - Compte rendu C.M. 3.07.2024
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Fa.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu C.M. 3.07.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Transports,
Département
de
l’Aude
Commune
de
VAL-DU-FABY
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU 3 juillet
2024
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
VAL-DU-FABY
se
sont
réunis
à 20
h30
à la
salle
de
la mairie
de FA
sur
la convocation
qui
leur a été adressée
par Monsieur
Anthony
CHANAUD,
Maire,
le 26 juin
2024,
en
application
de
l’article
L.
2121-7
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
ETAIENT
PRESENTS :
Anthony
CHANAUD,
Philippe
DEGUELLE,
Genevieve
COMTE,
Colette
SCHREYS,
Gérard
DIEM,
Georges
BENNAVAIL,
Alair
ESPERCE,
Simone
FAVRY
Joelle
BAUMANN,
Emil
HEIGL,
Alain
ELOY,
Marie
FREMONT
ÉTAIENT
ABSENTS
REPRÉSENTÉS
:
Gilles
LABERTY
a donné
pouvoir
à Emil
HEIGL
;
Stanislas
MANIAK
a donné
pouvoir
à Simone
FAVRY;
Didier
MALET
a donné
pouvoir
à Anthon
CHANAUD;
Helen
DUCEAU
a donné
pouvoir
à Georges
BENNAVAIL
ETAIENT
ABSENTS
EXCUSES
:
Kevin
THIRION
; Audrey
RANTRUA
; Emanwela
EDWINS
Ordre
du
jour
1-
Fixation
de
l'horaire
des
fêtes
sur
la
commune
2-
Noms
de
rues
et chemins
3-
Délégation
de
Service
Public
pour
le Café
de
Fa
4-
Recrutement
d'un
agent
d'entretien
Questions
diverses
Secrétaire
de
séance
: Genevieve
COMTE
Ouverture
du
Conseil
Municipal
à
20h05.
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
Municipal
peut
délibérer,
sous
1:
présidence
de
Mr
Anthony
CHANAUD,
Maire.
M
le Maire
met
au
vote
l’approbation
du
compte-rendu
du
Consei
municipal
du
22
Mai
2024
qui
est adopté
à l'unanimité.
1- Fixation
de
l'horaire
des
fêtes
sur
la
commune
Afin
d'aborder
cette
question
collectivement
et
de
manière
ouverte,
M
le
Maire
a
invité
les
associations
de
l:
commune
qui
font
vivre
le
village,
en
organisant
fêtes
et
manifestations,
à participer
à
cette
séance
du
conseil.
Z
cette
occasion,
M
le
Maire
précise
que
c'est
une
chance
d'avoir
un
tel
tissu
associatif
sur
la
commune
et
remercic
l'ensemble
des
bénévoles
pour
leur
implication.
Néanmoins
M
le maire
précise
que
ces
fêtes
doivent
être
organisée:
en
tenant
compte
également
du
respect
du
voisinage.
Il est
devenu
important
de
définir
les
règles
que
chacun
devr:
suivre
en
matière
d'horaires
pour
une
meilleure
cohabitation
entre
organisateurs
et
riverains,
villageois
e
participants,
en trouvant
un modus
vivendi
qui
convienne
à tous.
Après
de riches
échanges
entre
élus
et représentant:
des
associations,
il apparaît
consensuel
d'accorder
spécifiquement
aux
fêtes
annuelles
et
estivales
des
comités
de:
fêtes
de
Fa
et Rouvenac
et à la fête
de
la musique
organisée
par
l'association
Facette
le 21 juin une
autorisation
allan
jusqu'à
2h
du
matin
au
plus
tard.
M
le
Maire
propose
que
l'extinction
de
l'éclairage
public
ait
lieu
une
heure
aprè
l'arrêt
des
festivités,
soit
à
3h.
Il
est
proposé
que
les
autres
associations
qui
ponctuellement
organiseraient
de:
manifestations
tardivement
arrêtent
leur
activité
à
1h
du
matin
au
plus
tard.
Le
élus
et bénévoles
des
association.
présentes
sont
d’accord
pour
ce
mode
de
fonctionnement.
Le
Président
de
Facette
demande
que
puisse
être
abordée
lors
d’une
réunion
ultérieure
la question
des
subvention.
aux
associations
et demande
que
soit prise
en
compte
le dynamisme
de
l'association
et la fréquence
des
fêtes
qu'ell
propose
pour
faire
vivre
le
village.
M
le
Maire
précise
que
cette
question
sera
abordée
lors
des
réunions
de
déba
budgétaire
à venir.
M
le Maire
soumet
au
vote
cette
question
concernant
les horaires.
Approuvé
à l'unanimité.
- Noms
de
rues
et chemins
M
le
Maire
précise
que
le
travail
des
élus
et
de
la
secrétaire
de
mairie
en
matière
d'adressage
sur
la
commune s
poursuit.
C'est un
travail
fastidieux,
obligatoire
mais
utile
car il permet
aux
habitants
en étant mieux
référencés
d'êtri
plus
vite
secourus,
d'être
mieux
identifiés
par
La
Poste,
par
les
livreurs
et
d'avoir
un
accès
plus
rapide
à
la
fibr
notamment.
Il s'agit
donc
de
dénommer
les
voies,
de
numéroter
les
maisons
et terrains
constructibles.
Aujourd'hu
certaines
rues
ou
chemins
ne
sont
pas
dénommés.
Suite
et conformément
aux
réunions
de
travail
qui
ont
eu
lieu
à c
sujet,
M
le Maire
propose
d'attribuer
les noms
suivants
en
les
situant
géographiquement
: A
Fa,
impasse
de
l'ombre
Chemin
de
Bouich,
Cami
de
la
Capelle
; entre
Fa
et
Rouvenac,
route
de
Rouvenac;
à
Rouvenac,
Chemin
d: Carbounières,
Route
de
St Jean
( au niveau
de
la Tuilerie),
chemin
du
Pech,
rue
des
Troubadours.
M
le Maire
propose
de
conserver
le nom
« rue
de
la mairie
»
à Rouvenac
là
où
elle
se
situe
aujourd'hui
pour
éviter
des
complications
administratives
aux
habitants
( même
si
l'entrée
de
la mairie
se
situe
sur
une
autre
voie
).
G
Bennavail
pense
qu'i
serait préférable
de
dénommer
cette
rue
car
elle
ne
correspondrait
plus
aujourd'hui
à la réalité
du
terrain.
Pour
éviter
les
confusions
notamment
pour
La
Poste,
M
le Maire
propose
qu'une
information
soit placée à
l'ancienne
entrée
dt
bâtiment
«
rue
de
la mairie
»
indiquant
l'accès
de
la mairie
actuelle.
Après
en
avoir
débattu,
M
le Maire
soumet
at
vote
cette
question.
Approuvé
moins
une
voix.
- Délégation
de
Service
Public
pour
le Café
de
Fa.
M
le Maire
rappelle
qu'une
réunion
de
travail
a eu
lieu
à Rouvenac
le
19 juin
pour
travailler
en
amont
le contenu
du
document
«
Délégation
de
Service
Public
»(
DSP)
pour
le
Café
de
Fa.
Il
s'agit
d'un
contrat
qui
va
nous
lier
à Mi
Thomas
Salles
et Mme
Frédérique
Januskiewicz,
les
preneurs
auxquels
nous
avons
décidé
de
confier
la
gestion
e
l'animation
du
Café
de
Fa
depuis
leur recrutement
en mars.
Cette
gestion
concerne
l'activité
café/ restaurant/
epiceri
/multiservices,
avec
licence
IV.
M
le Maire
fait lecture
point
par
point
du
contrat
: objet
de
la délégation
de
service
public,
l'ensemble
du
cadre
délégué
avec
les
espaces,
les
offres
attendues,
la
durée
de
la
DSP,
les
conditions
dé
résiliation,
la nomination
de
la DSP,
le loyer
mensuel
fixé
à 700€
qui pourra
être révisé
tous
les 3 ans,
l'état descripti:
des
équipements
mis
à disposition
des
preneurs
et
équipement
à
charge
des
preneurs,
gestion
de
l'établissement
e
capacité
d'accueil.
Avant
d'en
débattre,
M
le
Maire
ajoute
que
les
travaux
au
Café
de
Fa
avancent
bien
et
qu’il:
devraient
être
achevés
au
10
Août.
Après
en
avoir
débattu,
M
le
Maire
soumet
au
vote
la
Délégation
de
Service
Public
pour
le Café
de
Fa
telle
que
décrite.
Approuvée
à l'unanimité.
- Recrutement
d'un
agent
d'entretien
M
le
Maire
rappelle
que
l'agent
d'entretien
actuel,
Mme
Jessica
Salva,
assure
l'entretien
de
l'école,
des
locaux
dé
nos
mairies
et de
nos
foyers
de
Fa
et de
Rouvenac.
M
le Maire
la remercie
pour
son
travail
et son
sérieux.
Cette
dernière a
fait
savoir
à son
employeur,
Emploi
et Partage
et à nous-mêmes
qu'elle
souhaitait,
au
terme
de
sot
contrat,
arrêter
son
activité
en
septembre
de
cette
année.
Aussi,
M
le
Maire
propose
de
créer
un
emploi
d'agen
d'entretien
dans
le
grade
d'adjoint
technique
territorial,
de
catégorie
C
à
temps
non
complet
et
pour
une
duré
hebdomadaire
de
11Heures,
annualisé.
Il
s'agit
d'un
poste
en
CDD
pour
une
durée
de
3
ans
renouvelable.
C4
recrutement
se
fera
dans
le cadre
d'une
procédure
administrative
prévue
pour
les emplois
permanents
de
la fonctiot
publique
ouverts
aux
agents
contractuels.
Il est nécessaire
à cette
occasion
de
former
une
commission
de recrutemen
M
le
Maire
propose
de
la
fixer
le
mardi
27
Août
à
11h,
C.
Schreys,
S.
Favry
et
G.
Comte
sont
d'accord
pour
;
participer.
Il est rappelé
que
les utilisateurs
des
foyers
de
Rouvenac
et de
Fa et
les
associations
doivent
être
attentif.
collectivement
à l'état dans
lequel
ils laissent
les
locaux
après
usage
par
respect
des
autres
et de
l'agent
d'entretien.
Après
en
avoir
débattu,
M
le
Maire
soumet
au
vote
la
question
du
recrutement
d'un
agent
d'entretien
dans
le:
conditions
citées.
Approuvé
à l'unanimité.
—
Questions
diverses
-
Le
Maire
fait
lecture
aux
membres
du
Conseil
de
la
lettre
officielle
de
démission
de
Stanislas
Maniak
adressé:
aux
élus
et aux
agents.
M
Maniak
a œuvré
durant
16
ans
pour
la commune
et durant
10
années
aux
côtés
de
Anthon:
Chanaud
; ce
dernier
le remercie
une
nouvelle
fois
pour
son
engagement
durant
toutes
ces
années.
Cette
démissioi
prendra
effet
le
31
août.
Marie
Frémont
demande
comment
seront
réparties
les
responsabilités
qui
incombaien
jusqu’à
présent
à Stanislas
Maniak.
M
le Maire
précise
que
Didier
Malet,
conseiller
municipal
le remplacera.
Dan:
cette
perspective,
depuis
plusieurs
semaines,
il collabore
régulièrement
avec
lui pour
un
passage
de
relais
dans
de:
conditions
optimales.
Il
aurait
pour
charge
principale
les
dossiers
«
travaux
de
la
commune
»
ainsi
que
celui
di
l’eau.
Romane
Aveilha
pourrait
prendre
en
charge
les
dossiers
de
demandes
de
subventions
et Christophe
Audou:
pourrait
gérer
l’eau
de
la
commune
au
quotidien
(fuites
éventuelles
—
qualité
de
l’eau,
etc...).
Afin
d'assurer
a
mieux
cette
transition
et préciser
le
rôle
de
chacun
à court
terme,
M
le
Maire
propose,
en
accord
avec
M
Maniak
une
réunion
de
travail
entre
élus
et agents
de
la commune
concernés
le jeudi
8 août
à
11H.
- Marché
des
producteurs
à Fa.
Suite
à l’accord
passé
entre
la commune,
Christophe
Orain
et Elodie
Defour
pour
la mise
en
place
d’un
marché
di
producteurs
sous
la Batteuse
de
Fa
le mercredi
de
17h
à
19h,
plusieurs
exposants
ont
postulé
qui
devront
passer
un:
convention
avec
la mairie.
M.
le Maire
en
énumère
la liste
et demande
l'avis
du
conseil :
Yacob
Meyer-Eltz
: Maraïîchage
/ transformation
alimentaire
; Ramouncho
Capdevielle
: Crêpes
; Cyril
Vuillermoz
Fromages
et yaourts
de
brebis
; Hans
Anderson
: Maraîchage
; Sarah
: Vin
et bière
naturels
en
bouteille
; Carolin:
Leten
: Viande
/ Jus
de
fruits
; Baptiste
Reubieuze
: Pain
/ Boulangerie
; Cédric
Cros
: Volailles
/ Œufs
; Aimer
Aude
compositions
florales
ou
cueillettes
saisonnières
;
Elodie
Defour
:
Gâteaux.
Il
est
possible
qu'une
personn: supplémentaire
s'ajoute
à
cette
liste.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
à l’unanimité
sur
cette
liste
proposée
Une
carte
de
droit
de
place
moyennant
une
cotisation
annuelle
de
50
euros
leur
sera
fournie.
- Une
personne
qui
projette
d’organiser
une
fête
au
Moulin
du
Trou
a souhaité
emprunter
des
tables
et des
chaises
de
la commune.
Il a été
orienté
vers
la mairie
de
St Jean
de
Paracol
dont
elle
dépend.
- Don
pour
l’Euro
symbolique
de
la maison
de
M.
Paul
Fournier
à la commune.
M.
le
Maire
informe
le
conseil
que
M.
André
Laffitte,
héritier
de
la
maison
de
M.
Paul
Fournier
à
Rouvenac
comprenant
également
une
grange
et un
jardinet,
souhaiterait
en
faire
don
à la
commune
pour
l’euro
symbolique
Après
que
M
le Maire
se
soit rendu
sur
place
avec
un
maçon
que
le toit et la charpente
sont
encore
sains,
le consei
donne
son
accord
pour
que
la commune
accepte
ce
don
qui
devra
faire
l'objet
d'une
délibération.
- Travaux
de
la maison
place
St Barthélémy
à Rouvenac
Les
travaux
de
réfection
totale
de
toiture
réalisés
par
l’entreprise
Mathieu
Chiffre
sur
la
maison
située
place
S
Barthélémy
à Rouvenac
sont
désormais
terminés.
Travail
accompli
avec
rapidité
et professionnalisme.
-
Les
Sauzils
: Chemin
dégradé
et robinet
communal
à déplacer
Philippe
Deguelle
signale
qu’à
Sauzils,
le chemin
après
la station
d’épuration
se dégrade
de
plus
en plus.
M
le Maire
propose
de
demander
à un
maçon
de
cimenter
un
« escouladou
».
L’emplacement
actuel
du
robinet
communal
posant
problème,
il est
décidé
de
le
déplacer
par
un
robinet
à clé
afir
de
pouvoir
continuer
à arroser
les
fleurs
de
la commune.
- Repas
du
14 juillet
à Fa
Geneviève
Comte
informe
le conseil
du
repas
républicain
qui
se
déroulera
le
14 juillet
2024
organisé
en partenaria
avec
l'association
La
Clé
de
Fa
et auquel
toute
la population
est conviée.
-
AG
du
Moulin
de
Galié
Genevieve
Comte
fait
un
résumé
de
l'AG
qui
s'est
tenue
le
22
juin
à
Rouvenac,
les
membres
du
bureau
son
reconduits.
La
Présidente
de
l' association,
Anne
Avignon,
a pris
les
contacts
nécessaires
pour
les
études
préalable:
auprès
du
géomètre
et de
l'architecte.
L'association
ayant
été
reconnue
d'intérêt
général
par
la DGFIP,
un
appel
au»
dons
sera
lancé
pour
permettre
de
faire
face
à la totalité
des
frais
à engager
sur
cette
première
phase.
- Alain
Esperce
signale
la présence
de
remorques
encombrantes
sur
la voie
publique
à Rouvenac
à côté
des
borne:
de
tri.
Le
nécessaire
sera
fait pour
voir
les
propriétaires.
La
séance
est
levée
à 23h00.
.
Vu
pour
être
affichée
le
17 juillet
2024
conformément
aux
prescriptions
de
l'art.
L.2121-25
Du
Code
Général
de:
Collectivités
Territoriales
Le
Maire
Anthony
CHANAUD